# Permis de construire d'Arcinges (Loire) : 6 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/03/2026 ; permis de construire 0420072600001 ; Le Bourg ; parcelles 0A 1583, 0A 1582 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 3 061 m² ; commencé
- 30/05/2024 ; permis de construire 04200724C0001 ; Chemin de la Ronde/route D ; parcelles A 1582, A 1583 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 3 061 m² ; autorisé
- 07/10/2023 ; permis de construire 04200723C0002 ; 55 Chemin de Bouillon ; parcelle A 1416 ; 83 m² ; terrain 2 263 m² ; autorisé
- 20/12/2018 ; permis de construire 04200718R0003 ; Chem de Bellevue ; parcelle A 1578 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 04200718R0002 ; 1 Montee de la Croix de la F ; parcelle A 462 ; 148 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 18/08/2013 ; permis de construire 04200713R0001 ; La Croix de la Fin ; parcelle A 268 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 4 822 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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