# Permis de construire d'Arbigny (Ain) : 42 autorisations

De 2013 à 2026 : 31 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/04/2026 ; déclaration préalable 00101626D0005 ; 1805 Grande Route ; parcelle AB 87 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 753 m² ; autorisé
- 26/02/2024 ; permis de construire 00101624D0002 ; 685 Chemin de la Rue ; parcelle ZM 121 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 12 990 m² ; commencé
- 15/02/2024 ; permis de construire 00101624D0003 ; 426 Chem des Bruyeres ; parcelle ZK 27 ; 1 logement ; commencé
- 21/11/2023 ; permis de démolir 00101623D0001 ; 316 Chem de Buet ; parcelle ZI 111 ; autorisé
- 19/08/2023 ; permis de construire 00101623D0004 ; 325 Chemin de la Rue ; parcelles ZM 48, ZM 49, ZM 50 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 18 328 m² ; autorisé
- 18/10/2022 ; permis de construire 00101622D0002 ; 20 Chemin de Blaises ; parcelles ZI 133, ZI 134 ; 379 m² ; terrain 1 371 m² ; commencé ; ASSOC FONCIERE DE ARBIGNY SOUS VARENNES
- 16/03/2022 ; permis de démolir 00101622D0001 ; Chemin des Bruyeres ; parcelle ZK 208 ; autorisé
- 16/12/2021 ; permis de construire 00101621D0010 ; Mienty ; parcelles ZI 49, ZI 46, ZI 45 ; 400 m² ; terrain 40 270 m² ; terminé ; DU ROSET
- 12/11/2021 ; permis de construire 00101621D0009 ; 404 Chem de la Brevette ; parcelles ZH 291, ZH 292, ZH 306 ; 237 m² ; terrain 10 743 m² ; commencé ; L'HOTEL DU MOULIN
- 02/11/2021 ; permis de construire 00101621D0016 ; 156 Chemin du Bas Peroux ; parcelle ZD 264 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 114 m² ; terminé
- 20/10/2021 ; permis de construire 00101621D0015 ; 4 Lotissement au Peroux ; parcelle ZD 266 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 16/10/2021 ; permis de construire 00101621D0014 ; Chemin des Bruyeres ; parcelles ZK 173, ZK 151, ZK 35 ; 1 logement ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de construire 00101621D0012 ; Chem de Peroux ; parcelle ZD 267 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 16/09/2021 ; permis de construire 00101621D0011 ; Chem de la Croix ; parcelles ZI 176, ZI 175, AC 120 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 484 m² ; autorisé
- 30/08/2021 ; permis de construire 00101621D0013 ; 234 Chem des Bruyeres ; parcelle 0Z 200 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 352 m² ; terminé
- 01/07/2021 ; permis de construire 00101621D0006 ; Chem des Bruyeres ; parcelle AB 260 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 264 m² ; commencé
- 29/05/2021 ; permis de construire 00101621D0005 ; Chem du Bas Peroux ; parcelle ZD 271 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00101621D0004 ; 85 Chem du Ponthet ; parcelle ZL 133P ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 25/02/2021 ; permis de construire 00101621D0002 ; Chem de Champ Guillot ; parcelle ZH 322 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 480 m² ; annulé
- 18/01/2021 ; permis de construire 00101621D0001 ; Chem des Bruyeres  Lot B ; parcelles AB 197, AB 196 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 333 m² ; commencé
- 29/12/2020 ; permis de construire 00101620D0003 ; 50 Chemin du Ponthet ; parcelle ZK 196 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 660 m² ; annulé
- 18/01/2020 ; permis de construire 00101619D0009 ; Lotissement  aux Peroux  L ; parcelle ZD 268 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 13/12/2019 ; déclaration préalable 00101619D0014 ; 1850 Grand Route ; parcelle AB 267 ; 13 m² ; terrain 288 m² ; autorisé
- 30/09/2019 ; permis de construire 00101619D0007 ; Chemin de la Croix ; parcelles ZI 173, ZI 172, AC 122 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 707 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 00101619D0008 ; Chem de la Croix ; parcelles ZI 177, ZI 174, AC 121 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 469 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 00101619D0001 ; Le Grand Curtil ; parcelles ZI 36, ZI 29, ZI 28 ; 64 m² ; terrain 10 540 m² ; terminé ; GAEC DU GRAND CURTIL
- 10/04/2019 ; permis de construire 00101619D0002 ; 4 Chemin des Rio ; parcelles ZL 143, ZL 166P, ZL 167P ; 430 m² ; terrain 4 770 m² ; terminé ; CYDDIMO
- 04/02/2019 ; permis de construire 00101618D0003 ; Chem des Blaises ; parcelles ZI 122, ZI 123 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 15/01/2019 ; permis de construire 00101618D0002 ; 1850 Grande Route ; parcelle AB 213 ; 1 logement ; autorisé
- 23/01/2018 ; permis de construire 00101617D0001 ; Chemin des Bruyeres ; parcelles ZK 205, ZK 198 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 996 m² ; commencé
- 24/08/2016 ; permis de construire 00101616D0003 ; Chemin de Champ Guillot ; parcelle ZH 324 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 013 m² ; commencé
- 18/08/2016 ; permis de construire 00101616D0002 ; En Buet ; parcelle ZI 85 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 6 900 m² ; autorisé
- 17/06/2016 ; permis de démolir 00101616D0001 ; 261 Grande Route ; parcelle ZH 142 ; autorisé
- 04/02/2016 ; permis de construire 00101615D0006 ; 388 Chem du Roset ; parcelles ZL 6, ZL 7 ; 74 m² ; terrain 2 617 m² ; commencé ; COMMUNE D ARBIGNY
- 06/07/2015 ; permis de construire 00101615D0003 ; Moulin Bief ; parcelle ZH 142 ; 1 logement ; terrain 6 020 m² ; autorisé
- 13/06/2014 ; permis de construire 00101614D0004 ; Voie Communale N  10 ; parcelles ZK 198, ZK 199P ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 998 m² ; annulé
- 12/06/2014 ; permis de construire 00101614D0002 ; Champ Fleury  Lot 2 ; parcelle ZK 177 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 05/05/2014 ; permis de démolir 00101614D0001 ; Champ Fleury ; parcelle ZK 200 ; autorisé
- 25/04/2014 ; permis de construire 00101614D0003 ; Champ Fleury ; parcelle ZK 203 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 033 m² ; terminé
- 02/01/2014 ; permis de construire 00101613D0002 ; Chem des Bruyeres ; parcelle ZK 202 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 039 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 00101612D0008 ; Curtil de la Croix ; parcelles ZH 333, H 332 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 900 m² ; terminé
- 03/02/2013 ; permis de construire 00101612D0007 ; Au Carre ; parcelle ZK 24 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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