# Permis de construire d'Arconville (Aube) : 6 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/06/2024 ; permis de démolir 01000724E0001 ; 14 Rue Petillot ; parcelle OB 64 ; autorisé
- 16/11/2023 ; permis de construire 01000723E0001 ; 27 Rue de la Croix de L Orme ; parcelles ZA 36, ZA 41 ; 562 m² ; terrain 203 213 m² ; autorisé ; SCEV CHAMPAGNE BERNARD GAUCHER
- 08/07/2020 ; permis de construire 01000720E0001 ; 39 Rue de la Croix de L Orme ; parcelles A 705, A 702 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 501 m² ; terminé
- 27/05/2016 ; permis de construire 01000716E0001 ; 12 Rue de la Croix de L Ormes ; parcelles B 136, B 135 ; 66 m² ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 13/02/2013 ; permis de construire 01000712E0002 ; 6 Rue Petillot ; parcelles B 652, B 79 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 560 m² ; terminé
- 11/02/2013 ; permis de construire 01000712E0003 ; 6 Rue du Gue ; parcelles B 659, B 661, B 663 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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