# Permis de construire d'Arcenant (Côte-d'Or) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/07/2026 ; permis de construire 0210172600002 ; En Pessy ; parcelle ZD 71 ; 50 m² ; terrain 4 905 m² ; autorisé
- 16/05/2026 ; déclaration préalable 0210172600007 ; 5 Rue de la Nisette ; parcelle AC 107 ; 1 logement ; terrain 402 m² ; autorisé
- 05/03/2026 ; permis de construire 0210172500008 ; Rue du Vieux Pont ; parcelles AB 587, AB 588, AB 589 ; 348 m² ; terrain 2 674 m² ; autorisé
- 18/08/2025 ; permis de construire 0210172500004 ; Rue de la Combe A Naudon ; parcelles AB 400, AB 518, AB 520 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 10/06/2025 ; permis de construire 0210172500003 ; Le Village - Chemin de Che ; parcelle AB 158 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 164 m² ; commencé
- 13/03/2025 ; permis d'aménager 02101724B0001 ; Rue Valentin Guillemot ; parcelles B 273, B 274, B 275 ; terrain 2 641 m² ; autorisé
- 22/07/2024 ; permis de construire 02101724B0004 ; Le Village ; parcelle AB 200 ; 25 m² ; terrain 32 m² ; autorisé
- 17/05/2024 ; permis de démolir 02101724B0001 ; 9 Rue Amyntas Renevey ; parcelle AB 178 ; terrain 376 m² ; autorisé
- 21/07/2023 ; permis de construire 02101723B0002 ; Rue du Pre Colas ; parcelles AC 80, AC 81, AC 82 ; 189 m² ; terrain 1 405 m² ; autorisé
- 11/03/2022 ; permis de démolir 02101722B0001 ; Le Village ; parcelle AB 365 ; terrain 397 m² ; autorisé
- 14/01/2022 ; permis de construire 02101721B0002 ; 5115 Rue du Moutier ; parcelle AB 265 ; 1 logement ; terrain 555 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02101720B0001 ; Chemin de la Combe Naudon ; parcelle ZB 241 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 735 m² ; autorisé
- 27/08/2019 ; permis de construire 02101719B0006 ; 2bis Chemin du Toppet ; parcelle AC 101 ; 1 logement ; commencé
- 25/07/2019 ; permis de construire 02101719B0005 ; Rue de Beaune ; parcelle ZD 77 ; 360 m² ; commencé
- 21/03/2019 ; permis de construire 02101719B0002 ; Rue Andre Barbeaux ; parcelle ZC 122P ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 27/02/2019 ; permis de construire 02101719B0001 ; Chevrey ; parcelle ZD 115 ; 1 logement, 182 m² ; autorisé
- 03/02/2019 ; permis de construire 02101718B0007 ; Rue Andre Barbeaux ; parcelle ZC 122P ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 28/06/2018 ; déclaration préalable 02101718B0002 ; parcelle ZD 8 ; 19 m² ; autorisé
- 01/05/2018 ; permis de construire 02101718B0001 ; 5 Rue du Moutier ; parcelle AB 522 ; 35 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02101717B0009 ; Rue du Pre Colas ; parcelles AC 81, AC 80, AC 170 ; 108 m² ; terminé
- 04/06/2017 ; permis de construire 02101717B0002 ; Rue de la Combe A Neudon ; parcelle ZB 241 ; 1 logement, 102 m² ; annulé
- 06/05/2017 ; permis de construire 02101717B0003 ; 4 Rue de Chevrey ; parcelle ZD 430 ; 1 logement, 41 m² ; autorisé
- 02/03/2017 ; permis de construire 02101717B0001 ; Hameau de Chevrey ; parcelle ZC 171 ; 1 logement, 131 m² ; commencé
- 22/02/2017 ; permis de construire 02101716B0004 ; Rue du Pre Colas ; parcelle ZC 172 ; 1 logement, 239 m² ; commencé
- 16/04/2016 ; permis de construire 02101716B0001 ; 2 Rue de Chevrey ; parcelle ZD 475 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 14/11/2014 ; permis de construire 02101714B0006 ; Rue Valentin Guillemot ; parcelle AB 134 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 02101714B0005 ; 11 Rue Amyntas Renevey ; parcelles AB 167, AB 166 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 1 248 m² ; commencé
- 30/03/2014 ; permis de construire 02101714B0002 ; Rue du Pre Colas ; parcelle ZC 116 ; 1 logement, 44 m² ; commencé
- 24/03/2014 ; permis de construire 02101714B0001 ; Chem de la Combe Neudon ; parcelle ZB 240 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 757 m² ; commencé ; SCI DE LA COTE
- 08/01/2014 ; permis de construire 02101713B0006 ; Chem de Chevrey ; parcelle ZD 87 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 03/08/2013 ; permis de construire 02101713B0002 ; Rue Andre Barbeaux ; parcelles ZD 427, AC 149, AC 147 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 076 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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