# Permis de construire d'Apremont (Ardennes) : 3 autorisations

De 2015 à 2019 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2019 ; permis de construire 00801719E0001 ; Rte Departementale N  946 ; parcelles A 263, A 253, A 251 ; 81 m² ; terrain 10 760 m² ; terminé ; SCI DEART-DURMOIS
- 11/07/2016 ; permis de construire 00801716E0002 ; 21 Pl de la Gare ; parcelles AB 311, AB 312 ; 209 m² ; terrain 24 414 m² ; terminé ; COMMUNE DE APREMONT
- 13/05/2015 ; permis de construire 00801715E0001 ; 2 Rue sous la  Roche ; parcelle AB 326 ; 265 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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