# Rue de l'Orme, 39600 Arbois : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.90058, 5.77177 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39013_1280.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 295,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 527 kWh par an, pour 1 481 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable d'Arbois

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 169 de la commune

- 10/03/2016 ; permis de construire 03901315J0011 ; . Rue de L Orme ; parcelle AE 145 ; 37 m² ; terrain 189 m² ; autorisé ; LES VINS D'ABCD
- 16/06/2014 ; déclaration préalable 03901314D0021 ; 8 Rue de L Orme ; parcelle AE 108 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arbois-39013/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 26/11/2021 ; vente ; 7 Rue de L Orme ; Maison ; 160 650 € ; 105 m² bâtis, 122 m² de terrain, 1 530 €/m²
- 29/06/2021 ; vente ; 4 Rue de L Orme ; Maison ; 46 000 € ; 96 m² bâtis, 129 m² de terrain, 479 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 25/02/2026 ; 8 Rue de l'Orme 39600 Arbois ; maison, 85 m² ; énergie D, climat B
- 28/04/2025 ; 3 Rue de l'Orme 39600 Arbois ; maison, 100 m², construit en 1970 ; énergie C, climat A
- 25/10/2023 ; 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois ; appartement, 23 m² ; énergie C, climat A
- 25/10/2023 ; 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois ; appartement, 27,1 m² ; énergie C, climat B
- 15/03/2023 ; 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois ; appartement, 48,7 m² ; énergie C, climat A
- 15/03/2023 ; 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois ; appartement, 48 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Louis Pasteur (Collège) ; Collège privé Saint-Just (Collège, privé, sans cantine) ; Ecole primaire privée Saint Just (Ecole, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 269, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; ENEDIS (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/444608442) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; FUNECAP EST (ROC ECLERC) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388796526) ; CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/263900144) ; JURALLIANCE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/812297364)
- Voies voisines : Rue Faramand (23 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-faramand-0560.md ; Rue des Orfèvres (27 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-des-orfevres-1240.md ; Rue du Montot (44 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-du-montot-1060.md ; Place Faramand (53 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/place-faramand-0580.md ; Rue du Four (58 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-du-four-0680.md ; Place de l'Orme (63 m) https://aucadastre.fr/arbois-39013/place-de-l-orme-1260.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arbois-39013/rue-de-l-orme-1280
La commune : https://aucadastre.fr/arbois-39013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39013_1280