# Permis de construire d'Argiésans (Territoire de Belfort) : 65 autorisations

De 2013 à 2026 : 48 de logement, 10 de locaux, 3 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/03/2026 ; permis de construire 09000425A0005 ; Impasse des Tombois ; parcelle ZC 419 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 524 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; permis de construire 09000425A0006 ; Impasse des Lauriers ; parcelle C 351 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 21/07/2025 ; permis de construire 09000425A0001 ; Rue du Tramway ; parcelles ZC 429, C 353 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 19/09/2024 ; permis de construire 09000424A0001 ; Lot N Lotissement les Lauriers ; parcelle C 349 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 625 m² ; autorisé
- 28/08/2023 ; permis de construire 09000423A0004 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle C 198 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 726 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 09000423A0002 ; 13 Rue du Paquis ; parcelles ZC 330, ZC 327 ; 36 m² ; terrain 20 122 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 07/04/2023 ; permis de construire 09000423A0001 ; 13 Rue du Paquis ; parcelle ZC 330 ; 68 m² ; terrain 5 335 m² ; annulé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 03/11/2022 ; permis de démolir 09000422A0003 ; 5 Impasse des Pres ; parcelle C 25 ; autorisé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 05/10/2022 ; permis d'aménager 09000422A0001 ; Rue du Tramway ; parcelles C 145, ZC 145, C 150 ; terrain 4 305 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 19/09/2022 ; permis de construire 09000422A0001 ; Rue des Alisiers ; parcelle ZC 385 ; 222 m² ; terrain 2 297 m² ; autorisé ; SCI YZ
- 23/03/2022 ; permis de démolir 09000422A0001 ; 5 Impasse des Pres ; parcelles C 139, C 24, C 125 ; autorisé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 30/09/2021 ; permis de construire 09000421A0003 ; 1 Rue du Fahy ; parcelles C 312, C 315, C 318 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 773 m² ; terminé
- 28/05/2021 ; permis de construire 09000421A0002 ; Rue du Fahy ; parcelles C 311, C 314, C 317 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 890 m² ; autorisé
- 26/04/2021 ; déclaration préalable 09000421A0012 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelle ZC 254 ; 1 logement ; terrain 5 922 m² ; autorisé ; SAMKO 2
- 06/11/2020 ; permis de construire 09000420A0006 ; Rue des Carrieres ; parcelles ZA 272, ZA 277 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 966 m² ; commencé
- 10/10/2020 ; permis de construire 09000420A0005 ; Rue Eds Alisiers ; parcelle ZC 254 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 335 m² ; annulé ; SCI YZ
- 10/10/2020 ; permis de construire 09000420A0005 ; Rue Eds Alisiers ; parcelle ZC 254 ; 153 m² ; terrain 2 335 m² ; annulé ; SCI YZ
- 27/08/2020 ; permis de construire 09000420A0004 ; Rue des Carrieres ; parcelle ZA 274 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 03/08/2020 ; permis de construire 09000420A0003 ; Rue des Carrieres ; parcelle ZA 275 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de construire 09000420A0002 ; 10 Bi Rue Charles de Gaulle ; parcelle C 6 ; terrain 795 m² ; autorisé
- 12/03/2020 ; permis de construire 09000420A0001 ; Rue du Moulin ; parcelles ZA 62, ZA 43, ZA 54 ; 8 logements, 745 m² ; terrain 3 107 m² ; annulé ; LACOR SARL
- 19/02/2020 ; permis de construire 09000419A0009 ; Rue des Merisiers ; parcelle ZC 352 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 28/11/2019 ; permis de construire 09000419A0007 ; Rue des Merisiers ; parcelle ZC 354 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 05/10/2019 ; permis de construire 09000419A0006 ; Vie de la Croze ; parcelle C 214 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 03/07/2019 ; permis de construire 09000419A0004 ; Rue des Merisiers ; parcelle ZC 356 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 721 m² ; commencé
- 25/06/2019 ; permis de construire 09000419A0003 ; 3 Rue du Moulin ; parcelle C 144 ; 4 logements, 95 m² ; terrain 961 m² ; autorisé
- 25/06/2019 ; permis de construire 09000419A0003 ; 3 Rue du Moulin ; parcelle C 144 ; 95 m² ; terrain 961 m² ; autorisé
- 11/05/2019 ; permis de construire 09000419A0002 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 139 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 605 m² ; autorisé
- 17/04/2019 ; déclaration préalable 09000419A0004 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelles ZC 254, ZC 214 ; 2 logements ; terrain 7 172 m² ; autorisé ; SAMKO 2
- 17/04/2019 ; déclaration préalable 09000419A0004 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelles ZC 254, ZC 214 ; terrain 7 172 m² ; autorisé ; SAMKO 2
- 16/02/2019 ; permis de construire 09000418A0014 ; 1 Rue du Tramway ; parcelle ZC 365 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 647 m² ; terminé
- 21/01/2019 ; permis de construire 09000418A0013 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 375 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 621 m² ; terminé
- 16/10/2018 ; permis de construire 09000418A0011 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 255 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 669 m² ; autorisé
- 04/10/2018 ; permis de construire 09000418A0012 ; 20 Bis Rue sous la Cote ; parcelle ZA 206 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 11 804 m² ; commencé
- 12/09/2018 ; permis de construire 09000418A0009 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 139 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 08/08/2018 ; permis de construire 09000418A0007 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 139 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 828 m² ; terminé
- 08/08/2018 ; permis de construire 09000418A0008 ; Lotissement les Bouleaux ; parcelle ZC 353 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 683 m² ; commencé
- 12/07/2018 ; permis de construire 09000418A0003 ; Rue du Tramway Lot N_1 ; parcelle ZC 255 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 02/07/2018 ; permis de construire 09000418A0004 ; Les Tombois ; parcelle ZC 255 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 626 m² ; commencé
- 27/06/2018 ; permis de construire 09000418A0005 ; Lotissement le Clos des Granges ; parcelle ZC 255 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 27/06/2018 ; permis de construire 09000418A0006 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 139 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 7 120 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 20/06/2018 ; permis de construire 09000418A0002 ; Rue du Tramway Lot N_2 ; parcelle ZC 255 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 14/06/2018 ; permis d'aménager 09000417A0001 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 255 ; terrain 4 230 m² ; autorisé ; LE DAUPHIN
- 06/04/2018 ; permis de construire 09000418A0001 ; parcelle ZC 356 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 721 m² ; autorisé
- 09/10/2017 ; permis de construire 09000417A0004 ; Rue du Tramway ; parcelle ZC 139 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 2 329 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 28/09/2017 ; permis de construire 09000417A0002 ; 1 Rue des Courbes Fauchees ; parcelle ZB 155 ; 17 m² ; terrain 6 997 m² ; commencé ; BATICENTRAL FRANCHE COMTE
- 11/09/2017 ; permis de construire 09000417A0003 ; 1 Rue des Merisiers ; parcelle ZC 355 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de construire 09000417A0001 ; Rue des Saules ; parcelle C 297 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 827 m² ; terminé
- 14/02/2017 ; permis de construire 09000416A0004 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle C 214 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 688 m² ; annulé
- 14/02/2017 ; permis de construire 09000416A0005 ; 1 Rue des Saules ; parcelles C 290, C 301, C 296 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de construire 09000416A0003 ; Rue du Moulin ; parcelles C 246, C 247 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 20/04/2016 ; permis de construire 09000416A0001 ; Rue du Tramway ; parcelles C0 292, C 298, C 299 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 20/04/2016 ; permis de construire 09000416A0002 ; Rue des Merisiers ; parcelle ZC 147 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 716 m² ; commencé
- 23/01/2016 ; permis de construire 09000415A0005 ; Rue des Pommiers ; parcelle ZA 262 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 20/11/2015 ; permis de construire 09000415A0006 ; Lotissement le Clos des Li ; parcelle C 272 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 20/10/2015 ; permis de construire 09000415A0003 ; Rue des Marronniers ; parcelle ZC 327 ; 18 logements, 1 685 m² ; terrain 14 727 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 07/10/2015 ; permis de construire 09000415A0004 ; 5100 Rue des Chenes ; parcelle ZC 323 ; 273 m² ; terrain 2 433 m² ; autorisé ; SCI LES ALIZES
- 21/02/2015 ; permis de démolir 09000415A0001 ; Rue des Alisiers ; parcelles ZC 202, ZC 200 ; autorisé
- 06/02/2015 ; permis d'aménager 09000414A0002 ; 1 Rue Charles de Gaulle ; parcelle ZC 147 ; autorisé
- 07/10/2014 ; permis de construire 09000414A0001 ; Rue des Pommiers ; parcelle ZA 230 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 1 274 m² ; commencé
- 17/03/2014 ; permis de démolir 09000414A0001 ; 1 Rue Charles de Gaulle ; parcelle ZC 147 ; autorisé ; COMMUNE D'ARGIESANS
- 06/06/2013 ; déclaration préalable 09000413A0003 ; Rue des Alisiers ; parcelle ZC 335 ; 19 m² ; terrain 9 921 m² ; autorisé
- 14/05/2013 ; permis de construire 09000413A0001 ; Lot le Clos des Lilas ; parcelle C 279 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 733 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 09000412A0014 ; Lot le Clos des Lilas  Lot N ; parcelle C 278 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 09000412A0015 ; Lot le Clos des Lilas  Lot N ; parcelles C 283, C 287 ; 1 logement, 168 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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