# Permis de construire d'Arbecey (Haute-Saône) : 18 autorisations

De 2013 à 2025 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/09/2025 ; déclaration préalable 0700252500009 ; 30 Rue de L Etang ; parcelle ZH 132 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 16 321 m² ; terminé ; GAEC DES POTHEYS
- 27/04/2022 ; permis de construire 07002522C0001 ; Rue de L Etang ; parcelle ZE 99 ; 560 m² ; terminé ; GAEC DES POTHEYS
- 16/08/2021 ; permis de construire 07002521C0003 ; 4 Rue le Faubourg ; parcelles D 59, D 58, ZH 1 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 070 m² ; commencé
- 22/05/2021 ; permis de démolir 07002521C0001 ; La Vignotte ; parcelles ZL 49, ZL 27 ; autorisé
- 08/03/2021 ; permis de construire 07002521C0001 ; Sur Courbot ; parcelle ZH 75 ; 120 m² ; terrain 17 960 m² ; terminé
- 09/12/2020 ; permis de démolir 07002520C0003 ; 13 Grande Rue ; parcelle D 274 ; autorisé
- 28/10/2020 ; déclaration préalable 07002520C0004 ; 25 Rue du Mont ; parcelle D 360 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé
- 25/05/2020 ; permis de démolir 07002520C0001 ; Rue du Mont A ; parcelle A 340 ; autorisé ; COMMUNE DE COMBEAUFONTAINE
- 27/01/2020 ; permis de démolir 07002519C0001 ; 37 Grande Rue ; parcelle D 256 ; autorisé
- 22/08/2018 ; permis de démolir 07002518C0001 ; 7b Rue des Charmes ; parcelle OD 623 ; autorisé
- 07/06/2018 ; permis de construire 07002518C0001 ; Chem de Semmadon ; parcelles D 359, D 360 ; 151 m² ; terrain 2 453 m² ; terminé
- 24/08/2015 ; permis de démolir 07002515C0003 ; 23 Rue du Mont ; parcelle D 355 ; autorisé
- 19/04/2015 ; permis de construire 07002515C0002 ; Rue du Moulin ; parcelle ZH 6 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 5 910 m² ; commencé
- 02/03/2015 ; permis de démolir 07002515C0002 ; 42 Grande Rue ; parcelle D 494 ; autorisé
- 13/02/2015 ; permis de démolir 07002515C0001 ; 2 Pl de la Mairie ; parcelle D2 440 ; autorisé
- 09/10/2014 ; permis de construire 07002514C0003 ; La Vignotte ; parcelles ZL 49, ZL 27 ; 406 m² ; terrain 93 556 m² ; commencé
- 17/06/2014 ; permis de construire 07002514C0001 ; Chem de Port ; parcelle ZE 59 ; 328 m² ; annulé
- 30/12/2013 ; permis de construire 07002513C0001 ; 18 Rue de L Etang ; parcelles D 230, D 229 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 762 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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