# Impasse Paulette Guinet, 01100 Arbent : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.28342, 5.67693 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01014_0128.

## La parcelle

- Parcelle : AI 281
- Contenance : 1 254 m²
- Identifiant : 01014000AI0281
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 538,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 566 kWh par an, pour 1 492 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UXa, zone urbaine a vocation industrielle, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 208 de la commune

- 26/05/2020 ; permis de construire 00101420H0007 ; Impasse Paulette Guinet ; parcelles AI 216, AI 219, AI 222 ; 813 m² ; terrain 2 256 m² ; autorisé ; IMSO

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arbent-01014/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 13 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 126, dont SOGECA (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/308895770) ; OKTEO (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/333264810) ; VGI (ANNE ET VALENTIN) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/344550876) ; CARRELAGES DU HAUT BUGEY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/487655185) ; VAPE RAIL INTERNATIONAL (VRI) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/395094105) ; EUROPE QUALITE ALPES (EUROPE QUALITE) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/421450396)
- Voies voisines : Rue Clément Ader (23 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/rue-clement-ader-0024.md ; Rue de Truchebanatte (97 m) https://aucadastre.fr/arbent-01014/rue-de-truchebanatte-0173.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbent-01014/impasse-paulette-guinet-0128
La commune : https://aucadastre.fr/arbent-01014.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01014_0128