# Permis de construire d'Arc-sur-Tille (Côte-d'Or) : 187 autorisations

De 2013 à 2026 : 130 de logement, 47 de locaux, 10 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 66 autorisations et 74 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/07/2026 ; permis de construire 0210212600005 ; 38 Route Nationale ; parcelle AB 3 ; terrain 3 815 m² ; autorisé ; SCI LE TATUM TEMPORIS FC
- 23/06/2026 ; permis de construire 0210212600007 ; 8 Allée du Clos Maurice ; parcelle AK 163 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 554 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0210212600006 ; Rue Lucie Aubrac ; parcelle AH 392 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 486 m² ; commencé
- 07/04/2026 ; permis de construire 0210212600004 ; 28 Rue du Moulin Lajus ; parcelle AD 528 ; 9 logements, 735 m² ; terrain 1 375 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 30/03/2026 ; permis de construire 0210212600001 ; 28 Rue du Moulin Lajus ; parcelle AD 528 ; 12 logements, 1 045 m² ; terrain 7 926 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 20/03/2026 ; permis de construire 0210212600003 ; Allée du Clos Maurice ; parcelle AK 186 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 511 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; permis de construire 0210212500018 ; Rue du Dos d'Ane ; parcelle AC 325 ; 3 462 m² ; terrain 4 395 m² ; autorisé ; FDH 2
- 04/03/2026 ; permis de construire 0210212500017 ; 81 Rue de Dijon ; parcelle AD 33 ; terrain 794 m² ; commencé
- 17/02/2026 ; permis d'aménager 0210212500001 ; 28 Rue de Moulin Lajus ; parcelle AD 528 ; terrain 7 926 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 13/02/2026 ; permis de construire 0210212500015 ; 22 Rue de Genlis ; parcelles AC 110, AC 111 ; 6 logements ; terrain 1 119 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 0210212500011 ; La Corvee du Dos d'Ane ; parcelle AC 149 ; 2 876 m² ; terrain 54 716 m² ; autorisé ; FDH
- 21/11/2025 ; déclaration préalable 0210212500083 ; 38 Route Nationale ; parcelle AB 3 ; terrain 3 815 m² ; autorisé ; SCI LE TATUM TEMPORIS FC
- 02/10/2025 ; permis de construire 0210212500014 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 7 ; terrain 7 888 m² ; autorisé ; MOVMEDIX
- 11/08/2025 ; permis de construire 0210212500013 ; 52 Rue de Genlis ; parcelle AH 97 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 29/07/2025 ; permis de construire 0210212500012 ; 6 Allee du Clos Maurice ; parcelle AK 162 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 551 m² ; commencé
- 18/06/2025 ; permis de construire 0210212500004 ; Lotissement Arc Etoile Lot ; parcelle AC 149 ; 1 499 m² ; terrain 54 716 m² ; commencé ; ARC ETOILE
- 28/05/2025 ; permis de construire 0210212500008 ; 12 Allee du Clos Maurice ; parcelle AK 180 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 09/05/2025 ; déclaration préalable 0210212500021 ; 14 Rue de Genlis ; parcelles AC 287, AC 299, AC 300 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 18/04/2025 ; permis de construire 0210212500002 ; Les Meix de la Cras ; parcelle AI 22 ; 234 m² ; terrain 11 210 m² ; terminé ; EARL PHEULPIN JEAN LUC
- 03/04/2025 ; permis de construire 0210212500003 ; 7 Meix du Moulin Lajus ; parcelles AE 242, AE 245, AE 247 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 966 m² ; commencé
- 03/04/2025 ; permis de construire 0210212500001 ; 10 Rue de la Fontaine ; parcelles AL 88, AL 89 ; 911 m² ; terrain 5 189 m² ; commencé ; TG INVEST
- 14/02/2025 ; permis d'aménager 02102124D0002 ; Rue du Moulin Lajus ; parcelle AE 208 ; terrain 9 199 m² ; autorisé
- 24/12/2024 ; permis d'aménager 02102124D0001 ; 28 Rue du Moulin Lajus ; parcelle AD 528 ; terrain 7 926 m² ; autorisé ; LC2AT
- 05/12/2024 ; permis de construire 02102124D0012 ; Rue Jean-Baptiste Legros ; parcelle AK 161 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 25/10/2024 ; permis de construire 02102124D0005 ; Lac D A. de Lorraine-Bourg ; parcelle ZS 187 ; 371 m² ; terrain 56 263 m² ; autorisé ; CC NORGE ET TILLE
- 17/09/2024 ; permis de construire 02102124D0009 ; Rue de Genlis ; parcelle AH 402 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 11/04/2024 ; permis de construire 02102124D0001 ; Lotissement le Clos Mauri ; parcelle AK 158 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 535 m² ; terminé
- 05/04/2024 ; permis de construire 02102123D0028 ; Rd 70 ; parcelle AC 149 ; 439 m² ; terrain 54 716 m² ; terminé ; MCDONALD'S FRANCE
- 28/03/2024 ; permis de construire 02102124D0002 ; Lotissement le Clos Mauri ; parcelle AK 158 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 535 m² ; terminé
- 18/12/2023 ; permis de construire 02102123D0029 ; Les Jardins de la Tille - ; parcelle AH 395 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 22/11/2023 ; permis d'aménager 02102123D0001 ; Pres Charles ; parcelles ZH 80, ZH 85, ZS 196 ; autorisé ; T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION
- 18/09/2023 ; permis de construire 02102123D0022 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle AH 394 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 411 m² ; commencé
- 15/09/2023 ; permis de construire 02102123D0024 ; 49 Rue de la Cras ; parcelle AH 456 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 329 m² ; autorisé
- 04/09/2023 ; permis de construire 02102123D0010 ; Allee des Platanes ; parcelle AC 313 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 284 m² ; autorisé ; BA IMMO
- 04/09/2023 ; permis de construire 02102123D0014 ; Rue de Genlis ; parcelle AH 400 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 04/09/2023 ; permis de construire 02102123D0014 ; Rue de Genlis ; parcelle AH 400 ; 105 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 10/08/2023 ; permis de construire 02102123D0023 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle AH 393 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 436 m² ; commencé
- 03/08/2023 ; permis de construire 02102123D0020 ; 47 E Rue de la Cras ; parcelle AH 450 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 03/08/2023 ; permis de construire 02102123D0009 ; Rue de la Mairie ; parcelles AH 41, AH 43, AH 44 ; 813 m² ; terrain 15 399 m² ; commencé ; COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE
- 25/07/2023 ; permis de construire 02102123D0015 ; 47 A Rue de la Cras ; parcelle AH 454 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 869 m² ; autorisé
- 12/07/2023 ; permis de construire 02102123D0011 ; 49 Rue de la Cras ; parcelle AH 4449 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 12/07/2023 ; permis de construire 02102123D0017 ; 49 Rue de la Cras ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 4 534 m² ; commencé
- 12/07/2023 ; permis de construire 02102123D0019 ; Rue de Genlis ; parcelle AH 399 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 04/07/2023 ; permis de construire 02102123D0018 ; Rue de la Cras ; parcelle HB 77 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 4 534 m² ; terminé
- 03/07/2023 ; permis de construire 02102123D0013 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 1 ; 222 m² ; terrain 7 888 m² ; autorisé ; MOVMEDIX
- 23/06/2023 ; permis de construire 02102123D0006 ; 13 Rue de Bressey ; parcelles AI 20, AI 21, AI 22 ; 554 m² ; terrain 11 636 m² ; terminé ; EARL PHEULPIN JEAN LUC
- 15/06/2023 ; permis de construire 02102123D0007 ; 13 Rue du Docteur Tarnier ; parcelle AC 317 ; 11 logements, 811 m² ; terrain 3 082 m² ; commencé ; FDH 1
- 24/05/2023 ; permis de construire 02102123D0004 ; Zone Artisanale ; parcelle AL 3 ; 194 m² ; terrain 12 815 m² ; terminé ; SOCIETE ENTZ
- 08/02/2023 ; permis de construire 02102122D0015 ; 50 Rue du Moulin Lajus ; parcelle AE 240 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 07/12/2022 ; permis d'aménager 02102122D0003 ; 49 Rue de la Cras ; parcelle AH 77 ; terrain 4 534 m² ; terminé ; ALEXANDRE BASSON IMMOBILIER
- 16/11/2022 ; permis de construire 02102122D0014 ; 4 Bis Rue du Champ de Foire ; parcelle AC 306 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 120 m² ; commencé
- 04/11/2022 ; permis de construire 02102122D0012 ; Rue du Pourcher ; parcelle AC 100 ; 1 logement, 273 m² ; terrain 1 370 m² ; annulé
- 11/10/2022 ; permis d'aménager 02102122D0001 ; Rue du Dos d'Ane ; parcelle AC 149 ; terrain 54 716 m² ; terminé ; SNC ARC ETOILE
- 18/08/2022 ; permis de construire 02102122D0007 ; 39 Route Nationale ; parcelle AD 664 ; 433 m² ; terrain 738 m² ; terminé ; SAS O 39
- 13/07/2022 ; permis de construire 02102122D0009 ; 39 Route Nationale ; parcelle AD 666 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 798 m² ; commencé ; SAS O 39
- 25/06/2022 ; permis de construire 02102122D0006 ; Rue de Champoran ; parcelles AL 43, AL 60, AL 62 ; 252 m² ; terrain 2 479 m² ; terminé ; SCI FAMILLE REMILLET
- 14/06/2022 ; permis de construire 02102122D0010 ; Allee des Platanes ; parcelle AC 24P2 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 264 m² ; commencé
- 23/05/2022 ; permis de construire 02102122D0008 ; 39 Route Nationale ; parcelle AD 665 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 697 m² ; commencé ; SAS O 39
- 31/03/2022 ; permis de construire 02102122D0005 ; 7 Rue des Renardieres ; parcelle AL 22 ; 792 m² ; terrain 15 220 m² ; terminé ; LEVEQUE EMBALLAGE
- 21/03/2022 ; permis de construire 02102122D0003 ; Rue du Pourcher ; parcelle AC 310 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 349 m² ; commencé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02102122D0004 ; Rue du Pourcher ; parcelle AC 312 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 462 m² ; commencé
- 15/03/2022 ; permis de construire 02102122D0002 ; Route d'Orgeux  Route Depa ; parcelle A 80 ; 60 m² ; terrain 9 760 m² ; terminé ; SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE
- 17/02/2022 ; permis de construire 02102122D0001 ; Rue du Pourcher ; parcelle AC 311 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02102121D0019 ; Allee de la Guillotiere ; parcelle AD 12P ; 1 logement, 195 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02102121D0020 ; 3 Avenue des Platanes ; parcelle AC 313 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 283 m² ; commencé
- 22/01/2022 ; permis de construire 02102121D0016 ; Rue du Pourcher ; parcelle AC 213B ; 1 logement, 147 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 30/11/2021 ; permis de construire 02102121D0015 ; 68 B Rue de Genlis ; parcelle AH 88 ; 38 m² ; terrain 1 594 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 02102121D0011 ; Rue au Guipet ; parcelles AL 86, AL 87, AL 97 ; 1 080 m² ; terrain 6 256 m² ; autorisé ; SCI CRP SATRIA
- 28/07/2021 ; permis de construire 02102121D0009 ; 69 Route Nationale ; parcelles AD 23, AD 24, AD 626 ; 353 m² ; terrain 1 253 m² ; commencé
- 05/07/2021 ; permis d'aménager 02102121D0001 ; 39 Route Nationale ; parcelle AD 56 ; terrain 3 144 m² ; commencé ; SAS O 39
- 28/06/2021 ; permis de construire 02102121D0007 ; 47 Rue de Dijon ; parcelles AD 560, AD 85 ; 1 694 m² ; terrain 8 329 m² ; annulé ; SCI BATCOM
- 21/04/2021 ; permis de construire 02102121D0008 ; 24 Rue de Genlis ; parcelle AC 111 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 722 m² ; commencé
- 15/04/2021 ; permis de construire 02102121D0004 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AH 41, AH 43 ; 89 m² ; terrain 14 510 m² ; autorisé
- 29/03/2021 ; permis de construire 02102121D0003 ; 6 Rue des Vannees ; parcelle AA 116 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 754 m² ; terminé
- 02/03/2021 ; permis de construire 02102121D0002 ; 22 Rue de Genlis ; parcelle AC 110 ; 1 logement ; terrain 397 m² ; annulé
- 02/03/2021 ; permis de construire 02102121D0005 ; 4 Rue des Vannees ; parcelle AA 117 ; 2 logements, 248 m² ; terrain 755 m² ; terminé ; SCI PBM
- 02/03/2021 ; permis de construire 02102121D0006 ; 2 Rue des Vannees ; parcelle AA 118 ; 2 logements, 248 m² ; terrain 770 m² ; terminé ; SCI PBM
- 08/01/2021 ; permis de construire 02102120D0023 ; 24 logements, 1 277 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0019 ; 4 logements, 431 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0020 ; 3 logements, 317 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0021 ; 5 logements, 535 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0022 ; 7 logements, 729 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0024 ; 28 logements, 1 552 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0025 ; 24 logements, 1 394 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02102120D0026 ; 20 logements, 1 366 m² ; terminé
- 27/11/2020 ; déclaration préalable 02102120D0054 ; 1 Rue Nicolas Jacquemard ; parcelle AE 143 ; terrain 595 m² ; autorisé
- 19/11/2020 ; permis de construire 02102120D0018 ; 6 Rue du Champ de Foire ; parcelles AC 155, AC 297, AC 298 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 622 m² ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 02102120D0016 ; Rue Jean Baptiste Legros ; parcelle AK 102 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 4 775 m² ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 02102120D0017 ; Rue Jean Baptiste Legros ; parcelle AK 102 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 4 775 m² ; terminé
- 21/09/2020 ; permis d'aménager 02102120D0001 ; Rue de Genlis ; parcelle AH 238 ; terrain 43 201 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 201
- 01/09/2020 ; permis de construire 02102120D0005 ; 46-48 Route Nationale ; parcelles AA 46, AA 47, AA 48 ; 47 logements, 2 823 m² ; terrain 48 485 m² ; annulé
- 01/09/2020 ; permis de construire 02102120D0005 ; 46-48 Route Nationale ; parcelles AA 46, AA 47, AA 48 ; 2 823 m² ; terrain 48 485 m² ; annulé
- 01/09/2020 ; permis de construire 02102120D0009 ; Rue de Bessey ; parcelle AI 22 ; 584 m² ; terrain 11 210 m² ; terminé ; EARL PHEULPIN JEAN LUC
- 24/07/2020 ; permis de construire 02102120D0008 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 9 ; 496 m² ; terrain 2 011 m² ; commencé ; BEHRINGER FRANCE
- 22/07/2020 ; déclaration préalable 02102120D0026 ; 45 Rue Professeur Garnier ; parcelle AD 153 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 779 m² ; autorisé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02102120D0007 ; 15 Rue Mathilde Joudrier ; parcelle AD 68 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 494 m² ; terminé
- 05/06/2020 ; permis de construire 02102120D0004 ; 61 Rue de Dijon ; parcelles AD 617, AD 622, AD 623 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 22/05/2020 ; permis de construire 02102120D0006 ; Rue du Vieux Sentier ; parcelles AE 181, AE 182, AE 206 ; 2 logements, 350 m² ; terrain 1 721 m² ; commencé
- 17/04/2020 ; permis de construire 02102120D0003 ; Rue du Vieux Sentier ; parcelles AE 181, AE 182, AE 206 ; 2 logements, 330 m² ; terrain 1 721 m² ; annulé
- 20/03/2020 ; permis de construire 02102120D0001 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 9 ; 252 m² ; terrain 2 011 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; déclaration préalable 02102119D0029 ; 60 Rue de la Cras ; parcelle AK 115 ; terrain 2 260 m² ; autorisé
- 11/12/2019 ; permis de construire 02102119D0006 ; 58 Rue des Chezeaux ; parcelles AD 1, AD 10, AD 2 ; 1 087 m² ; terrain 22 445 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 02102119D0007 ; 78 Rue de Genlis ; parcelle AH 83 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé
- 24/05/2019 ; permis de construire 02102119D0005 ; 86 B Route Nationale ; parcelle AA 124 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 172 m² ; terminé
- 29/04/2019 ; permis d'aménager 02102119D0001 ; Route Nationale ; parcelles AA 46, AA 47, AA 48 ; terrain 48 485 m² ; annulé
- 19/03/2019 ; permis de construire 02102119D0002 ; 55 Rue de la Cras ; parcelle AH 147 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 264 m² ; commencé
- 21/12/2018 ; permis de construire 02102118D0011 ; 14 Rue de Genlis ; parcelle AC 286 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 02102118D0012 ; 14 Rue de Genlis ; parcelle AC 285 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 745 m² ; autorisé
- 28/09/2018 ; permis de construire 02102118D0009 ; 4 Rue du Dos d'Ane ; parcelle ZM 71 ; 2 360 m² ; terrain 15 112 m² ; autorisé ; EARL VACHET
- 31/07/2018 ; permis de construire 02102118D0001 ; 58 Rue Chezeaux ; parcelles AD 1, AD 2, AD 5 ; 88 m² ; terrain 19 912 m² ; annulé
- 16/05/2018 ; permis d'aménager 02102118D0001 ; 14 Rue de Genlis ; parcelle AC 60 ; terrain 1 689 m² ; terminé ; IMBC
- 25/04/2018 ; permis de construire 02102118D0003 ; 45 Route Nationale ; parcelles AD 51, AD 52, AD 53 ; 4 logements, 291 m² ; terrain 3 121 m² ; commencé
- 25/04/2018 ; permis de construire 02102118D0004 ; 30 Rue Jean-Baptiste Legros ; parcelle AI 3 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 16 864 m² ; autorisé
- 28/03/2018 ; permis de construire 02102118D0005 ; 12-14 Rue de Champoran ; parcelles AL 34, AL 68, AL 91 ; 150 m² ; terrain 1 273 m² ; terminé
- 14/02/2018 ; déclaration préalable 02102118D0006 ; 9 Route Nationale ; parcelle AC 11 ; 3 logements, 105 m² ; terrain 435 m² ; autorisé ; WAZANI
- 05/02/2018 ; permis de construire 02102117D0016 ; 3 Rue de la Cras ; parcelle AH 52P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 608 m² ; autorisé
- 24/01/2018 ; permis de construire 02102117D0014 ; 2 Rue de la Mairie ; parcelles AH 22, AH 140 ; 636 m² ; terrain 8 369 m² ; terminé ; COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE
- 20/01/2018 ; permis de construire 02102117D0012 ; 22 Rue de Genlis ; parcelles AC 110, AC 111 ; 7 logements ; terrain 1 119 m² ; annulé
- 08/01/2018 ; permis de construire 02102117D0015 ; 12 Rue de L Aige Carabin ; parcelle AH 27P ; 1 logement, 85 m² ; terrain 354 m² ; commencé
- 24/10/2017 ; permis de construire 02102117D0009 ; 9 Rte Nationale ; parcelle AC 11 ; 4 logements, 78 m² ; terrain 434 m² ; autorisé ; WAZANI
- 03/07/2017 ; permis de construire 02102117D0006 ; 7d Imp de la Roulotte ; parcelle AD 191 ; 1 logement, 55 m² ; commencé
- 27/05/2017 ; permis de construire 02102117D0004 ; 16 B Rue de la Roulotte ; parcelle AC 276 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 410 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 02102117D0005 ; 2 Rue de la Treille ; parcelle AH 255 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 472 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 02102117D0001 ; 428 m² ; autorisé ; MARC CHRISTOPHE
- 13/04/2017 ; permis de construire 02102117D0003 ; 10b Rue de la Cras ; parcelle AH 172 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 02102116D0009 ; 10 Pl du Champ de Foire ; parcelle AC 274 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 512 m² ; commencé ; SCI OPALINA
- 06/09/2016 ; permis de construire 02102116D0007 ; 58 Rue des Chezeaux ; parcelle AD 1 ; 198 m² ; terrain 19 912 m² ; autorisé ; SAS ARCDIS
- 24/06/2016 ; permis de construire 02102116D0008 ; 6 Rue au Guipet ; parcelle AL 76 ; 468 m² ; terrain 2 693 m² ; terminé ; PADIDECO
- 19/04/2016 ; permis de construire 02102116D0004 ; 10 Rue Mathilde Joudrier ; parcelle AC 29 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 19/04/2016 ; permis de construire 02102116D0006 ; 12 Rue de la Vigne ; parcelle AH 354 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 497 m² ; commencé
- 05/04/2016 ; permis de construire 02102116D0001 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 7 ; 143 m² ; terrain 7 888 m² ; commencé ; L.A.R.S. LABOR.APPLIC.RECHERCHE SCIENTIF
- 19/02/2016 ; permis de construire 02102115D0022 ; 1 Rue du Pourcher ; parcelle AC 237 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 743 m² ; terminé
- 28/12/2015 ; permis de construire 02102115D0020 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 28/12/2015 ; permis de construire 02102115D0021 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 30/09/2015 ; permis de construire 02102115D0016 ; 20 Rue du Bief ; parcelle AH 282 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 486 m² ; terminé ; SCI BAILLOU
- 29/09/2015 ; permis de construire 02102115D0018 ; Lot le Saphyr - Lot 3 ; parcelle AA 97 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 17/09/2015 ; permis de construire 02102115D0017 ; 1 Rte des Vannees ; parcelles AA 108, AA 102, AA 95 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 03/09/2015 ; permis de construire 02102115D0013 ; 44 Lot le Clos Mangey ; parcelle AH 356 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 03/09/2015 ; permis de construire 02102115D0015 ; Lot le Clos Mangey Nord 2 ; parcelles AH 359, AH 358 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 02102115D0011 ; 14 Rue du Bief ; parcelle AH 324 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 03/07/2015 ; permis de construire 02102115D0009 ; 19 Rue de Bressey ; parcelle AH 161 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 365 m² ; commencé
- 14/06/2015 ; permis de construire 02102115D0007 ; 26 Rue du Bief ; parcelle AH 293 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 447 m² ; commencé
- 21/04/2015 ; permis de construire 02102115D0005 ; 26 Rue des Vignes ; parcelle AH 334 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 02102115D0004 ; 5 Rue de la Rigole ; parcelle AC 123 ; 1 logement ; terrain 3 576 m² ; autorisé
- 07/04/2015 ; permis de construire 02102115D0002 ; 20 Rue des Vignes ; parcelle AH 331 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 19/03/2015 ; permis de construire 02102115D0001 ; 9 Rue du Bief ; parcelle AH 298 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 559 m² ; terminé
- 11/03/2015 ; permis de construire 02102114D0023 ; Rue Mathilde Joudrier ; parcelle AC 1P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 23/01/2015 ; permis de construire 02102114D0025 ; 11 Rue de Bressey ; parcelle AH 352 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 169 m² ; terminé
- 23/11/2014 ; permis de construire 02102114D0022 ; 28 Rte des Vignes ; parcelle AH 335 ; 2 logements, 204 m² ; commencé ; SCI BAILLOU
- 07/11/2014 ; permis de construire 02102114D0021 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AH 41, AH 43 ; 31 m² ; terrain 14 510 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE
- 25/09/2014 ; permis de construire 02102114D0019 ; 7 Rue Vanees ; parcelles AA 111, AA 105, AA 98 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 29/08/2014 ; permis de construire 02102114D0018 ; 17 Rue du Bief ; parcelles AH 304, AH 288 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 566 m² ; commencé
- 30/06/2014 ; permis de construire 02102114D0014 ; 11 B Rue de Bressey ; parcelle AH 349 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 823 m² ; terminé
- 27/06/2014 ; permis de construire 02102114D0017 ; 11 Rue des Vignes ; parcelle AH 328 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 26/06/2014 ; permis de construire 02102114D0015 ; 2 Rue de la Rigole ; parcelle AH 148 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 2 969 m² ; commencé ; SCI BAILLOU
- 23/06/2014 ; permis de construire 02102114D0016 ; 18 Rue du Bief ; parcelle AH 283 ; 2 logements, 278 m² ; terrain 642 m² ; commencé ; SCI BAILLOU
- 21/05/2014 ; permis de construire 02102114D0013 ; 9 Rue des Vannees ; parcelle AA 99 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 673 m² ; terminé
- 14/05/2014 ; permis de construire 02102114D0009 ; 3 Rue des Vignes ; parcelle AH 299 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 13/05/2014 ; permis de construire 02102114D0012 ; 5 Rue des Vignes ; parcelle AH 325 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 06/05/2014 ; permis de construire 02102114D0011 ; 1 Rue du Bief ; parcelle AH 302 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 559 m² ; terminé
- 24/04/2014 ; permis de construire 02102114D0007 ; 13 Rue des Vannees ; parcelle AA 14 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 511 m² ; commencé
- 24/04/2014 ; permis de construire 02102114D0010 ; Lot le Domaine de Saphyr ; parcelles AA 109, AA 103, AA 96 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 14/04/2014 ; permis de construire 02102114D0006 ; 9 Rue des Vignes ; parcelle AH 327 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 483 m² ; terminé
- 14/04/2014 ; permis de construire 02102114D0008 ; 29 Rue des Vignes ; parcelle AH 340 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 07/04/2014 ; permis de construire 02102114D0003 ; 7 Rue des Vignes ; parcelle AH 326 ; 1 logement, 166 m² ; terminé
- 31/03/2014 ; permis de construire 02102114D0005 ; 15 Rue de Remilly ; parcelle AK 121 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 22/03/2014 ; permis de construire 02102114D0002 ; 3 Rue de la Mairie ; parcelle AC 175 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 667 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 02102114D0001 ; 77 m² ; commencé
- 03/02/2014 ; permis de construire 02102113D0019 ; 2 Rue de Lafontaine ; parcelle AL 9 ; 130 m² ; terrain 2 011 m² ; autorisé ; MAJA
- 31/01/2014 ; permis de construire 02102113D0020 ; Rue des Vannee ; parcelle AA 100 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 27/12/2013 ; permis de construire 02102113D0016 ; 18 Rue des Vignes ; parcelle AH 330 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 467 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 02102113D0017 ; 28 Rue des Vignes ; parcelle AH 329 ; 1 logement, 88 m² ; commencé
- 06/12/2013 ; permis de construire 02102113D0015 ; 27 Rue des Vignes ; parcelle AH 341 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 06/12/2013 ; permis de construire 02102113D0013 ; 2 Rue de la Mairie ; parcelles AH 25, AH 140 ; 113 m² ; terrain 7 506 m² ; commencé ; COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE
- 26/10/2013 ; permis de construire 02102113D0010 ; 8 Rue des Vannees ; parcelle AA 115 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 827 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 02102113D0011 ; 22 Rue des Vignes ; parcelle AH 332 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 474 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 02102113D0012 ; 24 Rue des Vignes ; parcelle AH 333 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 03/09/2013 ; permis de construire 02102113D0009 ; 26 Rue du Bief ; parcelle AH 293 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 447 m² ; annulé
- 24/07/2013 ; permis de construire 02102113D0008 ; 22 24 Rue de Dijon ; parcelles AC 40, AC 177 ; 7 logements, 345 m² ; terrain 1 474 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- 12/06/2013 ; permis de construire 02102113D0007 ; 11 Rue de la Cras ; parcelles AH 200, AH 199 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 29/05/2013 ; permis de construire 02102113D0006 ; Le Fond des Bois Bas ; parcelle ZT 48 ; 1 236 m² ; terrain 21 535 m² ; terminé ; EARL DIDIER AUBERTIN
- 13/05/2013 ; permis de construire 02102113D0005 ; 22 Rue du Bief ; parcelle AH 295 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 26/04/2013 ; permis de construire 02102112D0031 ; 25 Rue des Vignes ; parcelle AH 314P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 451 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02102113D0002 ; 24 Rue du Bief ; parcelle AH 294 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 16/04/2013 ; permis de construire 02102113D0004 ; 2 Rue de la Tille ; parcelle AH 281 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02102112D0030 ; 23 Rue des Vignes ; parcelle AH 314P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 454 m² ; terminé
- 08/01/2013 ; permis de construire 02102112D0029 ; 1 logement, 97 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/arc-sur-tille-21021.md
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