# Route d'Apchat, 63420 Ardes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.40112, 3.12565 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63009_0002.

## La parcelle

- Parcelle : A 992
- Contenance : 935 m²
- Identifiant : 630090000A0992
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:2500, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 642,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 782 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Croix
- Eglise Saint-Dizaint

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/09/2022 ; Route d'Apchat 63420 Ardes ; maison, 62 m², construit en 1948 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/05/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Le Regard (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 38, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT CTRE FRANCE (CACF) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/445200488) ; PIERRE-YVES RONGY, NOTAIRE, ASSOCIE UNIQUE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL A ARLANC (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/418367728) ; COMMUNE DE ARDES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216300095) ; JUDO CLUB DE ARDES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/304178296) ; CEZALIER PATRIMOINE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/980462204)
- Voies voisines : Place de la Halle (77 m) https://aucadastre.fr/ardes-63009/place-de-la-halle-0026.md ; Rue des Ecoles (80 m) https://aucadastre.fr/ardes-63009/rue-des-ecoles-0017.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ardes-63009/route-d-apchat-0002
La commune : https://aucadastre.fr/ardes-63009.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63009_0002