# Permis de construire d'Aranc (Ain) : 21 autorisations

De 2013 à 2026 : 9 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/02/2026 ; permis de construire 00101226H0001 ; 120 B Rue du 7 F Vrier 44 ; parcelle 0G 440 ; 1 logement ; terrain 311 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 00101226H0001 ; 120 B Rue du 7 F Vrier 44 ; parcelle 0G 440 ; terrain 311 m² ; autorisé
- 09/10/2025 ; permis de construire 00101225H0002 ; Rue du 07 Fevrier 1944 ; parcelles 0G 490, 0G 296 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 131 m² ; autorisé
- 02/07/2024 ; permis de démolir 00101224H0001 ; 510 Rue du 7 Fevrier 44 ; parcelle 0B 321 ; terrain 810 m² ; autorisé
- 18/10/2023 ; permis de construire 00101223H0005 ; Salagnat ; parcelle 0C 299 ; 36 m² ; terrain 2 090 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis de construire 00101222H0001 ; Rue du Faubourg ; parcelle ZL 467 ; 96 m² ; terrain 1 447 m² ; autorisé
- 04/07/2021 ; permis de construire 00101221H0002 ; Combe du Raffour ; parcelles 0G 69, 0G 68 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 3 096 m² ; annulé
- 14/01/2020 ; permis de construire 00101219A0004 ; Quart Goyet ; parcelle E 213 ; 1 logement ; terrain 750 m² ; commencé
- 10/09/2019 ; permis de construire 00101219A0003 ; Route de Rougemont ; parcelle G 492 ; 15 m² ; terrain 4 715 m² ; commencé ; BLANC
- 04/12/2018 ; permis de construire 00101218A0006 ; Rue du 6 et 7 Fevrier 1944 ; parcelle B 1260 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 16/11/2018 ; permis de construire 00101218A0007 ; Rue du Marais ; parcelle B 1261 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 223 m² ; commencé
- 11/10/2018 ; permis de construire 00101218A0005 ; Tavassieu-les Cornelles ; parcelles C 584, C 414, C 415 ; 70 m² ; terrain 143 623 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU D'HAUTEVILLE
- 05/10/2018 ; permis de construire 00101218A0004 ; Tavassieu-les Coirnelles ; parcelles C 414, C 415, C 416 ; 124 m² ; terrain 143 623 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU D'HAUTEVILLE
- 02/10/2018 ; permis d'aménager 00101218A0001 ; Rd 34 ; parcelles C 584, C 416, C 415 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU D'HAUTEVILLE
- 20/06/2018 ; permis de construire 00101218A0002 ; Rd 8 ; parcelles C 584, C 414, C 415 ; 84 m² ; terrain 143 623 m² ; terminé ; CHANTIER MEDIEVAL DU BUGEY
- 23/05/2018 ; permis de construire 00101217A0005 ; 375 All du Quart Bozon ; parcelles C 176, C 178, C 469 ; 523 m² ; terrain 3 244 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 00101217A0001 ; Rd 8 ; parcelle C 584 ; 55 m² ; terrain 136 307 m² ; autorisé
- 05/08/2016 ; permis de construire 00101216A0002 ; Lot le Mont D Aranc ; parcelle B 1217 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 00101216A0001 ; Quart Meas ; parcelle G 415 ; 411 m² ; terrain 12 202 m² ; terminé ; GAEC LES 4 SAISONS
- 19/01/2016 ; permis de construire 00101215A0001 ; 60 All du Houx ; parcelle B 1125 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 1 398 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; déclaration préalable 00101213A0001 ; Rue du Cimetiere ; parcelles I 75P, I 76, I 83 ; 3 logements ; terrain 855 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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