# Permis de construire d'Arçais (Deux-Sèvres) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/06/2026 ; permis de construire 07901026X0002 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AL 273, AL 443 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 100 m² ; autorisé
- 10/03/2026 ; permis de construire 07901025X0010 ; 19 Route de saint Georges de ; parcelles AM 350, AM 351, ZA 62 ; 451 m² ; terrain 13 472 m² ; commencé ; SARL BOIS DE L'AUNIS
- 03/02/2026 ; permis de construire 07901025X0007 ; 21 Rue de la Mairie ; parcelles AL 225, AL 226, AL 365 ; 1 logement ; terrain 2 501 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 07901025X0008 ; 15 Chemin du Charret ; parcelle AL 333 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 02/06/2025 ; permis de construire 07901025X0003 ; 10 Route de saint Georges de ; parcelle AM 625 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 07/03/2025 ; permis de construire 07901024X0004 ; Chemin du Charret ; parcelle ZA 334 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 21/10/2024 ; permis de démolir 07901024X0001 ; Le Bourg Sud ; parcelles AM 390, AM 534 ; terrain 547 m² ; autorisé
- 04/03/2024 ; permis de démolir 07901023X0002 ; Cabane A Guenon ; parcelle AE 95 ; terrain 851 m² ; autorisé
- 10/08/2023 ; permis de construire 07901023X0003 ; Chemi du Charret ; parcelles AL 189, AL 499 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 960 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; permis de construire 07901023X0002 ; La Garenne ; parcelles AL 423, AL 428 ; 1 logement ; terrain 163 m² ; autorisé
- 31/01/2023 ; permis de construire 07901022X0003 ; Rue de la Garenne ; parcelle AL 207 ; 3 logements, 323 m² ; terrain 1 249 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 07901022X0001 ; 100 Rue de la Garenne ; parcelle AL 171 ; 1 logement ; terrain 120 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 07901021X0001 ; 25 Route du Vanneau ; parcelle ZA 264 ; 1 logement, 77 m² ; commencé
- 27/05/2021 ; déclaration préalable 07901021X0018 ; Chem des Huttiers ; parcelle AM 601 ; 7 m² ; terrain 185 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 25/08/2020 ; permis de construire 07901020X0004 ; La Garenne ; parcelle AL 463 ; 1 logement ; terrain 700 m² ; terminé
- 18/10/2019 ; permis de construire 07901019X0002 ; 25 Route du Vanneau ; parcelle ZA 264 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 24/09/2019 ; permis de construire 07901019X0003 ; 9003 Route de saint Georges de Rex ; parcelles AM 357, AM 358 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 874 m² ; autorisé
- 20/08/2018 ; permis de construire 07901018X0001 ; Venel du Port de la Planche ; parcelle AM 609 ; 1 logement ; terrain 102 m² ; autorisé
- 28/04/2017 ; permis de construire 07901017X0001 ; Chemin des Moulins ; parcelle AL 595 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 949 m² ; commencé
- 28/04/2017 ; permis de démolir 07901017X0001 ; Venel Port Busseau ; parcelle AM 195 ; terrain 511 m² ; autorisé
- 20/07/2016 ; permis de construire 07901016X0002 ; 9 Route de saint-Hilaire ; parcelles AM 339, AM 340 ; 1 logement ; terrain 1 157 m² ; annulé
- 16/12/2014 ; permis de construire 07901014X0007 ; Le Bourg Sud ; parcelle AM 415 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 5 896 m² ; commencé
- 15/10/2014 ; permis de construire 07901014X0006 ; 34 Rue de la Garenne ; parcelles AL 111, AL 112, AL 351 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 873 m² ; commencé
- 11/09/2014 ; permis de démolir 07901014X0002 ; Rue de l'Ouche ; parcelle AM 47 ; terrain 480 m² ; autorisé
- 10/09/2014 ; permis de construire 07901014X0002 ; 39 Route du Vanneau ; parcelle ZA 318 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 17/07/2014 ; déclaration préalable 07901014X0024 ; 34 Chemi du Charret ; parcelle AL 584 ; 38 m² ; autorisé
- 21/01/2013 ; permis de construire 07901012R0010 ; Rte du Vanneau ; parcelle ZA 265 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 690 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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