# Place de l'Orme, 39600 Arbois : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.89977, 5.77194 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39013_1260.

## La parcelle

- Parcelle : AE 85 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 295 m²
- Identifiant : 39013000AE0085
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 296,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 518 kWh par an, pour 1 476 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable d'Arbois

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/10/2023 ; vente ; 8 Pl de L Orme ; Maison ; 112 282,7 € ; 52 m² bâtis, 279 m² de terrain, 2 159 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 02/10/2025 ; 11 Place de l'Orme 39600 Arbois ; maison, 106,1 m² ; énergie F, climat C
- 20/08/2025 ; 16 Place de l'Orme 39600 Arbois ; maison, 74 m² ; énergie F, climat F
- 23/04/2023 ; 8 Place de l'Orme 39600 Arbois ; maison, 66,2 m² ; énergie C, climat A
- 30/05/2022 ; 9 Place de l’Orme 39600 Arbois ; maison, 90 m², construit en 1949 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Louis Pasteur (Collège) ; Collège privé Saint-Just (Collège, privé, sans cantine) ; Ecole primaire privée Saint Just (Ecole, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 192, dont DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/263900144) ; JURALLIANCE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/812297364) ; BERSOT TRANSACTION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/337853386) ; BERSOT GESTION LOCATION (BGL) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/485290795) ; COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/778414623)
- Voies voisines : Rue de Pupillin (21 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-de-pupillin-1460.md ; Rue de l'Orme (43 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-de-l-orme-1280.md ; Rue des Orfèvres (43 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-des-orfevres-1240.md ; Rue du Four (68 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-du-four-0680.md ; Rue Faramand (76 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-faramand-0560.md ; Chemin de Champavant (79 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/chemin-de-champavant-h1yt8w.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbois-39013/place-de-l-orme-1260
La commune : https://aucadastre.fr/arbois-39013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39013_1260