# Permis de construire d'Arceau (Côte-d'Or) : 118 autorisations

De 2013 à 2026 : 85 de logement, 25 de locaux, 5 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 30 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 0210162600005 ; 34 Rue de la Vigne du Château ; parcelle D 407 ; 8 logements, 696 m² ; terrain 1 907 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 03/07/2026 ; permis de construire 0210162600004 ; 44 Rue de la Vigne du Château ; parcelles D 427, D 442 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 342 m² ; autorisé
- 24/05/2026 ; permis de construire 0210162600002 ; 42 Rue de la Vigne du Château ; parcelles D 403, D 428, D 437 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 361 m² ; autorisé
- 24/05/2026 ; permis de construire 0210162600003 ; 36 Rue de la Vigne du Château ; parcelle D 406 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 375 m² ; autorisé
- 03/05/2026 ; permis de construire 0210162500015 ; 39 Grande Rue ; parcelles A 1010, A 1019 ; 1 logement, 374 m² ; terrain 2 526 m² ; autorisé ; SCI LIGNIER IMMOBILIER
- 17/03/2026 ; permis de construire 0210162500012 ; 3 Rue des Savelles ; parcelle G 459 ; 865 m² ; terrain 3 294 m² ; autorisé ; RIEMNUCE
- 06/01/2026 ; permis d'aménager 0210162500001 ; 14 Grande Rue ; parcelles ZE 147, ZE 150 ; terrain 3 456 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARCEAU
- 16/11/2025 ; permis de construire 0210162500009 ; Le Hameau du Chateau ; parcelle D 395 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 16/10/2025 ; déclaration préalable 0210162500024 ; Chem de la Croix ; parcelle OC 293 ; 18 m² ; terrain 113 240 m² ; autorisé ; HELIOPSOL
- 09/09/2025 ; permis de construire 0210162500008 ; Chemin du Poirelot ; parcelle ZB 194 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 857 m² ; commencé
- 18/08/2025 ; permis de construire 0210162500005 ; Rue de la Vigne du Chateau ; parcelle D 398 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 418 m² ; autorisé
- 08/07/2025 ; permis de construire 0210162500002 ; 18 Rue de la Vigne du Chateau ; parcelles D 391, D 421 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 569 m² ; autorisé
- 08/07/2025 ; permis de construire 0210162500003 ; 40 Rue de la Vigne du Chateau ; parcelles D 404, D 438 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 355 m² ; autorisé
- 21/06/2025 ; déclaration préalable 0210162500014 ; 15 Bi Rue de la Noueret ; parcelles A 1146, A 1148, A 875 ; 1 logement ; terrain 2 420 m² ; autorisé
- 21/04/2025 ; déclaration préalable 0210162500007 ; 43 Rue Faubourg Gallas ; parcelles ZL 100, ZL 103, ZL 104 ; 19 m² ; terrain 2 757 m² ; autorisé ; LASERTEC
- 13/10/2024 ; permis de construire 02101624S0007 ; 30 Rue de la Vigne du Chateau ; parcelle D 397 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 418 m² ; autorisé
- 08/06/2024 ; permis de construire 02101624S0004 ; Rue de Champ Rose ; parcelle D 405 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 21/05/2024 ; permis de construire 02101624S0005 ; 12 Rue de la Vigne du Chateau ; parcelle D 418 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 603 m² ; commencé
- 16/05/2024 ; déclaration préalable 02101624S0004 ; 41 Rue du Faubourg Gallas ; parcelles G 232, G 397 ; 9 m² ; terrain 1 796 m² ; autorisé
- 03/05/2024 ; permis de construire 02101624S0003 ; 28 Rue du Champs Rose ; parcelle G 243 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 755 m² ; terminé
- 18/04/2024 ; permis de construire 02101624S0001 ; 20 Rue de la Vigne du Chateau ; parcelle D 392 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 20/03/2024 ; permis de construire 02101624S0002 ; 11 Rue de la Vigne du Chateau ; parcelles D 402, D 423 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 552 m² ; autorisé
- 08/03/2024 ; permis de construire 02101623S0008 ; Rue du Champ-Rose ; parcelle G 631 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 06/02/2024 ; permis de construire 02101623S0006 ; Le Hameau du Chateau - L ; parcelle D 419 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 30/11/2023 ; permis de construire 02101623S0004 ; 3 Rue Champ Rose ; parcelles G 606, G 607, G 610 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 12/11/2023 ; déclaration préalable 02101623S0029 ; La Corvee du Colombier ; parcelle D 343 ; 10 m² ; terrain 41 200 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 30/10/2023 ; permis de construire 02101623S0005 ; 28 Rue du Champ Rose ; parcelle G 243 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 10/10/2023 ; permis de démolir 02101623S0001 ; 28 Rue du Champ Rose ; parcelle G 243 ; terrain 755 m² ; autorisé
- 24/08/2023 ; permis de construire 02101623S0003 ; Rue du Goumerault ; parcelles ZL 157, ZL 161 ; 385 m² ; autorisé ; PRESTIGE SCI
- 08/12/2022 ; permis de construire 02101622S0008 ; Allee de l'Ordorat ; parcelle G 616 ; 168 m² ; terrain 1 079 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis de construire 02101622S0003 ; Allee de l'Ordorat ; parcelle G 616 ; 195 m² ; terrain 609 m² ; autorisé ; SCI MINIMMO
- 27/09/2022 ; permis de construire 02101622S0007 ; 4 Rue de la Care ; parcelle A 1142 ; 1 logement, 192 m² ; annulé
- 21/07/2022 ; permis de construire 02101622S0006 ; Rue des Savelles ; parcelle G 390 ; 997 m² ; terrain 18 520 m² ; autorisé ; MISS COOKIES FACTORY
- 19/07/2022 ; permis de démolir 02101622S0001 ; 26 Rue Champ Rose ; parcelles G 244, G 95 ; terrain 1 260 m² ; autorisé ; AFL
- 30/05/2022 ; permis de construire 02101622S0004 ; Rue de la Noueret ; parcelles A 1155, A 1156 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 08/10/2021 ; permis de construire 02101621S0005 ; Rue du Colombier ; parcelles F 446, F 448 ; 720 m² ; terrain 7 705 m² ; autorisé ; SAS DU BOIS PERDU
- 14/09/2021 ; permis de construire 02101621S0007 ; 1 logement, 222 m² ; autorisé
- 07/09/2021 ; permis de construire 02101621S0006 ; Rue des Champs sur l'Eau ; parcelles A 896, A 898 ; 2 logements, 241 m² ; terrain 1 409 m² ; autorisé
- 01/02/2021 ; permis de construire 02101620S0013 ; 18 Gr Grande Rue (arceau) ; parcelles A 564, ZE 42 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 359 m² ; commencé
- 05/01/2021 ; permis de construire 02101620S0008 ; 149 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 02101620S0003 ; Chemin Rural N_31 Dit de L ; parcelles D 145, ZH 130 ; 539 m² ; terrain 41 620 m² ; commencé ; CHATEAU D'ARCELOT
- 10/07/2020 ; permis de construire 02101620S0005 ; Le Village D Arceau ; parcelle A 97 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 398 m² ; autorisé
- 30/06/2020 ; permis de construire 02101620S0006 ; 188 m² ; autorisé ; GAEC COLSON
- 28/04/2020 ; permis de construire 02101620S0004 ; Chateau D Arcelot ; parcelles D 134, D 364 ; 1 logement ; terrain 7 412 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 02101619S0007 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelle ZB 187 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 02101619S0005 ; Rue Claude de Mailly ; parcelle ZB 181 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 872 m² ; commencé
- 26/02/2019 ; permis de construire 02101619S0001 ; Rue Claude de Mailly ; parcelles ZB 184, ZB 185 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 514 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 02101618S0012 ; Rue Claude de Mailly ; parcelle ZB 182 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 08/11/2018 ; permis d'aménager 02101618S0002 ; Rue Claude de Mailly ; parcelles ZB 147, ZB 151 ; terrain 2 900 m² ; terminé ; COMMUNE D ARCEAU
- 21/08/2018 ; permis de construire 02101618S0007 ; 1 Rue du Lieutenant Jean de ; parcelle ZE 185 ; 1 logement, 172 m² ; autorisé
- 21/08/2018 ; permis de construire 02101618S0009 ; 38 Route de Fontaine Francais ; parcelle ZB 176 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 1 493 m² ; commencé
- 05/06/2018 ; permis de construire 02101618S0006 ; 16 Rue des Charmes ; parcelle ZL 39 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 5 095 m² ; commencé
- 01/06/2018 ; permis de construire 02101618S0008 ; 22 Rue Jean de Loisy ; parcelles ZE 183, ZE 187, ZE 75 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 02101618S0005 ; 4 Rue Agnes de Perrigny ; parcelles ZE 167, ZE 172 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 02101618S0004 ; Rue Etienne Bornier ; parcelle ZE 179 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé
- 19/04/2018 ; permis de construire 02101617E0020 ; All du Gourmerault ; parcelle ZL 126 ; 25 m² ; terrain 500 m² ; annulé ; SCI LES 3 M
- 13/04/2018 ; permis de construire 02101617E0017 ; 27 Rue de Champs Roses ; parcelle G 328 ; 362 m² ; autorisé ; CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE
- 27/02/2018 ; permis de construire 02101618S0002 ; Rue du Lieutenant Jean de ; parcelles A 1138, ZE 184, ZE 188 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 5 415 m² ; autorisé
- 02/02/2018 ; permis de construire 02101617E0018 ; 4 Lot les Savelles ; parcelle ZL 461 ; 974 m² ; terrain 3 560 m² ; commencé ; SCI AMANDINE
- 21/09/2017 ; permis de construire 02101617E0013 ; 48 Rte de Fontaine Francaise ; parcelle ZB 135 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 729 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 02101617E0014 ; Rue Etienne Bornier ; parcelle ZE 127 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 29/08/2017 ; permis de construire 02101617E0012 ; Rue Agnes de Perrigny ; parcelle ZE 174 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 647 m² ; autorisé
- 04/07/2017 ; permis de construire 02101617E0010 ; Rue de Savelles ; parcelle G 460 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 2 203 m² ; commencé ; SCI REBOX
- 04/07/2017 ; permis de construire 02101617E0010 ; Rue de Savelles ; parcelle G 460 ; 69 m² ; terrain 2 203 m² ; commencé ; SCI REBOX
- 09/06/2017 ; permis de construire 02101617E0011 ; Rue des Charmes ; parcelle G 501 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 930 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 02101617E0008 ; 1 Lot Eco Quartier ; parcelle ZB 137 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 06/05/2017 ; permis de construire 02101617E0006 ; Chem D Arceau Fouchange ; parcelle ZB 141 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 737 m² ; terminé
- 05/05/2017 ; permis de construire 02101617E0009 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelle ZB 136 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 28/04/2017 ; permis de construire 02101617E0005 ; Rue des Charmes ; parcelle G 501 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 29/03/2017 ; permis de construire 02101617E0002 ; 6 Lot les Ficelles 2 ; parcelle ZE 175 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 829 m² ; commencé
- 08/03/2017 ; permis de construire 02101617E0003 ; Lot Eco Quartier ; parcelle ZB 143 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 04/02/2017 ; permis de construire 02101616E0015 ; Rue du Meix ; parcelle ZB 142 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 02101616E0014 ; Lot Eco Quartier ; parcelle ZB 10 C ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 294 m² ; terminé
- 11/01/2017 ; permis de construire 02101616E0016 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelles ZB 166, ZB 164 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 666 m² ; terminé
- 27/11/2016 ; permis de construire 02101616E0011 ; Rue Claude de Mailly ; parcelle ZB 144 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 24/06/2016 ; permis de construire 02101616E0007 ; 29 Rue des Champs Rose ; parcelle G 316 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 580 m² ; commencé
- 05/06/2016 ; permis d'aménager 02101607DD000 ; autorisé ; COMMUNE D ARCEAU
- 12/05/2016 ; permis de construire 02101616E0005 ; 30 Grande Rue ; parcelles OA 929, OA 942 ; 1 logement ; autorisé
- 12/05/2016 ; permis de démolir 02101616E0001 ; 1 Rue de Crotagne ; parcelle G 288 ; autorisé
- 10/05/2016 ; permis de construire 02101616E0006 ; Chem du Meix ; parcelle ZB 139 ; 1 logement, 169 m² ; terminé
- 26/03/2016 ; permis de construire 02101616E0001 ; 2 Lot Eco Quartier ; parcelle ZB 138 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 21/03/2016 ; permis de construire 02101615E0012 ; Patis des Grands Parcours ; parcelles ZL 146, ZL 123 ; 122 m² ; terrain 1 934 m² ; terminé ; COMMUNE D ARCEAU
- 23/02/2016 ; permis de construire 02101615E0016 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelle ZB 116 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 27/01/2016 ; permis de construire 02101615E0015 ; 3 Chem Dit des Meix D Arceau ; parcelle ZB 133 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 02101615E0014 ; Lot2-Lotiss. les Ficelles ; parcelles ZE 151, ZE 163P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 22/12/2015 ; permis de construire 02101615E0011 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 11/12/2015 ; permis de construire 02101615E0010 ; 1 Lot les Ficelles Ii ; parcelle AA 151 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 857 m² ; autorisé
- 11/11/2015 ; permis de construire 02101615E0009 ; Chem D Arceau A Fouchanges ; parcelles ZB 155, ZB 146 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 23/09/2015 ; permis de construire 02101615E0007 ; Chem de Poirelot ; parcelle ZB 134 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 08/09/2015 ; permis de construire 02101615E0005 ; Lotissement les Ficelles ; parcelle ZE 151 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 23/04/2015 ; permis de construire 02101615E0002 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelles ZB 116, ZB 117 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 791 m² ; commencé
- 02/04/2015 ; permis de construire 02101614E0016 ; Lot. Com.  le Gourmerault ; parcelles ZL 136, ZL 132, ZL 127 ; 195 m² ; terrain 8 202 m² ; terminé
- 19/02/2015 ; permis de construire 02101614E0015 ; Chem de Ladrie ; parcelle A 1054 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 131 m² ; terminé
- 09/10/2014 ; permis de construire 02101614E0013 ; 3 Lot les Ficelles ; parcelles ZE 160, ZE 154 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 935 m² ; terminé
- 24/09/2014 ; permis de construire 02101614E0012 ; parcelles ZE 161, ZE 155 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 759 m² ; terminé
- 12/09/2014 ; permis d'aménager 02101614E0009 ; Rue Etienne Borner ; parcelles ZE 163, ZE 151, ZE 146 ; autorisé ; COMMUNE D ARCEAU
- 04/09/2014 ; permis de construire 02101614E0011 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelles UA 1004, UA 1007, UA 1015 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 1 906 m² ; commencé
- 03/09/2014 ; permis de construire 02101614E0008 ; Lot des Ficelles ; parcelles ZE 159, ZE 153 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 959 m² ; autorisé
- 08/07/2014 ; permis de construire 02101614E0006 ; 960 Rd Bois de L Odorat ; parcelles G 508, G 516 ; 771 m² ; terrain 6 632 m² ; commencé ; SCI ADP
- 08/04/2014 ; permis d'aménager 02101614E0002 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelle ZB 116 ; autorisé ; COMMUNE D ARCEAU
- 03/04/2014 ; permis de construire 02101614E0004 ; Lotissement les Ficelles L ; parcelle ZE 152 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 785 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 02101613E0013 ; Chem de la Ladrie ; parcelles A 1073, A 1070, A 1067 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 04/03/2014 ; permis de construire 02101614E0003 ; Les Fourches ; parcelle ZB 50 ; 600 m² ; terrain 41 730 m² ; autorisé
- 21/11/2013 ; permis de construire 02101613E0011 ; Chemin de la Ladrie ; parcelle AP 1068 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 01/10/2013 ; permis de construire 02101613E0009 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelles A 838, A 832 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 844 m² ; terminé
- 19/09/2013 ; permis de construire 02101613E0007 ; Rue du Gourmerault ; parcelle ZL 143 ; 261 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; NGSV
- 26/07/2013 ; permis de construire 02101613E0005 ; Chem de la Vignotte ; parcelle ZB 80 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 22/07/2013 ; permis de construire 02101613E0003 ; Hameau de Fouchanges ; parcelle ZB 110 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/05/2013 ; permis de construire 02101613E0002 ; All de Gourmerault ; parcelle ZL 135 ; 276 m² ; terrain 931 m² ; commencé ; SCI BARRANCO
- 06/05/2013 ; permis de construire 02101612E0013 ; 66 Grande Rue ; parcelle ZB 60 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 04/05/2013 ; permis de construire 02101612E0014 ; 66 Grande Rue ; parcelle ZB 60 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 08/04/2013 ; permis de construire 02101612E0019 ; Le Village D Arceau ; parcelle A 1052 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 135 m² ; commencé
- 07/04/2013 ; permis de construire 02101612E0020 ; Rte de Fontaine Francaise ; parcelle A 838 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 05/03/2013 ; permis de construire 02101613E0001 ; Fouchanges ; parcelles A 633, A 1061, A 1062 ; 64 m² ; terrain 1 843 m² ; terminé ; EARL DU NOUERET
- 04/02/2013 ; permis de construire 02101612E0012 ; 1 logement, 163 m² ; autorisé
- 01/02/2013 ; permis de construire 02101612E0018 ; Lot les Jardins de Barotte ; parcelles ZE 129, ZE 137 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 880 m² ; commencé
- 31/01/2013 ; permis de construire 02101612E0017 ; Lot les Ficelles  Lot 5 ; parcelle ZE 4 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 897 m² ; autorisé
- 04/01/2013 ; permis de construire 02101612E0007 ; Lot Communal le Gourmerault ; parcelles ZL 126, ZL 127, ZL 132 ; 660 m² ; terrain 8 202 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arceau-21016/permis
La commune : https://aucadastre.fr/arceau-21016.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/21016/permits