# Chemin des Blaises, 01190 Arbigny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.47038, 4.96942 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01016_0020.

## La parcelle

- Parcelle : ZI 184
- Contenance : 1 713 m²
- Identifiant : 01016000ZI0184
- Feuille : 000 ZI 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 198,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 619 kWh par an, pour 1 531 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA3 du PLUi Bresse et Saone, en vigueur depuis le 19/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 42 de la commune

- 18/10/2022 ; permis de construire 00101622D0002 ; 20 Chemin de Blaises ; parcelles ZI 133, ZI 134 ; 379 m² ; terrain 1 371 m² ; commencé ; ASSOC FONCIERE DE ARBIGNY SOUS VARENNES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arbigny-01016/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 08/12/2023 ; vente ; 107 Che des Blaises ; Maison ; 214 000 € ; 164 m² bâtis, 1 459 m² de terrain
- 11/06/2021 ; vente ; 20 Che des Blaises ; Maison ; 51 000 € ; 72 m² bâtis, 1 371 m² de terrain, 708 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/02/2023 ; 107 Chemin des Blaises 01190 Arbigny ; maison, 83,6 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2019.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 10, dont COMMUNE D ARBIGNY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100160) ; SIVOS D ARBIGNY ET SERMOYER (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200005742) ; JA PEINTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/900964651)
- Voies voisines : Chemin du Roset (85 m) https://aucadastre.fr/arbigny-01016/chemin-du-roset-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbigny-01016/chemin-des-blaises-0020
La commune : https://aucadastre.fr/arbigny-01016.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01016_0020