# Route de Mossoux, 88380 Archettes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (32 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.12595, 6.53788 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 88012_0119.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 364 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,2 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 340 kWh par an, pour 1 396 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine habitat, du PLU Archettes, en vigueur depuis le 08/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 75 de la commune

- 16/06/2016 ; permis de construire 08801216C0005 ; Route de Mossoux ; parcelle AH 133 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 14/10/2015 ; permis de construire 08801215C0002 ; Route de Mossoux ; parcelle AH 209 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 096 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/archettes-88012/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 29/07/2025 ; vente ; 462 Rte de Mossoux ; Maison, Dépendance ; 115 000 € ; 170 m² bâtis, 2 436 m² de terrain
- 10/03/2025 ; vente ; 137 Rte de Mossoux ; Dépendance, Maison ; 154 000 € ; 148 m² bâtis, 1 497 m² de terrain, 1 041 €/m²
- 23/09/2022 ; vente ; 137 Rte de Mossoux ; Dépendance, Maison ; 94 000 € ; 148 m² bâtis, 1 497 m² de terrain, 635 €/m²
- 22/06/2022 ; vente ; 418 Rte de Mossoux ; Maison ; 65 000 € ; 74 m² bâtis, 605 m² de terrain, 878 €/m²
- 21/10/2021 ; vente ; 334 Rte de Mossoux ; Dépendance, Maison ; 114 000 € ; 136 m² bâtis, 8 825 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 30/04/2026 ; 204 Route de Mossoux 88380 Archettes ; maison, 138 m², construit en 1925 ; énergie B, climat A
- 14/03/2025 ; 462 Route de Mossoux 88380 Archettes ; maison, 95,2 m², construit en 1971 ; énergie F, climat F
- 15/01/2024 ; 549 Route de Mossoux 88380 Archettes ; maison, 160 m², construit en 1982 ; énergie C, climat A
- 08/09/2023 ; 190 Route de Mossoux 88380 Archettes ; appartement, 94,9 m², construit en 1900 ; énergie D, climat D
- 14/06/2022 ; 64 Route de Mossoux 88380 Archettes ; maison, 74,9 m², construit en 1958 ; énergie E, climat E
- 12/01/2022 ; 137 Route de Mossoux 88380 Archettes ; maison, 157 m², construit en 1987 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/10/2006.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 59, dont EDCF (construction, https://auregistre.fr/entreprise/794622902) ; CTE SOLUTIONS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/903978872) ; SCI LES FLOTS DE SANCHEY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/444081939) ; SCI MAKILAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419897798) ; IGTB (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/910696319) ; CFI SOLUTIONS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/918788811)
- Voies voisines : Rue du Haut Mont (42 m) https://aucadastre.fr/archettes-88012/rue-du-haut-mont-0111.md ; Ruelle de Mossoux (49 m) https://aucadastre.fr/archettes-88012/ruelle-de-mossoux-0122.md ; Rue de la Vieille Voie (53 m) https://aucadastre.fr/archettes-88012/rue-de-la-vieille-voie-0190.md ; Rue du Poirier (86 m) https://aucadastre.fr/archettes-88012/rue-du-poirier-0150.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/archettes-88012/route-de-mossoux-0119
La commune : https://aucadastre.fr/archettes-88012.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/88012_0119