# Avenue Pasteur, 39600 Arbois : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (86 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.90990, 5.76646 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39013_1300.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 277,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 535 kWh par an, pour 1 482 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable d'Arbois

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 169 de la commune

- 09/01/2024 ; permis de démolir 03901323C0005 ; 83 Avenue Pasteur ; parcelle AL 143 ; terrain 17 120 m² ; autorisé ; STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS
- 21/02/2023 ; déclaration préalable 03901322C0135 ; 46 Av Pasteur ; parcelle AM 322P ; terrain 798 m² ; autorisé
- 09/10/2019 ; déclaration préalable 03901319C0050 ; 20 Av Pasteur ; parcelle AK 66 ; terrain 3 566 m² ; autorisé
- 15/11/2016 ; permis de démolir 03901316J0003 ; 13 Rue Pasteur ; parcelle AK 365 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arbois-39013/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 24

- 04/12/2025 ; vente ; 5 Av Pasteur ; Appartement ; 35 000 € ; 32 m² bâtis, 1 094 €/m²
- 10/10/2025 ; vente ; 28 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 88 360 € ; 70 m² bâtis
- 28/10/2024 ; vente ; 23 Av Pasteur ; Maison ; 170 000 € ; 88 m² bâtis, 94 m² de terrain, 1 932 €/m²
- 08/07/2024 ; vente ; 62 Av Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 600 000 € ; 400 m² bâtis, 3 008 m² de terrain, 1 500 €/m²
- 07/06/2024 ; vente ; 47 Av Pasteur ; Maison ; 136 000 € ; 130 m² bâtis, 550 m² de terrain
- 12/04/2024 ; vente ; 52 Av Pasteur ; Dépendance, Maison ; 260 000 € ; 155 m² bâtis, 2 397 m² de terrain, 1 677 €/m²
- 05/04/2024 ; vente ; 12 Av Pasteur ; Maison ; 100 000 € ; 135 m² bâtis, 139 m² de terrain, 741 €/m²
- 22/11/2023 ; vente ; 41 Av Pasteur ; Maison ; 110 000 € ; 130 m² bâtis, 539 m² de terrain
- 09/10/2023 ; vente ; 30 Av Pasteur ; Maison ; 180 000 € ; 87 m² bâtis, 417 m² de terrain, 2 069 €/m²
- 18/07/2023 ; vente ; 28 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 45 000 € ; 70 m² bâtis, 643 €/m²
- 04/04/2023 ; vente ; 15 Av Pasteur ; Maison ; 277 437 € ; 180 m² bâtis, 163 m² de terrain, 1 541 €/m²
- 09/11/2022 ; vente ; 5 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 128 880 € ; 121 m² bâtis
- 19/09/2022 ; vente ; 17 Av Pasteur ; Maison ; 149 825 € ; 110 m² bâtis, 525 m² de terrain, 1 362 €/m²
- 22/07/2022 ; vente ; 27 Av Pasteur ; Maison ; 153 500 € ; 90 m² bâtis, 999 m² de terrain, 1 706 €/m²
- 08/07/2022 ; vente ; 21 Av Pasteur ; Maison ; 105 000 € ; 28 m² bâtis, 173 m² de terrain, 3 750 €/m²
- 04/05/2022 ; vente ; 39 Av Pasteur ; Maison ; 120 000 € ; 130 m² bâtis, 576 m² de terrain
- 28/04/2022 ; vente ; 51 Av Pasteur ; Maison ; 125 000 € ; 130 m² bâtis, 630 m² de terrain
- 07/01/2022 ; vente ; 5 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 56 350 € ; 51 m² bâtis
- 15/09/2021 ; vente ; 75 Av Pasteur ; Maison ; 102 000 € ; 81 m² bâtis, 973 m² de terrain, 1 259 €/m²
- 28/07/2021 ; vente ; 30 Av Pasteur ; Maison ; 78 000 € ; 87 m² bâtis, 417 m² de terrain, 897 €/m²
- 01/07/2021 ; vente ; 22 Av Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 550 000 € ; 863 m² bâtis, 3 214 m² de terrain
- 02/06/2021 ; vente ; 34 Av Pasteur ; Dépendance, Maison ; 127 000 € ; 125 m² bâtis, 823 m² de terrain, 1 016 €/m²
- 26/02/2021 ; vente ; 51 Av Pasteur ; Maison ; 115 000 € ; 130 m² bâtis, 630 m² de terrain
- 26/02/2021 ; vente ; 5 Av Pasteur ; Appartement ; 79 750 € ; 121 m² bâtis, 659 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 24/07/2026 ; 24 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; appartement, 40,3 m² ; énergie G, climat C
- 21/07/2026 ; 48 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; immeuble ; énergie D, climat D
- 19/06/2026 ; 5 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; appartement, 67,6 m² ; énergie D, climat B
- 18/06/2026 ; 49 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; maison, 82,2 m² ; énergie E, climat E
- 20/01/2026 ; 42 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; appartement, 178,9 m² ; énergie D, climat D
- 30/11/2025 ; 63 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; maison, 80,6 m², construit en 1960 ; énergie G, climat G
- 02/10/2025 ; 51 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; maison, 82,7 m² ; énergie D, climat D
- 01/10/2025 ; 51 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; maison, 82,7 m² ; énergie D, climat D
- 01/10/2025 ; 51 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; maison, 82,7 m² ; énergie D, climat D
- 07/06/2025 ; 5 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; appartement, 115,5 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 15/05/2025 ; 2 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; maison, 325 m² ; énergie D, climat D
- 24/04/2025 ; 9 Avenue Pasteur 39600 Arbois ; appartement, 33,9 m², construit en 1948 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue de la Tuilerie (61 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-de-la-tuilerie-1640.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbois-39013/avenue-pasteur-1300
La commune : https://aucadastre.fr/arbois-39013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39013_1300