# Impasse de la Bourguignonne, 21320 Arconcey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.21653, 4.45436 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21020_0047.

## La parcelle

- Parcelle : D 969
- Contenance : 438 m²
- Identifiant : 210200000D0969
- Feuille : 000 D 02, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 395,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 549 kWh par an, pour 1 484 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise de l'Assomption

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 24/04/2023 ; vente ; 5 Imp de la Bourguignonne ; Dépendance ; 13 000 € ; 404 m² de terrain
- 30/11/2022 ; vente ; 2 Imp de la Bourguignonne ; Maison, Dépendance ; 174 850 € ; 130 m² bâtis, 1 517 m² de terrain, 1 345 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 28/04/2022 ; 2 Impasse de la Bourguignonne 21320 Arconcey ; maison, 167 m², construit en 1947 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     R.P.I. (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont OFFICE COTE D'ORIEN COOPERATION A ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/339928335) ; COMMUNE D'ARCONCEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212100200) ; VOLTAIQUE DJL (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/949961791) ; D-ALG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/842052615)
- Voies voisines : Impasse des Chenevières (22 m) https://aucadastre.fr/arconcey-21020/impasse-des-chenevieres-0065.md ; Rue d'Avot (49 m) https://aucadastre.fr/arconcey-21020/rue-d-avot-0035.md ; Rue du Presbytere (73 m) https://aucadastre.fr/arconcey-21020/rue-du-presbytere-0215.md ; Place du Jumelage (74 m) https://aucadastre.fr/arconcey-21020/place-du-jumelage-0142.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arconcey-21020/impasse-de-la-bourguignonne-0047
La commune : https://aucadastre.fr/arconcey-21020.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21020_0047