# Permis de construire d'Arbent (Ain) : 208 autorisations

De 2013 à 2026 : 119 de logement, 73 de locaux, 8 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 60 autorisations et 33 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2026 ; permis de construire 00101426H0007 ; 2 Rue Kerkeni ; parcelle AI 540 ; 1 logement, 129,76 m² ; terrain 15 018 m² ; autorisé
- 08/07/2026 ; déclaration préalable 00101426H0024 ; Chemin de Marchette ; parcelle 0D 744 ; 12,5 m² ; terrain 142 140 m² ; autorisé ; EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - TELECOM CENTRE EST
- 12/05/2026 ; permis de construire 00101426H0005 ; 1148 Avenue du Général Andréa ; parcelles AI 360, AI 354, AL 53 ; 1 519 m² ; terrain 25 763 m² ; autorisé ; SOCIETE DE GESTION DES MARQUES
- 05/05/2026 ; permis de construire 00101426H0002 ; parcelles 0D 2135, AI 495 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 690 m² ; autorisé
- 24/04/2026 ; permis de construire 00101426H0004 ; 2 Rue Mozart ; parcelle AI 53 ; 1 logement, 116,92 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 22/04/2026 ; permis de construire 00101426H0001 ; 4 Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 518, AH 515, AH 491 ; 1 logement, 143,2 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 15/12/2025 ; permis de construire 00101425H0012 ; Rue du Parc Motier ; parcelles AH 530, AH 527, AH 501 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 12/12/2025 ; permis de construire 00101425H0009 ; 18 Rue du G N Ral Andr A ; parcelle AB 285 ; terrain 143 m² ; autorisé
- 12/12/2025 ; permis d'aménager 00101425H0003 ; Rue du G N Ral Andr A ; parcelles AB 66, AB 205, AB 233 ; terrain 1 913 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBENT
- 07/11/2025 ; permis d'aménager 00101425H0004 ; Rues du G N Ral Andr A / D ; parcelles AB 137, AB 136 ; terrain 795 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBENT
- 18/09/2025 ; permis de construire 00101425H0008 ; 12 Rue de Tamas ; parcelle AN 12 ; 485 m² ; terrain 6 203 m² ; autorisé ; KOCABAS INVEST
- 05/09/2025 ; déclaration préalable 00101425H0049 ; 17 Rue du General de Gaulle ; parcelles AC 395, AC 397, AC 396 ; terrain 4 074 m² ; autorisé ; HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
- 01/09/2025 ; permis de construire 00101425H0007 ; 3 Rue du Maquis ; parcelles AC 775, AC 773, AC 774 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 384 m² ; terminé ; SCI SAJ
- 01/08/2025 ; permis de construire 00101425H0006 ; 41 Rue du G N Ral de Gaulle ; parcelles AC 123, AC 276 ; 2 logements, 111 m² ; terrain 1 249 m² ; autorisé ; ERIMO
- 31/07/2025 ; permis d'aménager 00101425H0002 ; Avenue du G N Ral Andr A ; parcelles AK 235, AK 234, AK 230 ; terrain 31 510 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 31/07/2025 ; permis d'aménager 00101425H0001 ; Avenue du G N Ral Andr A ; parcelles AK 235, AK 234, AK 233 ; terrain 34 739 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 18/07/2025 ; permis de construire 00101425H0005 ; 8 Rue Neuve ; parcelle AD 37 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 475 m² ; commencé
- 13/06/2025 ; permis de construire 00101425H0002 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 558, AD 334 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 11/04/2025 ; permis de construire 00101425H0001 ; 1 Allee des Fleurs ; parcelles 0D 2118, AP 223, AP 221 ; 111 m² ; terrain 2 543 m² ; commencé ; SCI REAL IMMO
- 19/03/2025 ; permis de démolir 00101425H0001 ; Rue de Tamas ; parcelle AN 25 ; terrain 3 443 m² ; autorisé ; GERGONNE INDUSTRIE
- 06/09/2024 ; permis de construire 00101424H0003 ; Rue Clement Ader ; parcelle AI 547 ; 313 m² ; terrain 676 m² ; autorisé
- 19/07/2024 ; permis de construire 00101424H0001 ; 2 Rue du General de Gaulle ; parcelle AM 70 ; 1 logement, 325 m² ; terrain 3 507 m² ; commencé
- 11/07/2024 ; permis de construire 00101424H0002 ; 17d Rue du Planet ; parcelles AE 91, AE 27 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 539 m² ; commencé
- 23/04/2024 ; permis de construire 00101423H0012 ; 78 Rue du General Andrea ; parcelle AB 27 ; 4 logements ; terrain 695 m² ; autorisé
- 26/01/2024 ; permis de démolir 00101424H0001 ; 0032 Rue du General Andrea ; parcelles AB 233, AB 205, AB 75 ; terrain 289 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBENT
- 21/12/2023 ; permis de construire 00101423H0010 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AN 124, AN 308, AN 432 ; 2 logements ; terrain 1 632 m² ; commencé ; FL.B.M. IMMOBILIER
- 21/12/2023 ; permis de construire 00101423H0010 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AN 124, AN 308, AN 432 ; terrain 1 632 m² ; commencé ; FL.B.M. IMMOBILIER
- 19/12/2023 ; permis de démolir 00101423H0003 ; 17/19 Rue du General Andrea ; parcelles AB 241, AB 123, AB 269 ; terrain 801 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBENT
- 30/11/2023 ; permis de construire 00101423H0009 ; Court Champ ; parcelle AD 1007 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 496 m² ; commencé
- 17/11/2023 ; permis de construire 00101423H0008 ; La Tuillerie ; parcelle AD 990 ; 282 m² ; terrain 2 714 m² ; autorisé ; C.N.K
- 24/10/2023 ; permis de construire 00101423H0004 ; Rue de la Gare ; parcelles AL 134, AL 169, AL 173 ; 7 644 m² ; terrain 13 991 m² ; autorisé ; PARC PIERREVAL ARBENT
- 18/10/2023 ; permis de construire 00101423H0007 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AN 145, AN 326 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 3 179 m² ; autorisé ; FLORE MARCO
- 18/10/2023 ; permis de construire 00101423H0007 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AN 145, AN 326 ; 79 m² ; terrain 3 179 m² ; autorisé ; FLORE MARCO
- 16/10/2023 ; permis d'aménager 00101423H0001 ; Rue Kerkeni ; parcelle AI 540 ; terrain 15 000 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 11/08/2023 ; permis de construire 00101423H0003 ; Court Champ ; parcelles AD 1002, AD 1003 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 04/07/2023 ; permis de construire 00101423H0002 ; Rue Neuve ; parcelles AD 985, AD 984, AD 982 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 01/06/2023 ; déclaration préalable 00101423H0026 ; 1 Rue Clement Ader ; parcelles AI 261, AI 261, AI 155 ; 12 m² ; terrain 13 220 m² ; autorisé ; S2E IMMOBILIERE
- 03/05/2023 ; permis de démolir 00101423H0002 ; 15 Rue la Combe ; parcelles AH 555, AH 559, AH 562 ; autorisé
- 13/02/2023 ; permis de construire 00101422H0024 ; 12 Rue Neuve ; parcelles AD 986, AD 983, AD 981 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 712 m² ; commencé
- 02/12/2022 ; permis de construire 00101422H0021 ; Aux Croi ; parcelle AM 28 ; 338 m² ; terrain 27 102 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBENT
- 26/10/2022 ; permis de construire 00101422H0017 ; P ; parcelles AH 531, AH 506, AH 526 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 23/09/2022 ; permis de construire 00101422H0014 ; 0001 Rue Francois Rochaix ; parcelle AN 6 ; 47 m² ; terrain 4 524 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE
- 23/09/2022 ; permis de construire 00101422H0016 ; 0001 Rue de l'Industrie ; parcelle AN 357 ; 649 m² ; terrain 4 900 m² ; autorisé ; EURL HOME CONSTRUCTIONS
- 13/09/2022 ; permis de construire 00101422H0018 ; 0002 Rue du Lardon ; parcelle AD 754 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 6 299 m² ; autorisé ; SARL VIRGEOF
- 13/09/2022 ; permis de construire 00101422H0019 ; 0002 Rue du Lardon ; parcelle AD 754 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 6 299 m² ; autorisé ; SARL VIRGEOF
- 22/07/2022 ; permis de construire 00101422H0010 ; Lotissement Parc Motier - ; parcelle AH 447 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 30/06/2022 ; permis de construire 00101422H0012 ; 0022 Rue de Tamas ; parcelle AN 17 ; 260 m² ; terrain 3 024 m² ; autorisé ; PROMOPLAS
- 27/06/2022 ; permis de construire 00101422H0013 ; 1 Rue Tre le Sentier ; parcelle AC 431 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 019 m² ; autorisé
- 12/05/2022 ; permis de construire 00101422H0008 ; 0014 Rue de Tamas ; parcelle AN 13 ; 108 m² ; terrain 3 259 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS RUEZ
- 11/05/2022 ; permis de construire 00101422H0001 ; 5 Rue du Marais ; parcelles AN 192, AN 242 ; 900 m² ; terrain 4 729 m² ; commencé ; LAURIER
- 29/04/2022 ; permis de construire 00101422H0006 ; Pre d'Amont ; parcelles AC 764, AC 762, AC 765 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 15/04/2022 ; permis de construire 00101421H0040 ; 11 Rue des Echallys ; parcelle AE 119 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 278 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis de construire 00101421H0041 ; 616 Avenue Jean Coutty ; parcelle AO 62 ; 513 m² ; terrain 3 692 m² ; autorisé ; FAB
- 01/04/2022 ; permis de construire 00101422H0005 ; 10c Rue de Truchebanatte ; parcelles AI 259, AI 255, AI 251 ; 1 052 m² ; terrain 3 905 m² ; commencé ; PB IMMO
- 11/03/2022 ; permis de construire 00101422H0003 ; Rue de la Guette ; parcelle AH 114 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 151 m² ; autorisé
- 11/03/2022 ; permis de construire 00101422H0002 ; 6 Rue de Truchebanatte ; parcelle AI 363 ; 200 m² ; terrain 4 298 m² ; terminé
- 11/03/2022 ; permis de construire 00101422H0004 ; 688 Avenue du 19 Mars 1962 ; parcelles AP 124, AP 86, 0A 385 ; 161 m² ; terrain 2 442 m² ; autorisé ; SL EXPANSION
- 09/02/2022 ; permis de construire 00101421H0036 ; Avenue du 19 Mars 1962 ; parcelles AP 228, AP 229 ; 1 238 m² ; terrain 7 935 m² ; terminé ; AJ IMMO
- 14/01/2022 ; permis de construire 00101421H0038 ; En Haut le Motier ; parcelles AH 448, AH 491, AH 515 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 14/01/2022 ; permis de construire 00101421H0039 ; Chemin de Marchette ; parcelle AK 238 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de démolir 00101421H0001 ; 1 Impasse Chopin ; parcelles AI 536, AI 359 ; terrain 2 031 m² ; autorisé
- 10/12/2021 ; permis de construire 00101421H0037 ; En Haut le Motier ; parcelle AH 447 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 19/11/2021 ; permis de construire 00101421H0033 ; Rue de la Combe ; parcelles AH 24, AH 23 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 05/11/2021 ; permis de construire 00101421H0025 ; 5 Rue du Marais ; parcelle AN 192 ; 815 m² ; commencé ; SERENIS
- 22/10/2021 ; permis de construire 00101421H0031 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 466 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 08/10/2021 ; permis de construire 00101421H0032 ; Rue Clement Ader - Zi de L ; parcelles AL 193, AL 182 ; 116 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé ; A4
- 01/10/2021 ; permis de construire 00101421H0028 ; Rue de la Combe ; parcelles AH 27, AH 24, AH 23 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 420 m² ; terminé
- 27/08/2021 ; permis de construire 00101421H0024 ; Rue Raymond Tissot ; parcelles AM 296, AM 294, AM 292 ; 1 136 m² ; terrain 4 309 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 00101421H0019 ; 2 Rue du Champ de Foire ; parcelles AE 227, AE 226 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 062 m² ; autorisé
- 16/07/2021 ; permis de construire 00101421H0027 ; Parc Motier- Lot N_ 32 ; parcelle AH 464 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 00101421H0022 ; 13 Rue Clement Ader ; parcelles AL 54, AL 177, AL 59 ; 1 832 m² ; terminé ; SERENIS
- 09/07/2021 ; permis de construire 00101421H0023 ; En Haut le Motier ; parcelle AH 468 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 18/06/2021 ; permis de construire 00101421H0021 ; Parc Motier ; parcelles AH 500, AH 455 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 11/06/2021 ; permis de construire 00101421H0020 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 536, AH 521, AH 512 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 12/05/2021 ; permis de construire 00101421H0017 ; Rue de Forchet ; parcelles AH 372, AH 366 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 155 m² ; terminé
- 07/05/2021 ; permis de construire 00101421H0009 ; 1 Chemin de Marchette ; parcelle AI 145 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 2 585 m² ; commencé
- 03/05/2021 ; permis de construire 00101421H0018 ; Parc Motier - Lot N_ 1 ; parcelle AH 445 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 22/04/2021 ; permis de construire 00101421H0015 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 545, AH 541, AH 540 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 22/04/2021 ; permis de construire 00101421H0016 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 537, AH 520, AH 513 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; permis de construire 00101421H0011 ; En Haut le Motier - Lotiss ; parcelles AH 535, AH 522, AH 511 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; permis de construire 00101421H0013 ; 8 Rue de la Gare ; parcelle AL 254 ; 291 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 26/03/2021 ; permis de construire 00101421H0007 ; En Haut le Motier ; parcelles AH 450, AH 493 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 452 m² ; terminé
- 05/03/2021 ; permis de construire 00101420H0028 ; En Haut le Motier Lot N_ ; parcelles AH 499, AH 454 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 05/03/2021 ; déclaration préalable 00101420H0089 ; 9 Rue du Jura ; parcelle 0B 1333 ; 347 m² ; terrain 4 246 m² ; autorisé ; SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'OYONNAX
- 26/02/2021 ; permis de construire 00101421H0005 ; En Haut le Motier  - Lotis ; parcelles AH 451, AH 494 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 460 m² ; terminé ; BAYT
- 26/02/2021 ; permis de construire 00101421H0008 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 466 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 19/02/2021 ; permis de construire 00101421H0006 ; Lot 5 Parc Motier ; parcelles AD 492, AD 514, AD 519 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 12/02/2021 ; permis de construire 00101421H0001 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 465 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 12/02/2021 ; permis de construire 00101421H0003 ; En Haut le Motier -  Lotis ; parcelle AH 471 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 05/02/2021 ; permis de construire 00101420H0030 ; En Haut le Motier - Lot N ; parcelles AH 452, AH 495 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 05/02/2021 ; permis de construire 00101420H0031 ; En Haut le Motier - Lotiss ; parcelles AH 507, AH 525, AH 532 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 22/01/2021 ; permis de construire 00101420H0029 ; En Haut le Motier - Lot N ; parcelle AH 456 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 00101420H0025 ; En Haut le Motier - Parc M ; parcelles AH 482, AH 502 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 00101420H0026 ; En Haut le Motier - Lot N ; parcelles AH 508, AH 524, AH 533 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 00101420H0023 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 534, AH 523, AH 509 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 00101420H0024 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 498, AH 453 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 00101420H0022 ; 7 Rue Francois Rochaix ; parcelle AN 346 ; 72 m² ; terrain 3 141 m² ; autorisé
- 04/12/2020 ; permis de construire 00101420H0021 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 464 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 20/11/2020 ; permis de construire 00101420H0018 ; En Haut le Motier ; parcelle AH 472 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 20/11/2020 ; permis de construire 00101420H0019 ; En Haut le Motier ; parcelle AH 467 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 13/11/2020 ; permis de construire 00101420H0020 ; 688 Avenue du 19 Mars 1962 ; parcelles AP 124, 0A 385, AP 86 ; 94 m² ; terrain 2 442 m² ; terminé ; SL EXPANSION
- 29/10/2020 ; permis de construire 00101420H0017 ; 13a Rue des Echallys ; parcelle AE 202 ; 105 m² ; terrain 1 694 m² ; commencé ; FLORE MARCO
- 25/09/2020 ; permis de construire 00101420H0015 ; 2 Rue du Champ de Foire ; parcelles AE 128, AE 215 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 915 m² ; autorisé ; MAMIE
- 11/09/2020 ; permis de construire 00101420H0011 ; Les Epinettes - Rue Marcel ; parcelles AD 383, AD 880 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 3 141 m² ; commencé
- 11/09/2020 ; permis de construire 00101420H0012 ; En Haut le Motier - Lotiss ; parcelle AH 459 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 29/07/2020 ; permis de construire 00101420H0005 ; En Haut le Motier Lot 16 ; parcelles AH 441, AH 442, AH 480 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 24/07/2020 ; permis de construire 00101420H0009 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 473 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 21/07/2020 ; permis de construire 00101420H0003 ; Rue Francois Rochaix ; parcelles AN 364, AN 349, AN 52 ; 811 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; SCI ELB
- 21/07/2020 ; permis de construire 00101420H0004 ; 886 Avenue Jean Coutty ; parcelle AO 110 ; 116 m² ; terrain 1 518 m² ; terminé ; T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION
- 12/06/2020 ; permis de construire 00101420H0002 ; Lot N_ 26- en Haut le Mot ; parcelle AH 470 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 519 m² ; terminé
- 26/05/2020 ; permis de construire 00101420H0006 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 469 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 26/05/2020 ; permis de construire 00101420H0008 ; Lotissement 'le Parc Motie ; parcelle AH 446 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 26/05/2020 ; permis de construire 00101420H0007 ; Impasse Paulette Guinet ; parcelles AI 216, AI 219, AI 222 ; 813 m² ; terrain 2 256 m² ; autorisé ; IMSO
- 23/01/2020 ; permis de construire 00101419H0022 ; Lot N_30 Lotissement le P ; parcelle AH 466 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 06/01/2020 ; permis de construire 00101419H0023 ; Lot N_ 36 le Parc Motier ; parcelle AH 460 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 23/12/2019 ; permis de construire 00101419H0019 ; 688 Avenue du 19 Mars 1962 ; parcelles AP 86P, AP 124P, 0A 385P ; 129 m² ; terrain 2 442 m² ; terminé ; SL EXPANSION
- 13/12/2019 ; permis de construire 00101419H0021 ; Lot N_ 33 - Lotissement L ; parcelle AH 463 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 22/11/2019 ; permis de construire 00101419H0015 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelles AH 488, AH 478, AH 439 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 702 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 00101419H0020 ; Lot N_ 4 Lotissement 'le ; parcelle AI 501 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 10/10/2019 ; permis de construire 00101419H0017 ; Impasse Chopin ; parcelles AI 37, AI 38 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 022 m² ; commencé
- 02/10/2019 ; permis de construire 00101419H0016 ; 17 Rue Grosfillex Lot 17 L ; parcelles AH 479, AH 438, AH 541 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 527 m² ; commencé
- 25/09/2019 ; permis de construire 00101419H0012 ; 38 Lot N_ 38 - le Parc Motie ; parcelle AH 458 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 25/09/2019 ; permis de construire 00101419H0014 ; (lot N_ 22) Lotissement L ; parcelle AH 474 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 25/09/2019 ; permis de construire 00101419H0010 ; 9 Rue des Grottes ; parcelles AD 115, AD 623, AD 558 ; terrain 10 044 m² ; terminé ; COMMUNE D ARBENT
- 17/09/2019 ; permis de construire 00101419H0013 ; 16 Rue Neuve ; parcelle AD 930 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 1 392 m² ; commencé
- 26/08/2019 ; permis de construire 00101419H0011 ; 14 Rue de Forchet ; parcelles AI 66P, AI 358P ; 3 logements, 340 m² ; terrain 2 258 m² ; terminé ; FL.B.M. IMMOBILIER
- 26/08/2019 ; permis de démolir 00101419H0001 ; Rue General de Gaulle ; parcelle AC 38 ; terrain 2 175 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARBENT
- 22/07/2019 ; permis de construire 00101419H0008 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 462 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 00101419H0007 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 476 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 00101419H0009 ; (lot N_ 35)  Lotissement ; parcelle AH 202P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 00101419H0006 ; Lot N_   en Haut le Motie ; parcelle AH 21 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 21/06/2019 ; permis de construire 00101419H0004 ; Lotissement le Parc Motier ; parcelle AH 477 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 543 m² ; commencé
- 21/06/2019 ; permis de construire 00101419H0005 ; (lot N_ 15)  le Parc Moti ; parcelles AH 543, AH 436, AH 481 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 18/06/2019 ; déclaration préalable 00101419H0015 ; 1 Impasse Paul Golliat ; parcelles AN 343, AN 59 ; terrain 4 415 m² ; autorisé ; MAYOL PRIMEURS SARL
- 18/04/2019 ; permis de construire 00101419H0003 ; 17 Rue de Tamas ; parcelle AN 30 ; 89 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé ; BRUOT SAS
- 19/02/2019 ; permis de construire 00101418H0012 ; La Plaine ; parcelles AP 87, AP 164, AR 85 ; 3 600 m² ; terrain 193 681 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 00101418H0010 ; Rue de l'Industrie - Za  D ; parcelle AN 358 ; 2 055 m² ; terrain 5 205 m² ; terminé ; SCI SEKER
- 17/10/2018 ; permis de construire 00101418H0009 ; Impasse Chopin ; parcelles AI 40, AI 41 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 798 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 00101418H0007 ; Rue des  Marchettes ; parcelle AK 257 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 606 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; déclaration préalable 00101418H0019 ; 31 Rue de Dortan ; parcelles AP 146, AZ 3 ; terrain 5 593 m² ; autorisé ; LES PRODUITS DU PORTUGAL
- 18/07/2018 ; permis de construire 00101418H0005 ; Rue Mozart ; parcelle AI 510 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 529 m² ; terminé
- 28/05/2018 ; permis de construire 00101418H0002 ; 22.24 Alle des Fleurs ; parcelles 0A 734, 0A 751, 0A 743 ; 200 m² ; terrain 6 221 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de construire 00101418H0004 ; 3 Chemi de Marchette ; parcelles AK 79, AK 81, AK 82 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 3 567 m² ; autorisé
- 14/04/2018 ; permis d'aménager 00101417H0001 ; En Haut le Motier ; parcelles AH 293, AH 295, AH 297 ; terrain 29 158 m² ; autorisé ; ARVE LOTISSEMENTS
- 14/03/2018 ; permis de construire 00101417H0025 ; 1080 Avenu du General Andrea ; parcelles AI 366, AI 84, AI 83 ; 11 m² ; terrain 2 485 m² ; autorisé ; LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY
- 26/02/2018 ; permis de construire 00101418H0001 ; 6 Lotissement le Domaine D ; parcelle AI 500 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 26/02/2018 ; permis de construire 00101418H0003 ; 12 Rue de l'Oree du Bois ; parcelle AH 309 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 730 m² ; autorisé
- 20/02/2018 ; permis de construire 00101417H0027 ; Lotis Lot 4 - le Domaine des Co ; parcelle AI 50 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 07/02/2018 ; permis de construire 00101417H0026 ; Lot 2 Lotissement le Domai ; parcelles AI 499, AI 514 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 465 m² ; autorisé
- 23/01/2018 ; permis de construire 00101417H0021 ; 1 Impas Paul Golliat ; parcelles AN 343, AN 59 ; terrain 4 473 m² ; commencé
- 18/01/2018 ; permis de construire 00101417H0024 ; 5 Rue de l'Industrie ; parcelles AN 183, AN 182 ; 40 m² ; terrain 2 523 m² ; autorisé ; SCI HUBESCAR
- 15/12/2017 ; permis de construire 00101417H0022 ; Lot N_ 9 le Domaine des C ; parcelles AI 523, AI 508 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 06/10/2017 ; permis de construire 00101417H0017 ; 395 Avenue Jean Coutty ; parcelle AP 145 ; 92 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé ; LUDO
- 06/10/2017 ; permis de construire 00101417H0019 ; 1080 Avenue du General And ; parcelle AI 366 ; 107 m² ; terrain 1 103 m² ; terminé ; LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY
- 28/09/2017 ; permis de construire 00101417H0016 ; En Bas le Motier - Rue Tru ; parcelles AI 450, AI 437, AI 459 ; 58 logements, 4 860 m² ; terrain 10 431 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 28/09/2017 ; permis de construire 00101417H0014 ; 886 Avenu Jean  Coutty ; parcelles AO 120, AO 118, AO 116 ; 1 921 m² ; terrain 4 990 m² ; commencé
- 28/09/2017 ; permis de construire 00101417H0016 ; En Bas le Motier - Rue Tru ; parcelles AI 450, AI 437, AI 459 ; 4 860 m² ; terrain 10 431 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 12/09/2017 ; permis de construire 00101417H0018 ; Rue Mozart - le Domaine de ; parcelles AI 51, AI 50 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 31/08/2017 ; déclaration préalable 00101417H0041 ; 2 Rue Raymond Tissot ; parcelle AM 25 ; 151 m² ; terrain 5 559 m² ; autorisé ; FRANCIA
- 02/08/2017 ; permis de construire 00101417H0015 ; Rue Rue Mozart - le Domaine de ; parcelle AL 50 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 466 m² ; terminé
- 26/07/2017 ; déclaration préalable 00101417H0035 ; 22 Rue Francois Rochaix ; parcelle AN 45 ; 14 m² ; terrain 6 504 m² ; autorisé
- 23/06/2017 ; permis de construire 00101417H0006 ; 6 Rue Francois Rochaix ; parcelle AN 37 ; 67 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; SCI FRANCOIS ROCHAIX
- 19/06/2017 ; permis de construire 00101417H0009 ; Lot N_ 5 du Lotissement ; parcelle AL 50 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de construire 00101417H0010 ; Lot 12 Domaine des Compos ; parcelles AI 50, AI 5 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 19/06/2017 ; permis de construire 00101417H0011 ; Le Domaine des Compositeur ; parcelles AI 50, AI 51 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 19/06/2017 ; permis de construire 00101417H0012 ; Le Domaine des Compositeur ; parcelles AI 50, AI 51 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 16/06/2017 ; permis de construire 00101417H0013 ; Rue Mozart - Lotissement ; parcelles AI 51, AI 50 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 27/04/2017 ; permis de construire 00101417H0002 ; Cours de Verdun ; parcelles AN 70, AN 324, AN 315 ; 468 m² ; terrain 8 365 m² ; terminé ; LUGAND MANAGEMENT
- 20/04/2017 ; déclaration préalable 00101417H0002 ; 735 Avenu Jean Coutty ; parcelle AO 7 ; 9 m² ; terrain 4 808 m² ; autorisé ; JAFF
- 16/03/2017 ; déclaration préalable 00101417H0004 ; Avenu du 19 Mars 1962 ; parcelle AP 229 ; 11 m² ; terrain 5 946 m² ; autorisé ; BELLE TER
- 14/03/2017 ; permis de construire 00101417H0003 ; 26 Rue de Tamas ; parcelle AN 19 ; 698 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; JPAG
- 28/02/2017 ; permis de construire 00101417H0001 ; 325 Avenu Jean Coutty ; parcelles AP 61, AP 60 ; terrain 8 404 m² ; commencé
- 26/01/2017 ; déclaration préalable 00101416H0031 ; 1080 Avenu du General Andrea ; parcelle AI 366 ; 18 m² ; terrain 1 103 m² ; autorisé ; LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY
- 11/08/2016 ; permis de construire 00101416H0006 ; Rue des Scieries ; parcelle 0A 702 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 211 m² ; terminé
- 04/08/2016 ; permis de construire 00101416H0004 ; Chemin de Marchette ; parcelle AK 243 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 04/08/2016 ; permis de construire 00101416H0007 ; 5 Rue Tres le Sentier - M ; parcelle AC 427 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 961 m² ; terminé
- 27/07/2016 ; permis d'aménager 00101416H0002 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AN 327 ; terrain 10 925 m² ; autorisé ; HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
- 19/07/2016 ; permis de construire 00101416H0003 ; Impasse des Coteaux - Cou ; parcelles AM 283, AM 286 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 482 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis d'aménager 00101416H0001 ; Petite Fin ; parcelle AI 50 ; terrain 6 118 m² ; terminé ; ARVE LOTISSEMENTS
- 12/07/2016 ; permis de construire 00101416H0002 ; Avenue General Andrea ; parcelles AI 78, AI 399, AI 401 ; 6 logements, 786 m² ; terrain 3 959 m² ; terminé ; FL.B.M. IMMOBILIER
- 29/03/2016 ; permis de construire 00101415H0009 ; 2 Rue Francois Rochaix - ; parcelle AN 7 ; 57 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé
- 08/03/2016 ; permis de construire 00101415H0010 ; Rue de Tamas ; parcelles AN 20, AN 21, AN 22 ; 3 439 m² ; terrain 25 031 m² ; commencé ; GERGONNE INDUSTRIE
- 25/11/2015 ; permis de construire 00101415H0006 ; Impasse des Coteaux ; parcelle AM 250 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 284 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 00101415H0004 ; Rue Raymond Tissot ; parcelles AM 8, AM 19, AM 20 ; 2 316 m² ; terrain 13 647 m² ; autorisé ; SCI OYOMEN FACTORY
- 23/04/2015 ; permis de construire 00101415H0003 ; 2 Rue des Scieries ; parcelles 0A 582, 0A 581, 0A 305 ; 16 m² ; terrain 31 221 m² ; autorisé ; F. MARMILLON
- 05/03/2015 ; permis de construire 00101415H0001 ; Impasse des Coteaux ; parcelle AM 277 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 499 m² ; commencé
- 05/03/2015 ; déclaration préalable 00101415H0001 ; 6 Rue du 1er Mai ; parcelle AN 306 ; terrain 2 659 m² ; autorisé ; KASSERIA
- 06/01/2015 ; permis de démolir 00101414H0001 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AN 327 ; terrain 10 925 m² ; autorisé ; HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
- 21/10/2014 ; permis de construire 00101414H0009 ; 2 Allee de l'Embouteillou ; parcelle AM 18 ; 316 m² ; terrain 59 952 m² ; autorisé
- 21/10/2014 ; permis de construire 00101414H0011 ; 6 Rue de Tamas ; parcelles AO 107, AO 106 ; 121 m² ; terrain 7 997 m² ; terminé ; F.C.L.R
- 15/10/2014 ; déclaration préalable 00101414H0035 ; 13 Rue de Tamas - Zi Nord ; parcelles AN 32, AN 31 ; terrain 4 975 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE L AIN
- 30/08/2014 ; déclaration préalable 00101414M0032 ; Rue de Truchebanatte ; parcelles AI 392, AI 390 ; 8 m² ; terrain 5 004 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 04/07/2014 ; permis de construire 00101414H0003 ; 3 Rue des Freres Grosfill ; parcelle AE 187 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 006 m² ; autorisé
- 26/05/2014 ; permis de construire 00101414H0004 ; Chemin de l'Embouteillou ; parcelle AM 264 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 14/05/2014 ; déclaration préalable 00101414H0011 ; 14 Rue Francois Rochaix ; parcelle AN 41 ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; AUTO STYL
- 26/03/2014 ; permis de construire 00101413X0016 ; 795 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles AP 137, AP 137, AP 137 ; 444 m² ; terrain 41 621 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO
- 11/03/2014 ; permis de construire 00101414H0002 ; Chemin de l'Embouteillou ; parcelle AM 271 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 12/02/2014 ; déclaration préalable 00101414H0002 ; 14 Rue Francois Rochaix ; parcelle AN 41 ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; AUTO STYL
- 07/01/2014 ; permis de construire 00101413X0015 ; 1 Rue Clement Ader ; parcelles AI 261, AI 261 ; 130 m² ; terrain 6 620 m² ; commencé ; S2E
- 11/12/2013 ; déclaration préalable 00101413X0026 ; 13 Allee de l'Embouteillou ; parcelles AM 148, AM 148, AM 148 ; 8 m² ; terrain 1 041 m² ; autorisé
- 18/10/2013 ; permis de démolir 00101413X0001 ; 1 Rue du Champ de Foire ; parcelle AB 164 ; terrain 438 m² ; autorisé
- 29/07/2013 ; permis de construire 00101413X0013 ; 14 Impasse Pre Gruel - Lot ; parcelle AC 717 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 00101413X0006 ; Chemin de Marchette ; parcelle AK 206 ; 1 logement, 417 m² ; terrain 4 400 m² ; autorisé
- 30/05/2013 ; permis de construire 00101413X0002 ; Rue du Forchet - en Fulus ; parcelle AH 367 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 14/05/2013 ; permis de construire 00101413X0001 ; Sous les Ormes ; parcelle AE 185 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 923 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 00101413X0004 ; Chemin de l'Embouteillou ; parcelle AM 148 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 041 m² ; terminé
- 16/04/2013 ; permis de construire 00101413X0003 ; 9 Lotissement Pre Gruel - ; parcelle AM 245 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 00101412X0015 ; 3 Rue de la Montagne ; parcelles AB 225, AB 226, AB 227 ; 3 logements, 67 m² ; terrain 905 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/arbent-01014.md
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