# Permis de construire d'Arcens (Ardèche) : 19 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/03/2024 ; permis de construire 00701224B0001 ; 940 Route de Massas ; parcelle A 1550 ; 30 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 13/12/2023 ; permis de construire 00701223B0005 ; parcelle B 757 ; 36 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 13/12/2023 ; permis de construire 00701223B0006 ; parcelle B 619 ; 24 m² ; terrain 3 380 m² ; autorisé
- 03/11/2023 ; permis de construire 00701223B0004 ; Route du Gerbier de Jonc ; parcelles B 1310, B 1508 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 987 m² ; commencé
- 11/09/2023 ; permis de construire 00701222B0003 ; Route du Gerbier de Jonc ; parcelles B 1310, B 1508 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 1 987 m² ; autorisé
- 02/08/2023 ; déclaration préalable 00701223B0004 ; Massas ; parcelle A 1729 ; 1 300 m² ; terrain 1 290 m² ; autorisé
- 14/06/2023 ; permis de construire 00701223B0002 ; Route de Mayas ; parcelle B 1529 ; 1 m² ; terrain 6 840 m² ; autorisé ; TOWERCAST
- 12/04/2023 ; permis de construire 00701223B0001 ; 105 Rue de l'Eseulette ; parcelles AB 268, AB 269, AB 768 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 621 m² ; commencé
- 26/04/2018 ; déclaration préalable 00701218B0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles AB 418, AB 719 ; 1 logement ; terrain 527 m² ; terminé ; FOROT IMMOBILIER
- 30/10/2017 ; permis de construire 00701217B0003 ; La Gare ; parcelles AB 12, AB 13, AB 14 ; 3 m² ; terrain 7 583 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 00701217B0004 ; 150 Rue de Lascour ; parcelles D 5, D 7, D 8 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 285 m² ; terminé
- 07/01/2016 ; déclaration préalable 00701215B0011 ; L'Eseulette ; parcelle B 1406 ; 7 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 10/04/2015 ; permis de construire 00701215B0003 ; Le Village ; parcelle AB 327 ; 1 logement ; terrain 187 m² ; commencé
- 07/05/2014 ; permis de démolir 00701214B0003 ; Le Village ; parcelle AB 389 ; autorisé
- 15/04/2014 ; permis de construire 00701214B0001 ; Besses ; parcelles C 839, C 843 ; 126 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 08/04/2014 ; permis de démolir 00701214B0002 ; La Cairisse ; parcelle AB 88 ; autorisé
- 04/04/2014 ; permis de démolir 00701214B0004 ; Le Village ; parcelle AB 288 ; autorisé
- 07/10/2013 ; permis de construire 00701213B0002 ; Escoussac Nord - la Gare ; parcelles B 1293, B 1292, AB 653 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 9 365 m² ; terminé
- 02/04/2013 ; permis de construire 00701213B0001 ; Escoussas Nord ; parcelles B 1504, B 1304 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 652 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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