# Impasse de la Bascule, 01190 Arbigny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.47047, 4.96386 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01016_0010.

## La parcelle

- Parcelle : AB 144
- Contenance : 1 146 m²
- Identifiant : 01016000AB0144
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 182,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 637 kWh par an, pour 1 538 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA3 du PLUi Bresse et Saone, en vigueur depuis le 19/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 18/01/2024 ; 66 Impasse de la Bascule 01190 Arbigny ; maison, 184,8 m², construit en 1945 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2019.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont C & B INVEST (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/833233208) ; GAEC RECONNU DU MOULIN VARRET (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/422647891)
- Voies voisines : Grande Route (57 m) https://aucadastre.fr/arbigny-01016/grande-route-4c527m.md ; Impasse du Curtil Thevenin (65 m) https://aucadastre.fr/arbigny-01016/impasse-du-curtil-thevenin-0065.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbigny-01016/impasse-de-la-bascule-0010
La commune : https://aucadastre.fr/arbigny-01016.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01016_0010