# Rue de Planque, 31160 Arbas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (33 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.99506, 0.90434 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31011_0104.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 412,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 535 kWh par an, pour 1 481 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Arbas

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 11 de la commune

- 28/08/2020 ; permis de construire 03101120Y0002 ; 13 Rue de la Planque ; parcelles AB 333, AB 332 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 835 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arbas-31011/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 19/09/2024 ; 34 Rue de Planque 31160 Arbas ; maison, 95,3 m², construit en 1981 ; énergie F, climat C
- 18/03/2023 ; 34 Rue de Planque 31160 Arbas ; maison, 95,3 m², construit en 1980 ; énergie E, climat B
- 29/03/2022 ; 36 Rue de Planque 31160 Arbas ; maison, 89 m², construit en 1947 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont LIBRAIRIE DES THERMES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/819790106) ; FRANCOIS ARCANGELI ARCHITECTE EURL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/379707375) ; LA CABANOT-BUREAU DES ACCOMPAGNATEURS DU MOURTIS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/538459124) ; O2BIKE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/851292128) ; DANSE SUR LA BREIZH (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/939673695) ; ESPACES PUBLICS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/424998391)
- Voies voisines : Courtiou Deth Tap (45 m) https://aucadastre.fr/arbas-31011/courtiou-deth-tap-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbas-31011/rue-de-planque-0104
La commune : https://aucadastre.fr/arbas-31011.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31011_0104