# Permis de construire d'Arconcey (Côte-d'Or) : 7 autorisations

De 2013 à 2019 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/07/2019 ; permis de construire 02102019B0004 ; 17 Rue de la Forge ; parcelle D 1059 ; 91 m² ; commencé
- 03/07/2019 ; permis de construire 02102019S0001 ; 1 Place du Jumelage ; parcelle D 965 ; 87 m² ; terrain 2 010 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARCONCEY
- 07/03/2018 ; déclaration préalable 02102018S0001 ; 80 m² ; autorisé
- 03/08/2016 ; permis de construire 02102016S0001 ; 12 Rue des Grands Clos ; parcelle D 1061 ; 1 logement, 77 m² ; terminé
- 29/04/2015 ; permis de construire 02102015S0003 ; Rue de la Croix Barot ; parcelle D 1063 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 16/10/2013 ; permis de construire 02102013S0003 ; Au Bout de la Grande Piece ; parcelles A 820, A 770 ; 38 m² ; terminé ; CENTRALE EOLIENNE DU PLATEAU DE L'AUXOIS SUD
- 05/06/2013 ; permis de construire 02102013S0002 ; Avincey ; parcelles B 640, B 638, B 637 ; 234 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arconcey-21020/permis
La commune : https://aucadastre.fr/arconcey-21020.md
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