# Permis de construire d'Arbouet-Sussaute (Pyrénées-Atlantiques) : 34 autorisations

De 2013 à 2025 : 15 de logement, 17 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/12/2025 ; permis de construire 0640362500003 ; Elgartia ; parcelle ZM 152 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 666 m² ; autorisé
- 06/11/2025 ; permis de construire 0640362500002 ; Galoz ; parcelle ZL 208 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 43 131 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 0640362500001 ; Lot 3 ; parcelle ZL 180 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 17/02/2025 ; permis de construire 06403624B0005 ; 2409 Chemin de Putxetenia ; parcelle ZC 32 ; 2 logements, 65 m² ; terrain 9 470 m² ; autorisé
- 13/02/2025 ; permis de construire 06403624B0008 ; 1141 Route de Labastide ; parcelle ZL 98 ; 1 logement ; terrain 19 480 m² ; commencé
- 15/01/2025 ; permis de construire 06403624B0004 ; Chemin du Lac ; parcelle ZN 157 ; 508 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé ; SCEA ELIZETXEA
- 17/07/2024 ; permis de construire 06403624B0002 ; Lot 5 Chemin de Mendi Bat ; parcelle ZN 132 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 09/11/2023 ; déclaration préalable 06403623B0008 ; 18 Chemin du Lac ; parcelle ZN 156 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé
- 24/10/2023 ; permis de construire 06403623B0001 ; Lot5 Chemin de Mendi Bat ; parcelle ZN 132 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 20/06/2023 ; permis d'aménager 06403623B0002 ; Le Chateau ; parcelles ZM 123, ZM 132 ; terrain 46 945 m² ; terminé ; AIRE BERRI
- 15/06/2023 ; permis d'aménager 06403623B0001 ; Le Chateau ; parcelles ZN 132, ZN 135 ; terrain 66 663 m² ; terminé ; AIRE BERRI
- 22/12/2022 ; permis de construire 06403622B0005 ; Route de Labastide ; parcelles ZM 4, ZM 124 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 200 m² ; commencé
- 12/01/2022 ; permis de construire 06403621B0005 ; parcelle ZL 185 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 590 m² ; autorisé
- 15/07/2021 ; permis de construire 06403621B0004 ; Arxobia ; parcelle ZM 126 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 100 m² ; terminé
- 28/01/2021 ; permis de construire 06403620B0004 ; Bordaberri Nord ; parcelles ZL 53, ZL 54, ZL 175 ; 585 m² ; terrain 192 760 m² ; terminé ; SCEA MARQUESUZAA
- 28/05/2020 ; permis de construire 06403620B0001 ; Elgartia ; parcelle ZM 114 ; 97 m² ; terrain 28 609 m² ; terminé
- 17/07/2019 ; permis de construire 06403619B0001 ; Quart Sussaute ; parcelle ZL 124 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 465 m² ; commencé ; SCI GALOSIA
- 08/11/2018 ; permis de construire 06403618B0002 ; Ld ; parcelle ZM 90 ; 256 m² ; terrain 4 055 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 06403617B0001 ; Etchartia ; parcelle ZK 36 ; 526 m² ; terrain 24 975 m² ; autorisé ; CAPILLA
- 17/03/2017 ; permis de construire 06403616B0008 ; Chateau ; parcelles ZN 17, ZN 1 ; 122 m² ; terrain 48 298 m² ; commencé ; LANAGRI
- 22/02/2016 ; permis de construire 06403615B0005 ; Maison Oianan-Etxola ; parcelle ZC 36 ; 65 m² ; terrain 40 285 m² ; commencé
- 22/02/2016 ; permis de construire 06403615B0006 ; Rte de Labastide ; parcelle ZC 36 ; 80 m² ; terrain 40 285 m² ; commencé
- 13/03/2015 ; permis de construire 06403615B0003 ; Rte de Domezain ; parcelle ZK 18P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 500 m² ; terminé
- 11/12/2014 ; permis de construire 06403614S0006 ; Rte de Labastide ; parcelle ZC 36 ; 168 m² ; terrain 40 285 m² ; commencé
- 10/09/2014 ; permis de construire 06403614S0005 ; Chem Gaztela Zabal ; parcelles ZE 39, ZE 38 ; 7 m² ; terrain 1 830 m² ; terminé ; COMMUNE D ARBOUET SUSSAUTE
- 05/06/2014 ; permis de construire 06403614S0003 ; Gaztela-Zabal ; parcelle ZE 45 ; 168 m² ; terrain 66 913 m² ; commencé ; EARL KAUTERENIA
- 28/05/2014 ; permis de construire 06403614S0002 ; parcelles ZN 16D, ZN 16C, ZN 16B ; 446 m² ; terrain 82 206 m² ; autorisé
- 04/04/2014 ; permis de construire 06403614S0001 ; Capitainia ; parcelles ZM 103, ZM 98, ZM 93 ; 185 m² ; terrain 8 841 m² ; autorisé
- 27/02/2014 ; permis de construire 06403613S0004 ; Arracombehere ; parcelle ZL 197 ; 510 m² ; terrain 19 241 m² ; terminé
- 09/12/2013 ; permis de construire 06403613S0003 ; Galoz ; parcelle ZL 226 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 10/09/2013 ; permis de construire 06403613S0002 ; Maison Idiartea ; parcelles ZO 66D, ZO 66C, ZO 66B ; 405 m² ; terrain 165 687 m² ; autorisé
- 14/06/2013 ; permis de construire 06403613S0001 ; Bordaberri Sud ; parcelle ZK 36 ; 780 m² ; terrain 25 000 m² ; terminé ; CAPILLA
- 13/03/2013 ; permis de construire 06403612S0008 ; Yonkonia ; parcelle ZO 74 ; 1 347 m² ; terrain 193 600 m² ; terminé ; GAEC JONKONIA
- 24/02/2013 ; permis de construire 06403612S0009 ; Rd 134 ; parcelle ZK 32 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 3 300 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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