# Permis de construire d'Arbas (Haute-Garonne) : 11 autorisations

De 2015 à 2025 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/10/2025 ; permis de construire 0310112500002 ; 4 Chemin du Couartet ; parcelle AB 118 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 856 m² ; annulé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0310112500001 ; Village ; parcelle AB 382 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 725 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de démolir 03101121Y0001 ; Chem de Berteille ; parcelle AB 257 ; autorisé
- 28/08/2020 ; permis de construire 03101120Y0002 ; 13 Rue de la Planque ; parcelles AB 333, AB 332 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 835 m² ; commencé
- 28/07/2019 ; déclaration préalable 03101119A0009 ; Le Village ; parcelle AB 102 ; 9 m² ; terrain 2 942 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/11/2018 ; permis de construire 03101118Y0001 ; Tarrouges ; parcelles A 16, A 17 ; 164 m² ; terrain 5 960 m² ; autorisé
- 20/11/2018 ; permis de construire 03101118Y0002 ; Rue de saint Aloy ; parcelle AB 625 ; 129 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBAS
- 24/09/2018 ; déclaration préalable 03101118Y0009 ; Pl de la Mairie ; parcelle AB 299 ; terminé ; COMMUNE D ARBAS
- 16/06/2017 ; permis de construire 03101117Y0001 ; Rue de saint Aloy ; parcelle AB 197 ; 145 m² ; terrain 750 m² ; annulé ; COMMUNE D ARBAS
- 30/09/2016 ; permis de construire 03101116Y0002 ; Rue du Biasc   Hajan ; parcelle A 1681 ; 1 logement ; terrain 220 m² ; annulé
- 04/05/2015 ; permis de construire 03101115Y0001 ; Le Village   Rue de Planqu ; parcelle AB 546 ; 1 logement ; terrain 733 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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