# Permis de construire d'Arbouans (Doubs) : 68 autorisations

De 2013 à 2026 : 61 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 50 autorisations et 60 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 0250202600008 ; 4 Impasse de Laãâãâours ; parcelle AA 397 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 322 m² ; autorisé
- 23/06/2026 ; permis de construire 0250202600007 ; 4 Rue saint Exupery ; parcelle AA 426 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 296 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; permis de construire 0250202600006 ; Rue du Stade - Lotissement le Domaine des Saules Lot Na 50 ; parcelle AA 412 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 26/03/2026 ; déclaration préalable 0250202600007 ; 19 Rue du Stade ; parcelles AA 464, AA 394 ; terrain 648 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 0250202600003 ; 6 Rue saint Exupéry ; parcelle AA 425 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 296 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 0250202600004 ; 11 Rue saint Exupery ; parcelle AA 380 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 429 m² ; commencé
- 02/03/2026 ; permis de construire 0250202600002 ; Rue du Stade ; parcelle AA 414 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 459 m² ; commencé
- 27/02/2026 ; permis de construire 0250202600001 ; 5 Rue de la Chapelle ; parcelle AA 419 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 575 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; permis de construire 0250202500004 ; Lotissement le Domaine des ; parcelle AA 379 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 14/02/2025 ; permis de construire 0250202500001 ; Lot 64 ; parcelle AA 384 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 319 m² ; commencé
- 16/12/2024 ; permis de construire 02502024A0010 ; 6 Rue de l'Ours ; parcelle AA 398 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 322 m² ; commencé
- 18/11/2024 ; déclaration préalable 02502024A0020 ; 17 Rue de Courcelles ; parcelle AA 76 ; 1 logement ; terrain 824 m² ; autorisé ; LA GRANGETTE
- 04/10/2024 ; permis de construire 02502024A0009 ; Rue Antoine de saint Exupe ; parcelles AA 355, AA 392 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 457 m² ; autorisé
- 12/07/2024 ; permis de construire 02502024A0008 ; Rue du Stade ; parcelle AA 399 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 375 m² ; autorisé
- 05/07/2024 ; permis de construire 02502024A0007 ; 19 Rue du la Chapelle ; parcelles AA 394, AA 464 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 24/05/2024 ; permis de construire 02502024A0006 ; Lotissement. le Domaine de ; parcelles AA 477, AA 480 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 725 m² ; terminé
- 03/05/2024 ; permis de construire 02502024A0005 ; Lot 1 - le Domaine des Sau ; parcelle AA 424 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 296 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de construire 02502024A0001 ; Rue du Stade ; parcelle AA 416 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 769 m² ; commencé
- 22/03/2024 ; permis de construire 02502024A0002 ; Rue du Stade (lot 68) ; parcelles 0 1, AA 415 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 02/02/2024 ; permis de construire 02502023A0012 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 403 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 27/12/2023 ; permis de construire 02502023A0013 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 424 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 296 m² ; terminé
- 16/11/2023 ; permis de construire 02502023A0011 ; Rue du Stade ; parcelles AA 365, AA 367, AA 435 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 785 m² ; commencé
- 07/09/2023 ; permis de construire 02502023A0010 ; Lotissement le Domaine des ; parcelles AA 474, AA 482, AA 484 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 207 m² ; terminé
- 15/06/2023 ; permis de construire 02502023A0005 ; 49 Rue du Stade ; parcelle AA 413 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 416 m² ; autorisé
- 06/06/2023 ; permis de construire 02502023A0008 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelles AA 439, AA 485, AA 487 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 474 m² ; commencé
- 23/05/2023 ; permis de construire 02502023A0007 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelles AA 351, AA 352 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 22/05/2023 ; permis de construire 02502023A0006 ; Rue du Stade ; parcelle AA 415 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 714 m² ; autorisé
- 16/05/2023 ; permis de construire 02502023A0004 ; Rue du Stade ; parcelle AA 401 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de construire 02502023A0003 ; Lot N _ le Domaine des Saules _ ; parcelles AA 356, AA 358, AA 404 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 09/03/2023 ; permis de construire 02502023A0002 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 410 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 457 m² ; autorisé
- 30/01/2023 ; permis de construire 02502022A0009 ; 18 Avenue de l'Europe ; parcelles AB 281, AC 125, AC 83 ; 2 434 m² ; terrain 18 786 m² ; commencé ; SCI ARBOUANS
- 28/11/2022 ; permis de construire 02502022A0010 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 31/08/2022 ; permis de construire 02502022A0008 ; 6 Route de Montbeliard ; parcelle AA 132 ; 2 logements, 114 m² ; terrain 1 039 m² ; annulé
- 01/07/2022 ; permis de construire 02502022A0007 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 295 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 472 m² ; autorisé
- 17/05/2022 ; déclaration préalable 02502022A0005 ; 1 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AA 91 ; 2 logements ; terrain 687 m² ; terminé
- 29/04/2022 ; permis de construire 02502021A0018 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle A 67 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 728 m² ; terminé
- 28/04/2022 ; permis de construire 02502022A0005 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 283 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 25/04/2022 ; permis de construire 02502022A0004 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelles AA 283, AA 59 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 02/03/2022 ; permis de construire 02502021A0014 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelles AA 283, AA 291 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02502021A0011 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 283 ; 8 logements, 696 m² ; terrain 2 429 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 24/02/2022 ; permis de construire 02502021A0012 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 283 ; 4 logements, 348 m² ; terrain 1 506 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 17/02/2022 ; permis de construire 02502021A0016 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelle AA 283 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02502021A0006 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02502021A0007 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02502021A0008 ; 1 logement, 133 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02502021A0009 ; Le Domaine des Saules ; parcelles AA 171, AA 283, AA 291 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 827 m² ; terminé
- 24/01/2022 ; permis de construire 02502021A0013 ; 5 Rue des Combes ; parcelle AD 111 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 1 819 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 02502021A0010 ; 1 logement, 150 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 02502021A0015 ; 1 logement, 163 m² ; terminé
- 17/01/2022 ; permis de construire 02502021A0017 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 26/11/2021 ; permis de construire 02502021A0005 ; 1 logement, 81 m² ; autorisé
- 20/04/2021 ; permis de construire 02502021A0001 ; 6 Rue D Audincourt ; parcelle AB 183 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 647 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; déclaration préalable 02502020A0014 ; Lotissement Domaine des Sa ; parcelles AA 159, AA 163, AA 164 ; 8 m² ; terrain 56 340 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 18/11/2020 ; permis d'aménager 02502020A0001 ; 2 Rue du Stade ; parcelles AA 159, AA 163, AA 164 ; terrain 58 400 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 02502020A0001 ; Rue des Vignottes ; parcelles AA 277, AA 279 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 591 m² ; autorisé
- 29/11/2019 ; permis de construire 02502019A0005 ; Rue de Courcelles ; parcelle AA 596 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 441 m² ; terminé
- 23/08/2019 ; permis de construire 02502019A0002 ; 47 Rue de Courcelles ; parcelles AE 151, AE 152 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 30/07/2019 ; permis de construire 02502019A0003 ; Rue des Vignottes ; parcelles AA 21, AA 22 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 612 m² ; annulé
- 25/07/2019 ; déclaration préalable 02502019A0010 ; 12 Rue des Ecoles ; parcelle AB 463 ; 4 logements ; terrain 299 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; permis de construire 02502018A0002 ; 10 Rue du Stade ; parcelle AD 100 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 466 m² ; autorisé
- 07/09/2018 ; permis de construire 02502018A0001 ; 1 Rue de Courcelles ; parcelles AA 217, AA 242 ; 1 logement ; terrain 848 m² ; autorisé
- 20/03/2018 ; permis de construire 02502017A0003 ; 2 Rue des Vignottes ; parcelles AA 259, AA 260, AA 267 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 12/05/2017 ; permis de construire 02502017A0002 ; Rue des Vignottes ; parcelles AA 21, AA 22 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 04/02/2016 ; permis de construire 02502015A0003 ; Rue des Vignottes ; parcelle AA 17 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 5 647 m² ; commencé
- 04/09/2014 ; permis de construire 02502014A0003 ; Le Redon ; parcelles AC 280, AC 279 ; 1 logement, 113 m² ; annulé ; SCI SALAS
- 08/06/2014 ; permis de démolir 02502014A0001 ; 43 Rue de Courcelles ; parcelle A 1 ; autorisé
- 27/02/2014 ; permis de construire 02502013A0003 ; 23 Rue des Ecoles ; parcelles AB 227, AB 431, AB 430 ; 21 m² ; annulé ; COMMUNE D'EXINCOURT
- 24/07/2013 ; permis de construire 02502013A0001 ; 12 Av de L Europe ; parcelles AC 83, AC 85, AC 91 ; 800 m² ; terrain 15 321 m² ; terminé ; CLINIQUE AUTO SOC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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