# Permis de construire d'Apremont (Haute-Saône) : 26 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 0700242600002 ; 6 Impasse des Vignes ; parcelle AA 37 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 3 601 m² ; autorisé
- 12/11/2025 ; déclaration préalable 0700242500013 ; 2 Rue Basse ; parcelle AC 1 ; terrain 49 767 m² ; autorisé ; LES 4 M DU BOIS DE L'ORDORAT
- 29/09/2025 ; permis de démolir 0700242500001 ; 20 Grande Rue ; parcelle AA 42 ; terrain 342 m² ; terminé
- 19/06/2024 ; permis d'aménager 07002424O0001 ; Champ d'Aporte ; parcelle ZC 67 ; terrain 10 891 m² ; terminé ; COMMUNE D'APREMONT
- 14/12/2023 ; permis de construire 07002423O0001 ; Rue Xavier de Montepin ; parcelle AC 63 ; 41 m² ; terrain 7 538 m² ; terminé ; SIED 70
- 11/12/2023 ; permis de démolir 07002423O0002 ; 32 Rue Basse ; parcelle AB 8 ; terrain 273 m² ; terminé ; COMMUNE D'APREMONT
- 16/03/2023 ; permis de démolir 07002423O0001 ; 17bis Maison des Portes de Garde ; parcelle A 257 ; terrain 1 160 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 13/06/2022 ; permis de construire 07002422O0001 ; Chemin de la Ruee ; parcelle AA 27 ; 5 logements, 231 m² ; terrain 1 293 m² ; terminé
- 13/06/2022 ; permis de construire 07002422O0002 ; 6 Route de Velet ; parcelle AC 109 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 622 m² ; commencé
- 08/03/2022 ; permis de construire 07002421O0005 ; Rue du Charmois ; parcelles AA 103, AA 157, AA 187 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 7 976 m² ; annulé
- 24/02/2022 ; permis de construire 07002421O0006 ; 9 Rue  Basse ; parcelle AB 22 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 2 279 m² ; commencé ; LA CITADINE
- 27/01/2022 ; permis de construire 07002421O0004 ; 1 Impasse Fleury ; parcelle AA 60 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 271 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 07002421O0003 ; 4 Rue de Velet ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 021 m² ; autorisé ; DES FRISONS
- 12/04/2021 ; permis de construire 07002421O0002 ; Rue de Champvans ; parcelles AC 37, AC 38, AC 39 ; 216 m² ; terrain 8 020 m² ; autorisé
- 09/11/2020 ; permis de construire 07002420O0001 ; 9 Rue Basse ; parcelle AB 22 ; 1 logement, 315 m² ; terrain 2 279 m² ; annulé
- 19/04/2019 ; permis de construire 07002419O0001 ; Chemin de la Ruee ; parcelle AA 19 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 142 m² ; commencé
- 29/01/2018 ; permis de construire 07002417O0001 ; 8 Rue de la Mairie ; parcelles AB 132, AB 133, AB 134 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 332 m² ; commencé
- 21/12/2017 ; permis de construire 07002417O0002 ; 5 Rue du Charmois ; parcelles AA 144, AA 126 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 867 m² ; commencé
- 02/05/2016 ; permis de construire 07002416O0001 ; Derriere L Etang Remembre ; parcelles ZC 24, ZC 25 ; 386 m² ; terrain 51 740 m² ; terminé ; GAEC DU VAL DE SAONE
- 27/07/2015 ; permis de construire 07002415O0003 ; 26 Rue des Charmois ; parcelles AA 10P, AA 7 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 2 011 m² ; terminé
- 16/03/2015 ; permis de construire 07002415O0001 ; Rue des Champs Fleury ; parcelle AA 168 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 348 m² ; commencé
- 26/02/2015 ; permis de construire 07002414O0001 ; Le Village Est ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 918 m² ; commencé
- 11/01/2015 ; permis de construire 07002414O0002 ; Rue de la Douve ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 763 m² ; autorisé
- 18/07/2013 ; permis de construire 07002413O0007 ; 5 Rue Basse ; parcelles AC 5, AC 4 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 2 963 m² ; autorisé ; LA CITADINE
- 15/04/2013 ; permis de construire 07002413O0002 ; 1 logement, 155 m² ; commencé
- 11/04/2013 ; permis de construire 07002413O0001 ; Rue des Vergers ; parcelles OF 596, OF 597, OF 600 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 2 975 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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