# Rue de Pelach, 31160 Arbas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.99649, 0.90502 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31011_0103.

## La parcelle

- Parcelle : AB 558
- Contenance : 1 060 m²
- Identifiant : 31011000AB0558
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 409 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 580 kWh par an, pour 1 497 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Arbas

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 22/06/2026 ; 9 Rue de Pelach 31160 Arbas ; maison, 101,7 m² ; énergie D, climat D
- 23/02/2026 ; 13 Rue de Pelach 31160 Arbas ; maison, 59,6 m² ; énergie D, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique (Ecole)
- Voies voisines : Rue de Planque (50 m) https://aucadastre.fr/arbas-31011/rue-de-planque-0104.md ; Route de Barat (62 m) https://aucadastre.fr/arbas-31011/route-de-barat-0100.md ; place pêne blanque (62 m) https://aucadastre.fr/arbas-31011/place-pene-blanque-0123.md ; Impasse de Pelach (89 m) https://aucadastre.fr/arbas-31011/impasse-de-pelach-7od14i.md ; Courtiou Deth Tap (97 m) https://aucadastre.fr/arbas-31011/courtiou-deth-tap-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbas-31011/rue-de-pelach-0103
La commune : https://aucadastre.fr/arbas-31011.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31011_0103