# Rue du Stade, 25750 Arcey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (42 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.52380, 6.65816 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25022_0100.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 263
- Contenance : 804 m²
- Identifiant : 25022000ZA0263
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 3,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 367,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 495 kWh par an, pour 1 467 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine à vocation principale d'habitat, du PLU Arcey, en vigueur depuis le 17/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- RISQUE - Retrait gonflement des argiles : aléa faible

### Informations (1)

- Périmètre du Droit de PRéemption Urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 90 de la commune

- 01/10/2020 ; permis de construire 02502220L0007 ; Rue du Stade ; parcelle 22 ZA87 ; 114 m² ; terrain 24 835 m² ; commencé ; LES AMIS DES VIEILLARDS
- 22/01/2013 ; permis de construire 02502212L0015 ; Rue du Stade ; parcelle ZA 168 ; 179 m² ; terrain 2 584 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arcey-25022/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 25/11/2024 ; vente ; 20 Rue du Stade ; Maison ; 230 000 € ; 87 m² bâtis, 1 176 m² de terrain, 2 644 €/m²
- 18/07/2024 ; vente ; 2 Rue du Stade ; Maison ; 78 500 € ; 120 m² bâtis, 350 m² de terrain, 654 €/m²
- 12/07/2024 ; vente ; 59 Rue du Stade ; Maison ; 183 000 € ; 108 m² bâtis, 1 000 m² de terrain, 1 694 €/m²
- 25/04/2024 ; vente ; 16 Rue du Stade ; Maison ; 99 200 € ; 120 m² bâtis, 624 m² de terrain, 827 €/m²
- 12/05/2023 ; adjudication ; 8 Rue du Stade ; Maison, Dépendance ; 76 000 € ; 170 m² bâtis, 4 978 m² de terrain
- 09/05/2022 ; vente ; 1 Rue du Stade ; Maison ; 57 000 € ; 165 m² bâtis, 353 m² de terrain, 345 €/m²
- 03/07/2021 ; vente ; 22 Rue du Stade ; Maison ; 200 000 € ; 320 m² bâtis, 2 025 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 13/05/2025 ; 3 Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 105 m², construit en 1982 ; énergie E, climat E
- 12/09/2024 ; Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 83,2 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 12/09/2024 ; Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 68,3 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 12/09/2024 ; Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 83,2 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 12/09/2024 ; Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 68,3 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 03/07/2024 ; Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 95,2 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 03/07/2024 ; Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 95,2 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 28/05/2024 ; 2 Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 121,9 m², construit en 1844 ; énergie E, climat B
- 16/04/2024 ; 6 Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 117 m², construit en 1970 ; énergie F, climat F
- 21/03/2024 ; 20 Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 160 m² ; énergie A, climat A
- 12/01/2024 ; 16 Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 97 m² ; énergie G, climat F
- 13/10/2023 ; 16 Rue du Stade 25750 Arcey ; maison, 97 m² ; énergie G, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/06/2016.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique des 20 coeurs (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 26, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DOUBS (OCCE 25) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388588998) ; COMMUNE D'ARCEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212500227) ; CLEMANO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/433228392) ; SCI DE LA RUE DES LILAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/420328924) ; FLAM'COMTOISE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/883479933) ; SCI DE LA PLACE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/540024494)
- Voies voisines : Rue du General Charles de Gaulle (53 m) https://aucadastre.fr/arcey-25022/rue-du-general-charles-de-gaulle-0044.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arcey-25022/rue-du-stade-0100
La commune : https://aucadastre.fr/arcey-25022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25022_0100