# Permis de construire d'Arces (Charente-Maritime) : 72 autorisations

De 2013 à 2026 : 45 de logement, 12 de locaux, 7 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0170152600004 ; 0 Cote de la Volette ; parcelles C 1163, C 1165 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 998 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 0170152500009 ; 0 Rue des Gabardes ; parcelles D 934, D 935 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 724 m² ; autorisé
- 16/12/2025 ; permis de démolir 0170152500002 ; Deaux ; parcelles F 623, F 624 ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 18/11/2025 ; permis de démolir 0170152500001 ; 21 Rue des Phasianides ; parcelle E 860 ; autorisé
- 14/01/2025 ; permis de construire 01701524N0009 ; 8 Rue des Basses Coutures ; parcelle ZK 118 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 760 m² ; autorisé ; NSD 17
- 10/04/2024 ; permis d'aménager 01701524N0001 ; Rue des Gabardes ; parcelle D 204 ; terrain 4 408 m² ; terminé
- 26/01/2024 ; permis de démolir 01701523N0002 ; 2 Rue de la Citadelle ; parcelle C 1015 ; autorisé ; COMMUNE D ARCES
- 02/08/2023 ; permis de démolir 01701523N0001 ; Les Six Barails ; parcelles F 593, F 868, F 883 ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 28/06/2023 ; permis de construire 01701523N0005 ; Rue des Phasianides  Lieu ; parcelles E 189, E 190, E 754 ; 1 logement ; terrain 1 829 m² ; commencé
- 16/06/2023 ; permis d'aménager 01701523N0001 ; Cote de la Volette ; parcelles C 1163, C 1165 ; terrain 998 m² ; terminé ; COMMUNE D ARCES
- 31/01/2023 ; permis de construire 01701522N0012 ; 11 Rue des Romarins  Lotissem ; parcelle ZK 81 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 17/01/2023 ; permis d'aménager 01701522N0002 ; Rue du Repos - Rue des Fau ; parcelles ZN 6, ZN 9 ; terrain 77 076 m² ; autorisé
- 22/09/2022 ; permis de construire 01701522N0008 ; 13 Rue du Point du Jour  Loti ; parcelle ZK 71 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 09/09/2022 ; permis de construire 01701522N0007 ; 5 Rue des Tamaris  Lotisseme ; parcelle ZK 75 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 626 m² ; commencé
- 05/07/2022 ; permis de construire 01701522N0002 ; 7 Rue des Basses Coutures ; parcelle C 937 ; 70 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 01701521N0007 ; Chez Horry ; parcelles F 871, ZT 73 ; 106 m² ; autorisé
- 30/09/2021 ; permis de construire 01701521N0006 ; 7 Rue des Tamaris ; parcelle ZK 74 ; 1 logement, 65 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis de construire 01701521N0004 ; Rue des Bironnes ; parcelles C 823, C 826 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 06/04/2021 ; permis de construire 01701520N0006 ; 6 Rue de la Citadelle ; parcelles C 835, C 836, C 837 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 30/03/2021 ; déclaration préalable 01701521N0001 ; 1 Cote de la Volette ; parcelles C 267, C 828, C 829 ; 46 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARCES
- 22/03/2021 ; permis de construire 01701520N0007 ; Rue des Bironnes ; parcelle C 1104 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 04/02/2021 ; permis de construire 01701520N0005 ; Rue des Bironnes ; parcelle C 1100 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 04/01/2021 ; permis d'aménager 01701520N0001 ; Le Bourg ; parcelle C 823 ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 01701520N0001 ; 2 Rue du Point du Jour ; parcelle ZK 116 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 273 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de démolir 01701520N0001 ; Lieu-Dit Deaux  Route de ; parcelle F 623 ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 14/04/2020 ; permis de construire 01701519N0009 ; 19 Rue des Basses Coutures ; parcelle ZK 114 ; 1 logement, 74 m² ; terminé
- 13/12/2019 ; permis de construire 01701519N0005 ; 2 Rue des Basses Coutures ; parcelle ZK 121 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de construire 01701519N0003 ; 4 Rue du Point du Jour ; parcelle ZK 115 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 01701519N0001 ; Rue des Bironnes ; parcelles C 1101, C 1102 ; 1 logement, 73 m² ; terminé
- 28/02/2019 ; permis d'aménager 01701518N0002 ; Cote de la Volette  Lieu-D ; parcelles C 262, C 263 ; terrain 4 733 m² ; autorisé
- 14/08/2018 ; permis de construire 01701518N0004 ; 1 Rue des Romarins ; parcelle C 1039 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 373 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis d'aménager 01701518N0001 ; Lieu-Dit Pointe de Dau ; parcelle F 846 ; autorisé
- 13/02/2018 ; permis de construire 01701517N0010 ; Rue des Arcis ; parcelle ZN 94 ; 1 logement, 180 m² ; terminé
- 31/08/2017 ; permis de construire 01701517N0003 ; Lieu-Dit le Taillis ; parcelle ZH 15 ; 56 m² ; terrain 2 590 m² ; terminé
- 09/08/2017 ; permis de construire 01701517N0006 ; Lotissement l'Estuaire ; parcelle E 894 ; 1 logement, 109 m² ; annulé
- 09/08/2017 ; permis de construire 01701517N0007 ; Lieu-Dit les Perrotins ; parcelles C 758, C 759 ; 184 m² ; terminé
- 19/07/2017 ; déclaration préalable 01701517N0010 ; 1 Cote de la Volette ; parcelles C 267, C 828, C 829 ; 23 m² ; terrain 2 555 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARCES
- 28/06/2017 ; permis de construire 01701517N0005 ; Rue des Phasianides ; parcelles E 875, E 877 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 993 m² ; annulé
- 06/06/2017 ; permis de construire 01701517N0004 ; 5 Rue des Romarins ; parcelle ZK 84 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 17/05/2017 ; permis de démolir 01701517N0001 ; 4 Lieu-Dit Bussas ; parcelles ZR 82, ZR 86, ZR 89 ; autorisé
- 20/02/2017 ; permis de construire 01701516N0006 ; Lieu-Dit Bas Prezelle ; parcelle C 357 ; 310 m² ; autorisé
- 27/01/2017 ; permis de construire 01701516N0008 ; Route de l'Estuaire ; parcelle F 915 ; 1 logement, 103 m² ; terminé ; AB ELEC
- 20/01/2017 ; permis de construire 01701516N0007 ; Rue des Phasianides  Lieu- ; parcelles E 877, E 879 ; 151 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 27/09/2016 ; permis de construire 01701516N0004 ; Lieus-Dits le Loriot et ; parcelles B 27, B 137, B 468 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 94 m² ; autorisé
- 12/08/2016 ; permis de construire 01701516N0001 ; Route des Vignes ; parcelle E 882 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 2 300 m² ; autorisé
- 02/08/2016 ; permis de construire 01701516N0002 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 12/11/2015 ; permis de démolir 01701515N0001 ; Lieu-Dit le Petit Fief ; parcelle ZM 49 ; autorisé
- 15/06/2015 ; permis de construire 01701515N0006 ; Lotissement l'Estuaire ; parcelles E 889, E 895 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 06/05/2015 ; permis de construire 01701515N0005 ; Route du Chemin Traversis ; parcelle E 874 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 762 m² ; autorisé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01701515N0001 ; Lotissement l'Estuaire ; parcelles E 818, E 872, E 888 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 104 m² ; commencé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01701515N0004 ; Route du Chemin Traversis ; parcelle E 888 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 867 m² ; commencé
- 05/04/2015 ; permis de construire 01701514N0016 ; Lieu-Dit Bardecille ; parcelles ZV 45, ZV 46, ZV 64 ; 78 m² ; terrain 4 323 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; permis de construire 01701515N0002 ; Lieu-Dit le Petit Fief ; parcelle ZM 49 ; 24 m² ; terrain 5 100 m² ; autorisé ; AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
- 24/12/2014 ; permis de construire 01701514N0012 ; Rue saint Martin ; parcelle ZN 93 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 12/08/2014 ; permis de construire 01701514N0010 ; Rte des Vignes ; parcelle E 882 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 2 300 m² ; annulé
- 23/06/2014 ; permis d'aménager 01701514N0002 ; Rd 244 ; parcelles E 874P, E 831P, E 818 ; autorisé ; KLOSEK PROMOTION
- 20/06/2014 ; permis de construire 01701514N0008 ; Le Taillis ; parcelle ZH 15 ; 1 logement ; terrain 9 750 m² ; terminé
- 25/04/2014 ; permis de construire 01701514N0006 ; 8bis Rue du Puyveil ; parcelle F 911 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 20/03/2014 ; permis de construire 01701513N0009 ; 2 Chem de Bardecille ; parcelle ZV 46 ; 52 m² ; terrain 4 310 m² ; commencé
- 05/03/2014 ; permis de construire 01701514N0003 ; 15 Rue des Basses Coutures ; parcelle ZK 112 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 374 m² ; autorisé
- 05/03/2014 ; permis de démolir 01701514N0001 ; Rue des Bironnes ; parcelle C 1091 ; autorisé ; COMMUNE D ARCES
- 20/02/2014 ; déclaration préalable 01701514N0003 ; 1 Rue du Point du Jour ; parcelle ZK 65 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 683 m² ; autorisé
- 11/12/2013 ; permis de construire 01701513N0007 ; Les Richards ; parcelle B 356P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 171 m² ; commencé
- 11/12/2013 ; permis de construire 01701513N0008 ; 30bis Rte des Vignes ; parcelle A 992 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 052 m² ; terminé ; PACDA
- 06/12/2013 ; permis de construire 01701513N0005 ; 1 Imp des Valerianes Lot N 60 ; parcelle ZK 122 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 491 m² ; commencé
- 18/11/2013 ; permis de construire 01701513N0006 ; Vc N  204 ; parcelle D 181P ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 978 m² ; commencé
- 17/10/2013 ; permis de construire 01701513N0003 ; 3 Rue des Romarins ; parcelle ZK 1038 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 14/09/2013 ; permis de construire 01701513N0004 ; Rue du Repos ; parcelle D 900 ; 5 logements, 593 m² ; terrain 4 858 m² ; commencé ; MAINE MOUTARD
- 23/08/2013 ; permis de construire 01701513N0001 ; 2 Chem de Bardecille ; parcelles F 64, ZV 1 ; 278 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 01701512N0025 ; La Grosse Pierre ; parcelles D 176, D 177 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 08/02/2013 ; permis de construire 01701512N0024 ; Chem des Rochardes ; parcelle D 125 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 529 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 01701512N0023 ; Rue des Bironnes ; parcelle ZM 61 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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