# Permis de construire d'Archelange (Jura) : 22 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 6 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/02/2026 ; permis de construire 0390142500001 ; Départementale Na 79e1 ; parcelles ZE 50, ZE 51A, ZE 60 ; 1 000 m² ; terrain 8 360 m² ; commencé ; COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL
- 21/06/2024 ; déclaration préalable 03901424D0003 ; 7 Rue du Soleil Levant ; parcelles ZB 110, ZB 94 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 03/01/2023 ; permis de construire 03901422D0005 ; 4 Place saint Hubert ; parcelles AB 115, AB 118, AB 119 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé ; COMMUNE D ARCHELANGE
- 03/01/2023 ; permis de construire 03901422D0005 ; 4 Place saint Hubert ; parcelles AB 115, AB 118, AB 119 ; 100 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé ; COMMUNE D ARCHELANGE
- 30/12/2022 ; permis de construire 03901422D0006 ; 2 Pl St Hubert ; parcelles AB 114, AB 116, AB 193 ; 2 logements, 40 m² ; terrain 418 m² ; commencé ; COMMUNE D ARCHELANGE
- 01/07/2022 ; permis de construire 03901422D0001 ; 2 Rue de Bellevue ; parcelle AB 269 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 244 m² ; commencé
- 04/05/2022 ; déclaration préalable 03901422D0001 ; Rue de Dole ; parcelle ZE 50 ; 9 m² ; terrain 3 260 m² ; autorisé ; COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL
- 26/01/2022 ; permis de construire 03901421D0005 ; 5 Rue le Faubourg ; parcelles AB 257, AB 259, AB 263 ; 93 m² ; terrain 1 303 m² ; autorisé
- 14/10/2021 ; permis de construire 03901421D0004 ; Rue le Faubourg ; parcelle AB 261 ; 3 logements, 529 m² ; terrain 8 698 m² ; commencé
- 27/08/2021 ; permis de construire 03901421D0001 ; Rue des Chenevieres ; parcelle ZC 73 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 6 202 m² ; commencé
- 10/03/2020 ; déclaration préalable 03901420D0001 ; 16 le Faubourg ; parcelle AB 17 ; 9 m² ; terrain 817 m² ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de construire 03901419D0003 ; Rue de Bellevue ; parcelles AB 279, AB 281, ZB 160 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 249 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 03901419D0002 ; Rue de Bellevue ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 248 m² ; commencé
- 29/03/2019 ; permis de construire 03901419D0001 ; 11 Rue de Dole ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 9 191 m² ; commencé
- 30/10/2018 ; permis de construire 03901418D0005 ; 1 Rue du Soleil Levant ; parcelle ZB 133 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 013 m² ; terminé
- 12/09/2018 ; permis d'aménager 03901418D0002 ; Rue de Bellevue ; parcelles AB 150, AB 151, AB 245 ; terrain 14 400 m² ; autorisé
- 04/09/2018 ; permis d'aménager 03901418D0001 ; 11 Rue de Dole ; parcelle ZC 67 ; terrain 9 191 m² ; terminé
- 27/06/2018 ; permis de construire 03901418D0002 ; Les Planches ; parcelle ZA 114 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 040 m² ; autorisé
- 17/10/2017 ; permis de construire 03901417D0002 ; 24 Rue du Faubourg ; parcelle ZA 113 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 16/12/2014 ; permis de construire 03901414D0001 ; Rue des Fiots ; parcelles ZA 124, ZA 163, ZA 164 ; 43 m² ; terrain 10 345 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHARME
- 12/12/2014 ; permis de construire 03901414D0002 ; Chem des Corvees ; parcelle AB 211 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 03901413D0001 ; Rue du Soleil Levant ; parcelle ZB 19 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 930 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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