# Impasse des Mésanges, 01100 Arbent : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (21 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.27459, 5.67778 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01014_0104.

## La parcelle

- Parcelle : AC 525
- Contenance : 471 m²
- Identifiant : 01014000AC0525
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 568,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 549 kWh par an, pour 1 486 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U4, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 14/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 23/02/2024 ; 3 Impasse des Mesanges 01100 Arbent ; maison, 106,8 m² ; énergie G, climat G
- 16/01/2023 ; 6 Impasse des Mesanges 01100 Arbent ; maison, 103 m², construit en 1985 ; énergie E, climat E
- 05/01/2022 ; 15 Impasse des Mesanges 01100 Arbent ; maison, 105 m², construit en 1988 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Bernard Clavel (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Françoise Dolto (Ecole, REP)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 82, dont ALTERRENATIVE RESTAURATION (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/897642948) ; PNEUMATIQUE ET ENTRETIEN MINUTES (GROSSISTE DISTRIBUTEUR OPA) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/497926782) ; ETIENNE JACQUET (AIN'SPIRATION SPA) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/353624216) ; LA FORESTIERE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/430470344) ; PHILINVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/753841220) ; ESPOIR CYCLISTE ARBENT MARCHON (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/414227314)
- Voies voisines : Impasse des Aubépins (62 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/impasse-des-aubepins-0012.md ; Chemin du Rompey (66 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/chemin-du-rompey-0155.md ; Rue du Maquis (73 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/rue-du-maquis-0099.md ; Impasse En Curtillet (77 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/impasse-en-curtillet-0032.md ; Impasse Marcel Mottet (79 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/impasse-marcel-mottet-0107.md ; Impasse Belmont (88 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/impasse-belmont-0003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbent-01014/impasse-des-mesanges-0104
La commune : https://aucadastre.fr/arbent-01014.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01014_0104