# Permis de construire d'Arandas (Ain) : 17 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/01/2024 ; permis de construire 00101323A0002 ; 1808 Route D Argis ; parcelle B 521 ; 7 m² ; terrain 430 m² ; autorisé
- 22/10/2022 ; déclaration préalable 00101322A0012 ; 300 Chemin de la Fontaine ; parcelle E 801 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 385 m² ; autorisé
- 12/07/2022 ; permis de construire 00101322A0001 ; 17 Rue des Cotes ; parcelles E 1089, E 186 ; 1 logement ; terrain 983 m² ; terminé
- 05/07/2022 ; permis de démolir 00101322A0001 ; 94 Rue de la Ville D en Bas ; parcelle X 495 ; autorisé
- 29/10/2021 ; permis de construire 00101321A0002 ; 239 - 245 Rue de la Mairie ; parcelle E 30 ; 74 m² ; terrain 906 m² ; commencé
- 12/10/2021 ; permis de démolir 00101321A0001 ; Rue des Cotes ; parcelle E 1089 ; autorisé
- 19/01/2021 ; permis de construire 00101320A0003 ; 18 C Rue du Four ; parcelle E 671 ; 150 m² ; terrain 39 378 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES TREFLES
- 30/06/2020 ; permis de démolir 00101320A0001 ; 1434 Rte D Argis ; parcelle B 504 ; autorisé
- 08/08/2019 ; permis de démolir 00101319A0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles E 19, E 18 ; autorisé
- 28/11/2018 ; permis de construire 00101318A0001 ; Indrieux ; parcelles B 976, B 969 ; 375 m² ; terrain 42 838 m² ; terminé ; GAEC LES PERCE NEIGE
- 26/08/2018 ; déclaration préalable 00101318A0006 ; 66 Chem des Combes ; parcelle E 226 ; 5 m² ; terrain 575 m² ; terminé
- 07/12/2016 ; déclaration préalable 00101316A0012 ; 46 ; parcelle C 561 ; 27 m² ; terrain 861 m² ; autorisé
- 10/11/2016 ; déclaration préalable 00101316A0011 ; Pre la Cornat ; parcelle B2 612 ; 18 m² ; terrain 2 078 m² ; autorisé
- 02/08/2016 ; permis de construire 00101316A0001 ; Ancien Chemin D Ordonnaz ; parcelles E 1036, E 1035, E 1033 ; 1 logement ; terrain 591 m² ; annulé
- 07/07/2014 ; permis de construire 00101314A0001 ; Chantigneux ; parcelles E 812, E 811, E 807 ; 1 logement, 84 m² ; autorisé
- 20/09/2013 ; permis de construire 00101313A0001 ; Aux Combes ; parcelles E 233, E 232, E 231 ; 300 m² ; terrain 5 233 m² ; commencé ; GAEC DE LA PINSONNE
- 19/01/2013 ; permis de construire 00101312A0003 ; Cd104 au Verger ; parcelles E 1055, E 1057 ; 107 m² ; terrain 993 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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