# Avenue des Bourguignons, 84400 Apt : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.88874, 5.37137 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84003_eko4y4.

## La parcelle

- Parcelle : AI 103 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 216 m²
- Identifiant : 84003000AI0103
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 212,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 653 kWh par an, pour 1 966 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UEi du PLU Apt.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Ligne électrique (I4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 608 de la commune

- 31/10/2022 ; permis de construire 08400322A0038 ; 297 Avenue des Bourguignons ; parcelles AI 111, AI 110, AI 109 ; 509 m² ; terrain 5 347 m² ; terminé ; LES CHENES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/apt-84003/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 30 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/10/1998.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 13 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 230, dont LAFARGE BETONS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/414815043) ; COMASUD (POINT P) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/057802753) ; RICHARDSON (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/054800958) ; SOUFFLET VIGNE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/623780178) ; SILOSUN PV7 (SILOSUN PV7) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/898367248) ; AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE (ALTE) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/438570384)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/apt-84003/avenue-des-bourguignons-eko4y4
La commune : https://aucadastre.fr/apt-84003.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84003_eko4y4