# Rue de Combarand, 25750 Arcey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.52354, 6.65057 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25022_0029.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 371,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 479 kWh par an, pour 1 460 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine à vocation principale d'habitat, du PLU Arcey, en vigueur depuis le 17/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- RISQUE - Retrait gonflement des argiles : aléa faible

### Informations (1)

- Périmètre du Droit de PRéemption Urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 90 de la commune

- 29/12/2015 ; permis de construire 02502215L0019 ; 17 Rue Combarand ; parcelle ZI 136 ; 2 logements, 254 m² ; terrain 1 837 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arcey-25022/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 16/02/2023 ; 14 Rue de Combarand 25750 Arcey ; maison, 124 m², construit en 2016 ; énergie A, climat A
- 16/02/2023 ; 12 Rue de Combarand 25750 Arcey ; maison, 124 m², construit en 2016 ; énergie A, climat A
- 19/02/2022 ; 17 Rue de Combarand 25750 Arcey ; maison, 93 m², construit en 2008 ; énergie C, climat B
- 19/02/2022 ; 17 Rue de Combarand 25750 Arcey ; maison, 93 m², construit en 2008 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/06/2016.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique des 20 coeurs (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont JOCELYN RENARD ASCENSEURS ET AUTOMATISMES (JR2A) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/944894385) ; SCI NOA.KH (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/513674234) ; PRAGMATEK SOLUTIONS (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/901099069) ; DIMITRI E. VAILLANT (TAXI DIMITRI VAILLANT) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/815027297) ; SARL MAPINDUS SERVICE (MAPINDUS SERVICE) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/452279581)
- Voies voisines : Rue des Chènes (49 m) https://aucadastre.fr/arcey-25022/rue-des-chenes-0046.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arcey-25022/rue-de-combarand-0029
La commune : https://aucadastre.fr/arcey-25022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25022_0029