# Permis de construire d'Arbois (Jura) : 169 autorisations

De 2013 à 2026 : 46 de logement, 79 de locaux, 11 d'aménagement, 33 de démolition. Sur les cinq dernières années, 80 autorisations et 33 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2026 ; déclaration préalable 0390132600046 ; 19 Route de Lyon ; parcelle AE 278 ; terrain 1 086 m² ; autorisé ; LA CROIX VERTE
- 15/05/2026 ; permis d'aménager 0390132600002 ; 9003 Av de la Gare ; parcelle AM 315 ; terrain 9 255 m² ; autorisé ; B.G.D. IMMO
- 21/04/2026 ; permis de construire 0390132600009 ; 9 Grande Rue ; parcelle AB 281 ; 41 m² ; terrain 2 310 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 17/04/2026 ; permis de construire 0390132600010 ; 8 Rue des Artisans ; parcelles BP 302, BP 299 ; 3 470 m² ; terrain 15 252 m² ; autorisé ; JURALLIANCE
- 17/04/2026 ; permis d'aménager 0390132600003 ; Pre Peigne ; parcelle AD 1 ; terrain 1 660 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis d'aménager 0390132600001 ; 66 Rue de Courcelles ; parcelle AB 1 ; terrain 2 660 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 27/02/2026 ; permis de démolir 0390132600001 ; 8 Rue Jean Jaures ; parcelle AB 942 ; terrain 246 m² ; autorisé
- 23/02/2026 ; permis de démolir 0390132600002 ; 8 Rue Jean Jaures ; parcelle AB 942 ; terrain 246 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; permis de construire 0390132500009 ; 2 Rue du Vieux Chateau ; parcelle AB 228 ; 13 logements, 1 118 m² ; terrain 968 m² ; autorisé ; COTTIER IMMOBILIER
- 20/02/2026 ; permis de construire 0390132500009 ; 2 Rue du Vieux Chateau ; parcelle AB 228 ; 1 118 m² ; terrain 968 m² ; autorisé ; COTTIER IMMOBILIER
- 19/01/2026 ; permis de construire 0390132500010 ; Rue Faubourg de Necy ; parcelles AC 166, AC 376, AC 377 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 278 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; permis de construire 0390132500014 ; 25 Rue Faramand ; parcelle AE 151 ; terrain 330 m² ; autorisé ; FARALOVE
- 31/07/2025 ; permis de construire 03901324C0009 ; Combe Bercot ; parcelles ZN 16, ZN 38 ; 113 m² ; terrain 235 385 m² ; autorisé ; CS 98
- 18/06/2025 ; permis de construire 0390132500003 ; 7 Rue Qr des Vignes Ensoleil ; parcelle ZL 257 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 752 m² ; autorisé
- 24/02/2025 ; déclaration préalable 0390132500006 ; 28 Grande Rue ; parcelle AB 940 ; terrain 219 m² ; autorisé ; SCI DUTHION
- 13/02/2025 ; permis de construire 03901324C0023 ; Rue des Fosses ; parcelle AB 82 ; terrain 3 045 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 29/01/2025 ; permis de construire 03901324C0021 ; 50 Rte de Villette ; parcelles BP 292, BP 296, BP 304 ; 616 m² ; terrain 4 423 m² ; autorisé ; SCI PLM39
- 13/01/2025 ; permis d'aménager 03901324C0002 ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 28/11/2024 ; permis de construire 03901324C0019 ; 1 007 m² ; autorisé ; TOITS ET NOUES
- 31/10/2024 ; déclaration préalable 03901324C0087 ; 1 B Avenue du Marechal Leclerc ; parcelle AC 64 ; 1 logement ; terrain 2 278 m² ; autorisé ; SCI VALENTINE
- 07/10/2024 ; permis d'aménager 03901324C0001 ; La Chenaillotte ; parcelles AI 252, AI 267 ; terrain 14 641 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 12/09/2024 ; permis de construire 03901324C0017 ; 12 Chemin de la Grange Jeanma ; parcelles AH 67, AX 145 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 623 m² ; autorisé
- 26/08/2024 ; permis de démolir 03901324C0002 ; 6 Rue de Changin ; parcelle AR 268 ; terrain 1 305 m² ; autorisé
- 22/08/2024 ; permis de construire 03901324C0012 ; La Bergere ; parcelle AL 101 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 214 m² ; autorisé
- 28/06/2024 ; permis de construire 03901324C0011 ; 34 Rue du Petit Changin ; parcelle AP 4 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 23/05/2024 ; permis de construire 03901324C0006 ; 38 Rue Jean Jaures ; parcelles BP 293, BP 295 ; 292 m² ; terrain 3 324 m² ; autorisé ; LES VINS D'ABCD
- 26/04/2024 ; permis de construire 03901324C0005 ; 9002 Rte de Dole ; parcelle ZL 225 ; 76 m² ; terrain 3 745 m² ; autorisé ; GFA DU PETIT ABERGEMENT
- 26/03/2024 ; permis de construire 03901324C0004 ; 2 Rue Quartier des Vignes en ; parcelles ZL 253, ZL 271 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 767 m² ; autorisé
- 20/03/2024 ; permis de construire 03901324C0002 ; Rue de l'Industrie ; parcelles ZI 172, ZI 178, ZI 184 ; 480 m² ; terrain 3 693 m² ; terminé ; MAITAN
- 18/03/2024 ; permis de construire 03901324C0007 ; 25 T Route de Lyon ; parcelles AE 411, AE 413, AE 416 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 2 529 m² ; autorisé
- 04/03/2024 ; permis de démolir 03901324C0001 ; 12 Rue de Bourgogne ; parcelle AB 257 ; terrain 173 m² ; autorisé
- 15/02/2024 ; permis de construire 03901324C0001 ; 8 Rue Jean Mermoz ; parcelle BP 263 ; 107 m² ; terrain 3 650 m² ; autorisé ; EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT
- 07/02/2024 ; permis de démolir 03901323C0007 ; 19 Rue de Cesy ; parcelle AC 239 ; terrain 674 m² ; commencé
- 25/01/2024 ; permis de construire 03901323C0019 ; Les Bodines ; parcelle ZL 198 ; 370 m² ; terrain 3 214 m² ; terminé ; DOMAINE VILLET
- 10/01/2024 ; permis de démolir 03901323C0004 ; Rue du Petit Changin ; parcelles AP 116, AP 117 ; terrain 1 840 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 09/01/2024 ; permis de démolir 03901323C0006 ; 32 Route de Villeneuve ; parcelle BP 272 ; terrain 24 396 m² ; autorisé ; S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE
- 09/01/2024 ; permis de démolir 03901323C0005 ; 83 Avenue Pasteur ; parcelle AL 143 ; terrain 17 120 m² ; autorisé ; STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS
- 30/11/2023 ; permis de construire 03901323C0028 ; 9003 Rue du Pre Vercel ; parcelle AP 277 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 171 m² ; autorisé
- 09/11/2023 ; permis de démolir 03901323C0003 ; 10 Rue du Souvenir Francais ; parcelle AI 118 ; terrain 6 265 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 03901323C0027 ; 7 Rue de l'Hopital ; parcelle AD 111 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 132 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 03901323C0029 ; 9003 Rue du Pre Vercel ; parcelle AP 276 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 287 m² ; autorisé
- 19/10/2023 ; permis de construire 03901323C0021 ; L'Ethole ; parcelle BP 326 ; 695 m² ; terrain 3 500 m² ; commencé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 18/10/2023 ; permis de construire 03901323C0015 ; Rue du Petit Changin ; parcelles AP 86, AP 87, AP 88 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 9 296 m² ; commencé
- 25/09/2023 ; permis de construire 03901323C0025 ; Lot N_6 Lotissement les Bodines ; parcelle ZL 269 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 656 m² ; terminé
- 31/08/2023 ; permis de construire 03901323C0018 ; 11 Route de Besancon ; parcelles AM 189, AM 192, AM 228 ; 667 m² ; terrain 31 662 m² ; autorisé
- 25/07/2023 ; permis de construire 03901323C0008 ; 50 Route de Villette ; parcelle BP 317 ; 622 m² ; terrain 3 763 m² ; autorisé ; AJB
- 24/05/2023 ; permis de démolir 03901323C0001 ; 2 Rue du Battoir ; parcelle AC 207 ; terrain 562 m² ; autorisé
- 09/05/2023 ; permis de construire 03901323C0006 ; En Cesy ; parcelles AC 199, AC 206, AC 207 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 069 m² ; terminé
- 04/05/2023 ; permis de construire 03901323C0007 ; 32 Rue des Fosses ; parcelle AB 65 ; terrain 707 m² ; autorisé ; SCI LA FOULE
- 21/04/2023 ; permis de construire 03901323C0005 ; Rue Jallerey ; parcelles AB 681, AB 696, AB 726 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé
- 05/04/2023 ; permis d'aménager 03901323C0001 ; 4 Av du General Delort ; parcelle AB 162 ; terrain 1 105 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 17/03/2023 ; permis de construire 03901323C0003 ; 3 Rue de l'Industrie ; parcelles BP 292, BP 296, BP 304 ; 390 m² ; terrain 2 817 m² ; autorisé ; SCI PLM39
- 06/03/2023 ; permis de construire 03901322C0013 ; 2 Rue de la Bergere ; parcelles AL 144, AL 146 ; terrain 2 083 m² ; commencé ; MOULIN 100 EAUX
- 27/02/2023 ; permis de construire 03901322C0022 ; 12 Rue Qr des Vignes Ensoleil ; parcelle ZL 270 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 712 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis de construire 03901322C0019 ; 2 Rue des Fosses ; parcelles AB 110, AB 842 ; 918 m² ; terrain 10 304 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; déclaration préalable 03901322C0135 ; 46 Av Pasteur ; parcelle AM 322P ; terrain 798 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis d'aménager 03901322C0004 ; 34 Rue du Petit Changin ; parcelle AP 4 ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 29/12/2022 ; permis de construire 03901322C0015 ; 12 Rue de l'Ethole ; parcelle ZI 152 ; 229 m² ; terrain 30 815 m² ; commencé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 07/12/2022 ; déclaration préalable 03901322C0112 ; 38 Rue du Montot ; parcelle AE 76 ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA
- 03/11/2022 ; permis de construire 03901322C0018 ; Quartier des Vignes Ensole ; parcelles ZL 252, ZL 268 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 19/09/2022 ; permis de construire 03901322C0005 ; Cantons des Nouvelles ; parcelles AT 82, AT 84 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 633 m² ; commencé
- 14/09/2022 ; permis de construire 03901322C0014 ; 73 Rue de Courcelles ; parcelle AB 706 ; terrain 585 m² ; autorisé ; ACADEMIE DES SCIENCES
- 08/09/2022 ; permis de construire 03901322C0011 ; 4 Route de Besancon ; parcelle AP 138 ; 252 m² ; terrain 2 953 m² ; autorisé ; LE CLOS ALICE
- 18/08/2022 ; permis d'aménager 03901322C0003 ; Rue du Petit Changin ; parcelles AP 86, AP 87, AP 88 ; terrain 9 296 m² ; terminé
- 18/08/2022 ; permis d'aménager 03901322C0002 ; Rue du Petit Changin ; parcelles AP 86, AP 87, AP 88 ; terrain 9 296 m² ; terminé
- 18/08/2022 ; permis d'aménager 03901322C0001 ; 1 Rue du Petit Changin ; parcelle AP 86 ; terrain 6 070 m² ; terminé
- 29/07/2022 ; permis de construire 03901321C0024 ; 5 Rue de Bourgogne ; parcelle AB 528 ; terrain 597 m² ; commencé ; TWINEC
- 21/07/2022 ; permis de construire 03901322C0004 ; Rue des Artisans ; parcelles BP 310, BP 314 ; 695 m² ; terrain 4 455 m² ; autorisé
- 14/07/2022 ; permis de construire 03901322C0010 ; Sauvagny ; parcelle BR 132 ; 250 m² ; terrain 4 220 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis de construire 03901322C0007 ; 58 Place Faramand ; parcelle AB 981 ; 29 m² ; terrain 31 m² ; autorisé
- 19/05/2022 ; permis de construire 03901322C0003 ; 11 Rue de l'Hopital ; parcelle AD 79 ; 35 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 19/04/2022 ; permis de construire 03901321C0029 ; Route de Villeneuve ; parcelles ZI 129, ZI 137, ZI 138 ; 627 m² ; terrain 10 194 m² ; commencé ; ALDAROMA
- 20/03/2022 ; permis de construire 03901321C0026 ; 13 m² ; autorisé
- 04/03/2022 ; permis de construire 03901321C0020 ; Rue de Montellier - Lot 1 ; parcelle ZL 264 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 878 m² ; autorisé ; LES TRESORS D'AUGUSTA
- 03/03/2022 ; déclaration préalable 03901322C0013 ; Route de Besancon ; parcelles AM 312, AM 311, AM 310 ; 8 m² ; terrain 31 513 m² ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 25/02/2022 ; permis de construire 03901321C0027 ; Lot N_2 Lotissement les Bo ; parcelle ZL 265 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 17/02/2022 ; permis de construire 03901321C0023 ; 11 Route de Villeneuve ; parcelle AN 193 ; 134 m² ; terrain 1 072 m² ; annulé ; M.C.S.
- 16/02/2022 ; permis de construire 03901321C0016 ; 7 Rue de Villette ; parcelles AM 317, AM 79, AM 80 ; 81 m² ; terrain 2 842 m² ; terminé ; EARL DOMAINE DE LA TOURAIZE
- 26/01/2022 ; permis de construire 03901321C0017 ; 10 Rue de la Resistance ; parcelles AB 110, AB 131, AB 842 ; 15 m² ; terrain 11 417 m² ; autorisé ; FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
- 10/01/2022 ; déclaration préalable 03901321C0136 ; 13 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelle AB 239 ; 25 m² ; annulé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 03/12/2021 ; permis de construire 03901321C0018 ; Le Temple ; parcelles AN 202, ZI 174, ZI 180 ; 278 m² ; terrain 2 682 m² ; commencé ; ARBOINOT
- 21/10/2021 ; permis de construire 03901321C0008 ; En Grillard ; parcelle BE 30 ; 225 m² ; terrain 35 304 m² ; commencé
- 20/10/2021 ; permis de construire 03901321C0013 ; 50 Rte de Villette ; parcelles BP 308, BP 313 ; 488 m² ; terrain 5 500 m² ; commencé
- 18/10/2021 ; permis de construire 03901321C0011 ; En Boutemple ; parcelles ZI 164, ZI 165, ZI 168 ; 544 m² ; terrain 10 201 m² ; terminé
- 23/09/2021 ; permis de démolir 03901321C0006 ; 15 Rue saint Roch ; parcelle AR 335 ; terrain 990 m² ; terminé
- 01/07/2021 ; permis de construire 03901321C0010 ; parcelle AS 297 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 820 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de construire 03901321C0006 ; 9001 en Geillon ; parcelle AZ 13 ; 94 m² ; terrain 3 910 m² ; terminé
- 25/06/2021 ; permis de construire 03901321C0009 ; Clair Logis ; parcelles AP 19, AP 205 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 688 m² ; autorisé
- 19/05/2021 ; permis de construire 03901321C0005 ; En Vignu ; parcelle AE 393 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 100 m² ; commencé
- 18/05/2021 ; permis de construire 03901321C0002 ; Lot 10 Lotissement les Bo ; parcelle ZL 273 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 788 m² ; terminé
- 15/04/2021 ; permis de construire 03901320C0010 ; 1 Rue du Vieux Chateau ; parcelle AB 597 ; 32 m² ; terrain 85 m² ; terminé
- 15/04/2021 ; permis de démolir 03901321C0002 ; 11 Rue du Cournot ; parcelle AB 39 ; terrain 261 m² ; autorisé
- 08/04/2021 ; déclaration préalable 03901321C0026 ; 27 Rue de L Ermitage ; parcelle AD 265 ; terrain 1 225 m² ; autorisé
- 25/03/2021 ; permis de construire 03901320C0016 ; Lot 18 Lotissement les Bo ; parcelle ZL 259 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 716 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 03901320C0012 ; 9 Route de Besancon ; parcelles AM 245, AM 285, AM 286 ; 174 m² ; terrain 1 058 m² ; autorisé
- 03/03/2021 ; permis de démolir 03901321C0001 ; 9 Rue de L Hopital ; parcelle AD 109 ; terrain 1 028 m² ; terminé
- 12/02/2021 ; permis de construire 03901320C0015 ; Lieudit Pature des Souill ; parcelle BY 61 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 16 338 m² ; terminé
- 09/02/2021 ; permis de construire 03901320C0013 ; Route de Villeneuve ; parcelles ZI 173, ZI 179, ZI 185 ; 403 m² ; terrain 2 970 m² ; autorisé ; 3DI
- 04/11/2020 ; permis de construire 03901320C0004 ; 8 Rue Jean Mermoz ; parcelle BP 263 ; 122 m² ; terrain 3 650 m² ; commencé ; EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT
- 04/11/2020 ; permis de démolir 03901320C0004 ; Faramand ; parcelles AE 155, AE 338, AE 340 ; terrain 153 m² ; autorisé
- 28/10/2020 ; permis de construire 03901320C0009 ; 33 Rte de Villeneuve ; parcelles ZI 108, ZI 96 ; 441 m² ; terrain 3 894 m² ; autorisé ; FROMOND IMMO.
- 08/06/2020 ; permis de démolir 03901320C0002 ; 3 Rue du Clos Sirod ; parcelle AR 21 ; terrain 597 m² ; autorisé
- 20/04/2020 ; permis de démolir 03901320C0001 ; 71 Rte de Dole ; parcelle ZL 197 ; terrain 1 780 m² ; autorisé
- 09/01/2020 ; permis de construire 03901319C0014 ; Lots 12 et 13 Lotissement ; parcelle ZL 275 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 480 m² ; commencé
- 18/12/2019 ; permis de construire 03901319C0012 ; Rue du Clos Piffond ; parcelles AR 1, AR 227 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 114 m² ; commencé
- 25/11/2019 ; permis de démolir 03901319C0003 ; 23 B Rte de Lyon ; parcelles AE 365, AE 366 ; terrain 5 397 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 03901319C0013 ; Rue de la Piscine ; parcelles AT 194, AT 195, AT 205 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 563 m² ; commencé
- 09/10/2019 ; déclaration préalable 03901319C0050 ; 20 Av Pasteur ; parcelle AK 66 ; terrain 3 566 m² ; autorisé
- 23/09/2019 ; déclaration préalable 03901319C0052 ; 23 Rue Chevriere ; parcelle AB 901 ; 39 m² ; terrain 5 632 m² ; autorisé
- 05/09/2019 ; permis de construire 03901319C0010 ; Les Bodines ; parcelle ZL 260 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 03901319C0002 ; 50 Zac de l'Ethole ; parcelles BP 293, BP 295 ; 414 m² ; terrain 3 324 m² ; terminé ; LES VINS D'ABCD
- 18/07/2019 ; permis de construire 03901319C0007 ; Les Bodines ; parcelle ZL 272 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 02/07/2019 ; permis de démolir 03901319C0001 ; 9001 Chem des Loups ; parcelle AI 298 ; terrain 1 176 m² ; autorisé
- 07/05/2019 ; déclaration préalable 03901319C0022 ; Rte de Lyon ; parcelle AY 255 ; 8 m² ; terrain 12 787 m² ; autorisé
- 16/04/2019 ; permis de construire 03901319C0004 ; 15 Rue de Cesy ; parcelle AC 244 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 2 340 m² ; commencé
- 03/04/2019 ; permis de construire 03901318C0018 ; 8 Route de Villeneuve ; parcelles AN 169, AN 173 ; 729 m² ; terrain 9 167 m² ; commencé
- 30/08/2018 ; permis de construire 03901318C0012 ; 11 Rue de Verreux ; parcelle AR 140 ; 261 m² ; terrain 3 281 m² ; annulé
- 18/07/2018 ; permis de démolir 03901318C0002 ; 13 Rue de Cesy ; parcelle AC 245 ; terrain 2 452 m² ; autorisé ; MELL
- 26/06/2018 ; permis de démolir 03901318C0001 ; 7 Route de Besancon ; parcelle AM 245 ; terrain 420 m² ; autorisé
- 24/05/2018 ; permis de construire 03901318C0007 ; Zac de l'Ethole ; parcelle BP 303 ; 1 032 m² ; terrain 4 045 m² ; autorisé ; TOITS ET NOUES
- 25/04/2018 ; permis de construire 03901318C0005 ; Zac de l'Ethole ; parcelle BP 284 ; 281 m² ; terrain 983 m² ; autorisé ; CYRCHA
- 15/03/2018 ; permis de construire 03901317C0019 ; 37 Rue de L Ermitage ; parcelle BP 305 ; 346 m² ; autorisé ; SCI PLM39
- 13/03/2018 ; permis de construire 03901317C0014 ; Zac de l'Ethole ; parcelles AN 7P, ZI 13P, ZI 14P ; 1 129 m² ; terrain 15 000 m² ; terminé ; CEDORE
- 23/01/2018 ; permis de construire 03901317C0015 ; En Verleule ; parcelles AY 255, AY 45, AY 257 ; 9 logements, 890 m² ; terrain 5 470 m² ; terminé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 23/01/2018 ; permis de construire 03901317C0015 ; En Verleule ; parcelles AY 255, AY 45, AY 257 ; 890 m² ; terrain 5 470 m² ; terminé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 10/01/2018 ; permis de construire 03901317C0012 ; 2 Route de Besancon ; parcelle AK 61 ; 118 m² ; terrain 1 452 m² ; annulé ; SCI LES CEPAGES
- 16/10/2017 ; permis de construire 03901317C0013 ; Chemin de Besancenot ; parcelle AL 47 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 358 m² ; commencé
- 10/07/2017 ; permis de construire 03901317C0010 ; 8 Rue Monteiller ; parcelle ZL 250 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 024 m² ; commencé
- 30/05/2017 ; permis de démolir 03901317C0002 ; Sauvagny ; parcelles BR 93, BR 94 ; terrain 19 710 m² ; autorisé ; DOMAINE JACQUES TISSOT
- 30/05/2017 ; permis de démolir 03901317C0001 ; 9001 en Boichailles ; parcelle ZO 6 ; terrain 141 050 m² ; autorisé ; HENRI MAIRE SA
- 17/05/2017 ; permis de construire 03901317C0006 ; 29 Rue des Nouvelles ; parcelle AT 92 ; terrain 174 m² ; autorisé ; LE NOUVEL ATELIER
- 15/05/2017 ; permis de construire 03901317C0007 ; Lotissement les Bodines ; parcelles ZL 255, ZL 276 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 780 m² ; commencé
- 09/05/2017 ; permis de construire 03901317C0003 ; Zac de l'Ethole ; parcelle BP 243 ; 440 m² ; terrain 176 690 m² ; commencé
- 16/02/2017 ; permis de construire 03901317C0002 ; Lotissement les Bodines ; parcelles ZL 254, ZL 274 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 03901316J0017 ; Lot les Bodines ; parcelle ZL 256 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 240 m² ; commencé
- 22/11/2016 ; permis de construire 03901316J0012 ; Lotissement les Bodines ; parcelle ZL 14 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 795 m² ; commencé
- 15/11/2016 ; permis de démolir 03901316J0003 ; 13 Rue Pasteur ; parcelle AK 365 ; autorisé
- 20/10/2016 ; permis de démolir 03901316J0002 ; Chem de Champavant ; parcelle AE 394 ; autorisé
- 19/07/2016 ; permis de construire 03901316J0005 ; Domaine Sorbief ; parcelles BH 113, BH 70 ; 430 m² ; terrain 9 952 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS
- 11/07/2016 ; permis de construire 03901316J0008 ; Chem des Nouvelles ; parcelle AT 85 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 240 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; permis de construire 03901315J0013 ; Zi de L Ethole ; parcelles ZI 125, ZI 143, BP 272 ; 836 m² ; terrain 80 725 m² ; autorisé ; S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE
- 11/04/2016 ; permis de démolir 03901316J0001 ; 17 Rue de Cesy ; parcelle AC 240 ; autorisé
- 23/03/2016 ; déclaration préalable 03901316J0006 ; L Hermitage ; parcelle AW 321 ; 14 m² ; terrain 17 280 m² ; terminé ; ITAS TIM
- 21/03/2016 ; permis de construire 03901316J0003 ; Au Pontots ; parcelles ZM 64, ZM 65 ; 720 m² ; terrain 3 250 m² ; autorisé ; GFA AUX PONTOTS
- 10/03/2016 ; permis de construire 03901316J0002 ; 15 Rue de Monteiller ; parcelle ZL 248 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 024 m² ; commencé
- 10/03/2016 ; permis de construire 03901315J0011 ; . Rue de L Orme ; parcelle AE 145 ; 37 m² ; terrain 189 m² ; autorisé ; LES VINS D'ABCD
- 23/12/2015 ; permis de démolir 03901315J0004 ; Av de la Gare ; parcelle AM 316 ; autorisé ; CSE GARES ET CONNEXIONS
- 27/10/2015 ; permis de construire 03901315J0009 ; 23 Rue de Pupillin ; parcelle AD 286 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 412 m² ; commencé
- 25/08/2015 ; permis d'aménager 03901315D0001 ; Rue de Monteiller ; parcelles ZL 15, ZL 14 ; terminé
- 05/08/2015 ; permis de démolir 03901315D0003 ; 17 Rte de Besancon ; parcelles AM 303, AM 299 ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 15/07/2015 ; permis de construire 03901315D0006 ; 23 Pl du Champ de Mars ; parcelles AB 900, AB 361 ; 27 m² ; terrain 1 079 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ARBOIS VIGNES ET VILLAGES PAYS DE LOUIS PASTEUR
- 07/07/2015 ; permis de démolir 03901315D0002 ; 21 Rte de Besancon ; parcelle AM 250 ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 07/07/2015 ; permis de démolir 03901315D0001 ; 19 Rte de Besancon ; parcelle AM 247 ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 29/06/2015 ; permis de construire 03901315D0004 ; 1-3 Rue de Vlleneuve ; parcelles ZI 60, ZI 21, ZI 17 ; 1 426 m² ; terrain 6 750 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ARBOIS VIGNES ET VILLAGES PAYS DE LOUIS PASTEUR
- 09/06/2015 ; permis de construire 03901315D0003 ; De Monteiller ; parcelle ZL 249 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 09/04/2015 ; déclaration préalable 03901315D0004 ; Chem du Pontot ; parcelle ZM 6 ; 12 m² ; terrain 3 250 m² ; autorisé ; CUMA LES BAUDINES
- 07/10/2014 ; permis de démolir 03901314D0003 ; 18 Rue Parandier ; parcelle AD 184 ; autorisé
- 06/10/2014 ; permis de démolir 03901314D0002 ; 18 Rue Parandier ; parcelle AD 184 ; autorisé
- 22/09/2014 ; permis de construire 03901314D0012 ; 27-29 Pl de la Liberte ; parcelles AB 268, AB 267, AB 266 ; terrain 218 m² ; terminé ; VAL PERRIERE
- 25/07/2014 ; permis de construire 03901314D0011 ; Rte de Villeneuve ; parcelles ZI 130, ZI 129 ; 929 m² ; terrain 10 216 m² ; terminé ; ALDAROMA
- 10/07/2014 ; permis de construire 03901314D0010 ; Chem de la Villaine ; parcelles AH 114, AH 113 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 4 400 m² ; terminé
- 16/06/2014 ; déclaration préalable 03901314D0021 ; 8 Rue de L Orme ; parcelle AE 108 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de démolir 03901314D0001 ; En Sauvagny ; parcelles BR 93, BR 94 ; autorisé ; DOMAINE JACQUES TISSOT
- 20/05/2014 ; permis de construire 03901313D0028 ; 5 Rue Chauvin ; parcelles AK 330, AK 330 ; 303 m² ; terrain 8 008 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 17/09/2013 ; permis de construire 03901313D0015 ; 6 Rue du Battoir ; parcelles AC 292, AC 291, AC 208 ; 83 m² ; terrain 3 097 m² ; autorisé ; JAR
- 17/07/2013 ; permis de construire 03901313B0011 ; Parking du Champ de Mars ; parcelle AB 291 ; 38 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARBOIS
- 10/07/2013 ; permis de démolir 03901313D0001 ; Chem des Artisans ; parcelle ZI 73 ; autorisé ; MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
- 03/06/2013 ; permis de construire 03901313D0016 ; Rue de L Ethole ; parcelles ZI 94, ZI 102 ; 470 m² ; terminé ; FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
- 28/04/2013 ; permis de construire 03901312B0017 ; 2 Rte de Villeneuve ; parcelles AN 185, AN 92 ; 159 m² ; terrain 2 152 m² ; terminé ; JURACOLOR

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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