# Permis de construire d'Arbusigny (Haute-Savoie) : 119 autorisations

De 2013 à 2026 : 100 de logement, 15 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 61 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 07401525A0021 ; 974 Route de Menthonnex - D 3 ; parcelles E6 645, E6 1426, E6 1304 ; 8 logements, 203,21 m² ; terrain 2 607 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de construire 07401526A0001 ; 19 Route de Pers Jussy ; parcelles 0B 1118, 0B 1119, 0B 1120 ; 6 logements, 436 m² ; terrain 1 381 m² ; autorisé ; VIA BAIYE
- 12/05/2026 ; permis de construire 07401526A0005 ; 274 Route de la Muraz ; parcelles 0B 685, 0B 972, 0B 1000 ; 645 m² ; terrain 7 310 m² ; autorisé ; COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
- 13/04/2026 ; permis de construire 07401525A0019 ; 884 Route du Col du Parc ; parcelles 0B 1042, 0B 1067 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 792 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; permis de construire 07401525A0017 ; Chemin de Chez Perou ; parcelles 0E 395, 0E 1266 ; 1 logement ; terrain 546 m² ; autorisé
- 01/12/2025 ; permis de construire 07401525A0015 ; Chemin du Peryl ; parcelle 0C 106 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 172 m² ; autorisé
- 13/11/2025 ; permis de construire 07401525A0010 ; Impasse des Chauffettes ; parcelles 0D 1136, 0D 541, 0D 542 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 48 257 m² ; autorisé
- 13/11/2025 ; permis de construire 07401525A0010 ; Impasse des Chauffettes ; parcelles 0D 1136, 0D 541, 0D 542 ; 40 m² ; terrain 26 847 m² ; autorisé
- 05/11/2025 ; permis de construire 07401525A0011 ; Impasse du Pre-Derriere ; parcelle 0E 1493 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 03/11/2025 ; permis de construire 07401525A0013 ; Chemin des Moulins ; parcelles 0B 256, 0B 261 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 794 m² ; autorisé
- 15/10/2025 ; permis de construire 07401525A0012 ; Chemin de Chez Vachoux ; parcelle 0A 753 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 2 317 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; permis de construire 07401525A0005 ; Chemin de Chez Vachoux ; parcelle 0A 753 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 2 317 m² ; autorisé
- 17/03/2025 ; permis de construire 07401524A0008 ; 54 Chemin des Moulins ; parcelle 0B 261 ; 20 logements, 1 365 m² ; terrain 2 323 m² ; autorisé ; SCCV CAMELIA
- 10/03/2025 ; permis de construire 07401524A0016 ; 87 Chemin du Sel ; parcelles 0A 664, 0A 728 ; 1 logement ; terrain 1 413 m² ; autorisé
- 10/03/2025 ; permis de construire 07401525A0001 ; Chemin Rural Dit des Cours ; parcelles 0B 1224, 0B 1227 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 645 m² ; autorisé
- 10/03/2025 ; permis de construire 07401525A0002 ; Chemin Rural Dit des Cours ; parcelle 0B 1226 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 660 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de démolir 07401525A0001 ; 0598 Route de Chez le Magnin ; parcelles 0D 1368, 0D 1369 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 13/02/2025 ; permis de construire 07401524A0014 ; Route de Pers-Jussy ; parcelles 0C 1046, 0C 1051 ; 2 logements, 326 m² ; terrain 866 m² ; autorisé
- 08/01/2025 ; permis de démolir 07401524A0001 ; 274 Route de la Muraz ; parcelles 0B 685, 0B 686, 0B 711 ; terrain 7 310 m² ; autorisé ; COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
- 17/12/2024 ; permis de construire 07401524A0012 ; Le Pre Derriere ; parcelle 0E 1131 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 4 674 m² ; commencé
- 06/11/2024 ; permis de construire 07401524A0009 ; Route de la Muraz ; parcelle 0A 872 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 644 m² ; commencé
- 16/10/2024 ; permis de construire 07401524A0005 ; Route du Sappey ; parcelle 0E 1131 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 721 m² ; autorisé
- 24/06/2024 ; permis de construire 07401524A0002 ; 1012 Route du Col du Parc ; parcelle 0B 777 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 376 m² ; autorisé
- 24/06/2024 ; permis de construire 07401524A0001 ; Sur le Pralet ; parcelles 0B 561, 0B 1002, 0B 1006 ; 328 m² ; terrain 19 246 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME DU VILLAGE
- 28/03/2024 ; permis de construire 07401523A0015 ; Route de Pers Jussy ; parcelles 0B 1178, 0B 1168, 0B 1176 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 732 m² ; autorisé
- 11/07/2023 ; permis de construire 07401523A0004 ; Chez Divinaz ; parcelles 0E 1223, 0E 496, 0E 497 ; 1 122 m² ; terrain 11 698 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; permis de construire 07401523A0002 ; 2 Chemin des Chavannes ; parcelles 0E 689, 0E 690 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 915 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de construire 07401523A0003 ; 0218 Route du Col du Parc ; parcelle 0B 1219 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 244 m² ; commencé
- 23/02/2023 ; permis de construire 07401522A0015 ; 0146 Chemin de la Tour ; parcelle 0B 856 ; 33 m² ; terrain 2 083 m² ; autorisé
- 18/02/2023 ; permis de construire 07401522A0012 ; 0087 Chemin du Sel ; parcelles 0A 664, 0A 728 ; 1 logement ; terrain 1 413 m² ; autorisé
- 03/01/2023 ; permis d'aménager 07401522A0002 ; Impasse du Pre Derriere ; parcelle 0E 1131 ; terrain 4 674 m² ; autorisé ; RICE IMMO
- 19/10/2022 ; permis de construire 07401522A0008 ; 0046 Impasse de la Salle ; parcelles 0B 477, 0B 889, 0B 891 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 831 m² ; autorisé
- 08/07/2022 ; permis de construire 07401522A0005 ; Le Pre Piquet ; parcelles 0B 645, 0B 1221 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé
- 04/11/2021 ; permis de construire 07401521A0003 ; Route du Biossy ; parcelle 0D 1210 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 383 m² ; autorisé
- 09/09/2021 ; permis de construire 07401521A0002 ; Impas de la Bunaz ; parcelles 0D 1263, 0D 1265, 0D 1268 ; 5 logements, 253 m² ; terrain 1 532 m² ; autorisé ; GAEC CHAINE BLANCHE
- 23/12/2020 ; permis de construire 07401520A0018 ; 20 Chemi des Chavannes ; parcelles 0E 689, 0E 690 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé
- 23/11/2020 ; permis de construire 07401520A0017 ; Chez Vachoux ; parcelle 0A 839 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 813 m² ; commencé
- 01/10/2020 ; permis de construire 07401520A0005 ; 71 Impas de la Bunaz ; parcelles 0D 1271, 0D 1268, 0D 1265 ; 2 logements ; terrain 1 532 m² ; autorisé
- 16/09/2020 ; permis de construire 07401520A0012 ; 20 Chemin de Chavannes ; parcelles 0E 690, 0E 689 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 915 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 07401520A0011 ; 218 Route du Col du Parc ; parcelle 0B 1144 ; 2 logements, 123 m² ; terrain 2 593 m² ; annulé
- 07/09/2020 ; déclaration préalable 07401520A0013 ; Chemi du Sauthy ; parcelles 0A 896, 0A 687, 0A 686 ; 1 logement ; terrain 1 209 m² ; autorisé
- 26/08/2020 ; permis de construire 07401520A0013 ; 538 Chemi du Sauthy ; parcelles 0A 135, 0A 692, 0A 814 ; 294 m² ; terrain 5 163 m² ; autorisé ; GAEC LE SAUTHY
- 23/08/2020 ; permis de construire 07401520A0010 ; 218 Route du Col du Parc ; parcelle 0B 1144 ; 2 logements, 123 m² ; terrain 2 593 m² ; annulé
- 25/07/2020 ; permis de construire 07401520A0008 ; Chemi du Sauthy ; parcelles 0A 685, 0A 686, 0A 687 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 1 306 m² ; terminé
- 23/07/2020 ; permis de construire 07401520A0001 ; Route de Chez le Magnin ; parcelles 0C 1031, 0C 464, 0C 463 ; 5 logements, 107 m² ; terrain 15 365 m² ; autorisé
- 03/06/2020 ; permis de construire 07401520A0007 ; 274 Route de la Muraz ; parcelles 0B 1000, 0B 972, 0B 839 ; 1 155 m² ; terrain 5 m² ; terminé ; COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
- 27/03/2020 ; permis de construire 07401519A0018 ; parcelle 0B 1180 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 29/01/2020 ; permis de construire 07401519A0016 ; 1510 Route de la Muraz ; parcelles 0A 730, 0A 733 ; 13 m² ; terrain 2 361 m² ; autorisé
- 23/12/2019 ; permis de construire 07401519A0014 ; Route de Pers-Jussy ; parcelle 0C 1045 ; 2 logements, 207 m² ; autorisé
- 23/10/2019 ; permis de construire 07401519A0010 ; Route de la Bunaz ; parcelles 0D 1343, 0D 1345, 0D 1340 ; 1 logement, 84 m² ; commencé
- 23/10/2019 ; permis de construire 07401519A0011 ; Chez Cordier ; parcelles 0A 862, 0A 859, 0A 682 ; 2 logements, 63 m² ; terrain 3 757 m² ; autorisé
- 16/09/2019 ; permis de construire 07401519A0009 ; Aux Chavannes ; parcelles 0E 1137, 0E 699 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 06/06/2019 ; permis de construire 07401519A0004 ; 165 m² ; autorisé
- 21/05/2019 ; permis de construire 07401519A0005 ; 204 Chemi de la Plagne ; parcelle 0C 943 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 8 179 m² ; autorisé
- 21/03/2019 ; permis de construire 07401519H0001 ; La Fin ; parcelle 0E 1394 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 076 m² ; commencé
- 27/02/2019 ; permis de construire 07401518H0019 ; Les Grands Champs Ouest ; parcelles 0B 1009, 0B 1008, 0B 1011 ; 644 m² ; terrain 14 884 m² ; commencé ; GAEC CHAINE BLANCHE
- 15/01/2019 ; permis de construire 07401518H0015 ; Route de Pers-Jussy ; parcelles 0B 955, 0B 957 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 06/12/2018 ; permis de construire 07401518H0010 ; La Fin ; parcelle 0E 1394 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 12/10/2018 ; permis de construire 07401518H0013 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 04/10/2018 ; permis de construire 07401518H0011 ; 158 Route du Col du Parc ; parcelles 0B 461, 0B 778, 0B 780 ; 5 logements, 86 m² ; terrain 5 859 m² ; commencé ; BAUDREGARD
- 17/09/2018 ; permis de construire 07401518H0007 ; Chef-Lieu ; parcelles 0B 973, 0B 995 ; 1 219 m² ; terrain 9 296 m² ; commencé
- 02/08/2018 ; permis de construire 07401518H0009 ; Chemi Rural des Chavannes ; parcelles 0E 815, 0E 816, 0E 1056 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 13 710 m² ; commencé
- 25/05/2018 ; permis de construire 07401518H0004 ; 2216 Route du Plateau des Borne ; parcelles 0D 942, 0D 943, 0D 311 ; 300 m² ; terrain 2 832 m² ; commencé ; HURLE VENT
- 23/05/2018 ; permis de construire 07401518H0006 ; 351 Chemin du Peryl ; parcelles 0C 946, 0C 948 ; 23 m² ; terrain 831 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 07401518H0002 ; parcelle 0D 555 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 109 m² ; autorisé
- 24/04/2018 ; permis d'aménager 07401518H0001 ; Le Souget ; parcelles 0C 916, 0C 895, 0C 917 ; terrain 2 447 m² ; autorisé
- 20/03/2018 ; permis de construire 07401518H0001 ; 185 Route du Biossy ; parcelle 0D 980 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 20/03/2018 ; permis de construire 07401518H0017 ; Des Vagnys ; parcelles 0D 900, 0D 1241, 0D 1243 ; 156 m² ; terrain 17 225 m² ; autorisé
- 19/01/2018 ; permis de construire 07401517H0021 ; parcelles 0E 1430, 0E 1429 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 039 m² ; terminé
- 14/01/2018 ; permis de construire 07401517H0020 ; parcelle 0E 1427 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 08/11/2017 ; permis de construire 07401517H0017 ; Chemin du Sel ; parcelle A 839 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 813 m² ; autorisé
- 24/10/2017 ; permis de construire 07401517H0013 ; Route du Biollay ; parcelle A 20 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 07401517H0014 ; Les Chavannes ; parcelle E 1444 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 21/09/2017 ; permis de construire 07401516H0010 ; 187 Chemin de Chavally ; parcelle C 1003 ; 1 logement ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 19/09/2017 ; permis de construire 07401517H0010 ; Impasse de la Bunaz ; parcelle D 555 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 858 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 07401517H0012 ; Route du Biollay ; parcelle D 1336 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 914 m² ; autorisé
- 24/08/2017 ; permis de construire 07401517H0011 ; 143 Chemin des Chavannes ; parcelle E 1443 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 30/06/2017 ; permis de construire 07401516H0007 ; Route de Menthonnex ; parcelle B 650 ; 4 logements, 890 m² ; terrain 3 749 m² ; autorisé
- 23/05/2017 ; permis de construire 07401517H0004 ; Impasse du Champ de Boeuf ; parcelle B 1147 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 07401517H0007 ; Route du Col du Parc ; parcelle B 1156 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 07401516H0024 ; Chemin du Sel ; parcelle A 839 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 813 m² ; autorisé
- 21/02/2017 ; permis de construire 07401516H0020 ; Les Chavannes ; parcelle E 1446 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé
- 21/02/2017 ; permis de construire 07401516H0021 ; Les Chavannes ; parcelle E 722 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 931 m² ; commencé
- 14/02/2017 ; permis de construire 07401516H0025 ; Le Biollay ; parcelle D 1019 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 069 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 07401516H0019 ; Route du Fresnay ; parcelle D 1298 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 16/11/2016 ; permis de construire 07401516H0018 ; Route de Menthonnex en Bor ; parcelles E 1102, E 1104 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 6 283 m² ; commencé
- 01/10/2016 ; permis de construire 07401516H0013 ; Route du Col du Parc ; parcelle B 1151 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 758 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; permis de construire 07401516H0015 ; Route du Col du Parc ; parcelles B 1152, B 1148 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 986 m² ; autorisé
- 08/08/2016 ; permis de construire 07401516H0012 ; La Pose ; parcelle A 875 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 25/07/2016 ; permis de construire 07401516H0011 ; Vorsy Sud ; parcelle C 1033 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 860 m² ; commencé
- 17/05/2016 ; permis de construire 07401516H0006 ; Chemin de Chez Janton ; parcelle E 1431 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 25/04/2016 ; permis de construire 07401516H0004 ; 87 Chemin du Sel ; parcelles A 664, A 728 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 413 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 07401515H0024 ; Chez Grillet ; parcelle E 1301 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 372 m² ; autorisé
- 03/03/2016 ; permis de construire 07401515H0020 ; Route du Sappey ; parcelle E 916 ; 4 logements, 699 m² ; terrain 11 179 m² ; autorisé
- 10/02/2016 ; permis de construire 07401515H0023 ; Vorsy Sud ; parcelle C 241 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé
- 14/01/2016 ; permis de construire 07401515H0021 ; Champ Laurent ; parcelles D 1016, D 833, D 1019 ; 2 logements, 310 m² ; terrain 9 967 m² ; autorisé
- 24/12/2015 ; permis de construire 07401515H0019 ; Rte du Biossy ; parcelle D 1210 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 383 m² ; autorisé
- 03/11/2015 ; permis de construire 07401515H0015 ; Chez Janton ; parcelle E 983 ; 1 logement, 155 m² ; commencé
- 03/11/2015 ; permis de construire 07401515H0013 ; 715 Route de Menthonnex ; parcelle OE 626 ; 99 m² ; commencé ; EARL DUVERNAY
- 08/09/2015 ; permis de construire 07401515H0011 ; La Pose ; parcelle OA 875 ; 1 logement, 133 m² ; autorisé
- 06/08/2015 ; permis de construire 07401515H0007 ; La Pose ; parcelle OA 876 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 16/07/2015 ; permis de construire 07401515H0006 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 12/05/2015 ; permis de construire 07401515H0002 ; 161 Impasse de Champaton ; parcelles D 1132, D 1079 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 666 m² ; commencé
- 30/04/2015 ; permis de construire 07401515H0003 ; Route de la Muraz ; parcelle E 582 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 644 m² ; autorisé
- 19/01/2015 ; permis de construire 07401514H0014 ; Chem de Chez Perou ; parcelle E 275 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 4 381 m² ; terminé
- 08/10/2014 ; permis de construire 07401514H0012 ; 1256 Rte du Fresnay ; parcelles D 1297, D 1302, D 1300 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 801 m² ; autorisé
- 12/08/2014 ; permis de construire 07401514H0009 ; 237 Imp de la Bunaz ; parcelle D 1320 ; 1 logement ; terrain 3 879 m² ; autorisé
- 12/08/2014 ; permis de construire 07401514H0011 ; 213 Rte du Biollay ; parcelles E 1218, E 879, E 878 ; 1 logement ; terrain 19 759 m² ; autorisé
- 17/04/2014 ; permis de construire 07401514A0005 ; 1131 Route de Vorsy ; parcelle 0C 1014 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 099 m² ; autorisé
- 17/04/2014 ; permis de construire 07401514H0005 ; 120 Rte de Vorsy ; parcelle C 1014 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 099 m² ; autorisé
- 05/03/2014 ; permis de construire 07401514H0007 ; Chez Vachoux ; parcelle A 752 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 782 m² ; autorisé
- 12/02/2014 ; permis de construire 07401513H0011 ; Rte du Fresnay ; parcelle C 1015 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 12/02/2014 ; permis de construire 07401514H0001 ; Rte de Chez le Magnin ; parcelle C 726 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 20/01/2014 ; permis de construire 07401513H0010 ; 1135 Rte de Vorsy ; parcelle C 1015 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 14/10/2013 ; permis de construire 07401513H0008 ; Chem de Chez Janton ; parcelles E 1404, E 1405, E 1407 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 05/08/2013 ; permis de construire 07401513H0004 ; Rte de Chez le Cordier ; parcelles B 1107, B 1109 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 05/08/2013 ; permis de construire 07401513H0006 ; 127 Rte de Chez le Magnin ; parcelles C 726, C 727 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 07401513H0002 ; La Poulalliere ; parcelles C 452, C 649 ; 1 logement ; terrain 1 279 m² ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 07401512H0014 ; Chem de Chez Janton ; parcelles E 1350, E 1353, E 1356 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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