# Permis de construire d'Arcon (Loire) : 8 autorisations

De 2013 à 2024 : 2 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/10/2024 ; déclaration préalable 04200824R8003 ; Les Grands Murcins ; parcelle A 1516 ; 19 m² ; terrain 24 535 m² ; autorisé ; ROANNAIS AGGLOMERATION
- 13/06/2022 ; permis de construire 04200822R0001 ; 581 ; parcelle B 1199 ; 1 logement ; annulé
- 16/07/2020 ; permis de construire 04200820R0001 ; 1208 ; parcelle A 1329 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 799 m² ; commencé
- 15/01/2020 ; permis de construire 04200819R0002 ; Les Massons ; parcelle B 680 ; 1 231 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé
- 23/11/2019 ; permis de construire 04200819R0001 ; Les Soutieres ; parcelle A 623 ; 1 391 m² ; terrain 8 059 m² ; terminé ; GAEC DES SOUTIERES
- 15/04/2019 ; permis de construire 04200818R0001 ; La Martelanche ; parcelles A 1526, A 1521, A 1523 ; terrain 1 428 m² ; autorisé ; CHASSE PRIVEE DE MAUCET
- 20/09/2017 ; permis de construire 04200817R0001 ; Les Ma Ssons ; parcelles A 298, A 295 ; 110 m² ; terrain 5 716 m² ; terminé
- 23/06/2013 ; permis de construire 04200813R0001 ; Les Souttieres ; parcelle A 623 ; 339 m² ; terrain 8 050 m² ; terminé ; GAEC DES SOUTIERES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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