# Impasse des Granges, 90800 Argiésans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.60112, 6.81965 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90004_0008.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 368
- Contenance : 519 m²
- Identifiant : 90004000ZC0368
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 3,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 360,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 525 kWh par an, pour 1 484 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, secteur mixte à vocation principale d'habitat, du PLU Argiesans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Conduite Gaz

### Informations (3)

- Secteur de taxe d'aménagement
- Zone d'assainissement collectif
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/11/2025 ; 1 Impasse des Granges 90800 Argiésans ; maison, 108 m², construit en 2018 ; énergie B, climat A
- 10/03/2025 ; Impasse des Granges 90800 Argiésans ; maison, 160 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/06/2016.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont SCI LE SABLE BLEU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438197568) ; SCI SUD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/421317496) ; IT SOLUTIONS SARL (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/489598557) ; SARL SUZZI PERE ET FILS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/328467188) ; SCI FAR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/388710386) ; SCI H E R (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/402130892)
- Voies voisines : Rue du Tramway (34 m) https://aucadastre.fr/argiesans-90004/rue-du-tramway-0020.md ; Impasse des Tombois (40 m) https://aucadastre.fr/argiesans-90004/impasse-des-tombois-0019.md ; Lieu-dit les Tombois (71 m) https://aucadastre.fr/argiesans-90004/lieu-dit-les-tombois-37gm26.md ; Rue Charles de Gaulle (74 m) https://aucadastre.fr/argiesans-90004/rue-charles-de-gaulle-0016.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/argiesans-90004/impasse-des-granges-0008
La commune : https://aucadastre.fr/argiesans-90004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90004_0008