# Permis de construire d'Argilly (Côte-d'Or) : 51 autorisations

De 2013 à 2026 : 39 de logement, 5 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; permis d'aménager 0210222600001 ; Rue aux Pretres ; parcelles 0H 595, 0H 596, 0H 598 ; terrain 2 549 m² ; autorisé ; NUITS HABITAT
- 20/05/2026 ; permis de construire 0210222600003 ; Rue du Meix Maillot ; parcelles 0H 592, 0H 594 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 03/04/2026 ; permis de construire 0210222600001 ; 6 Grande Rue ; parcelle H 474 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 186 m² ; autorisé
- 21/01/2026 ; permis de construire 0210222500007 ; Rue du Bief ; parcelles D 358, D 359, D 360 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 21/01/2026 ; permis de construire 0210222500008 ; 5 Bis Chemin de l'Aige aux Close ; parcelle ZI 50 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 638 m² ; autorisé
- 13/08/2025 ; permis de construire 0210222500001 ; Grande Rue ; parcelles H 608, H 611 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 07/11/2024 ; permis de construire 02102224B0009 ; Rue du Patis des Sablieres ; parcelles ZC 22, ZC 23, ZC 24 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 20 336 m² ; annulé
- 10/09/2024 ; permis de construire 02102224B0007 ; Rue du Meix Golpin ; parcelle ZE 94 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 11/04/2024 ; permis de construire 02102223B0006 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelle H 40 ; 5 logements ; terrain 500 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ARGILLY
- 05/04/2024 ; permis de démolir 02102224B0001 ; 1 Rue Verpillet ; parcelles H 604, H 605 ; terrain 1 039 m² ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 02102224B0001 ; 10 Rue d'Antilly ; parcelle A 546 ; 35 m² ; terrain 3 392 m² ; autorisé
- 29/08/2023 ; permis de construire 02102223B0001 ; Rue du Meix Maillot ; parcelles H 592, H 594 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 02102223B0004 ; 1 Rue Chanot ; parcelles ZC 56, ZC 57 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 332 m² ; commencé ; SCI ELOGAL
- 20/08/2022 ; permis de construire 02102222B0003 ; 13 Rue du Bief ; parcelles D 385, D 386, D 387 ; 558 m² ; terrain 11 534 m² ; commencé
- 26/05/2021 ; permis de construire 02102221B0004 ; Route de Nuits ; parcelle ZC 52 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 905 m² ; terminé
- 14/04/2021 ; permis de construire 02102221B0002 ; En Couterotte ; parcelle G 216 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 3 240 m² ; commencé
- 16/03/2021 ; permis de construire 02102221B0001 ; Rue du Meix Maillot ; parcelles H 591, H 593 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 10/03/2021 ; permis de construire 02102221B0003 ; Route de Nuits ; parcelle ZC 53 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 177 m² ; terminé
- 01/09/2020 ; permis de construire 02102220B0004 ; En Couterotte ; parcelle ZE 102 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 057 m² ; commencé
- 19/05/2020 ; permis de construire 02102220B0001 ; En la Fin ; parcelle ZI 129 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 04/11/2019 ; permis de construire 02102219B0011 ; En Couterotte ; parcelle ZE 8 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 980 m² ; terminé
- 08/10/2019 ; permis de construire 02102219B0008 ; En Couterotte ; parcelle ZE 12 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 10 800 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; permis d'aménager 02102219B0002 ; En Couterotte ; parcelle ZE 12 ; terrain 10 800 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis d'aménager 02102219B0001 ; En Couterotte ; parcelle ZE 8 ; terrain 980 m² ; autorisé
- 16/09/2019 ; permis de construire 02102219B0007 ; Au Pre Oudot ; parcelle ZI 60 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 910 m² ; terminé
- 16/09/2019 ; permis de démolir 02102219B0001 ; Le Village ; parcelles H 35, H 36, H 37 ; terrain 2 760 m² ; autorisé
- 15/04/2019 ; permis de construire 02102219B0001 ; Les Greves ; parcelle ZC 17 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 4 021 m² ; autorisé
- 14/02/2019 ; permis de construire 02102218B0003 ; Le Village ; parcelle H 399 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé
- 31/01/2019 ; permis de construire 02102218B0004 ; Le Village ; parcelles H 448, H 476, H 481 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 365 m² ; terminé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02102218B0002 ; Les Greves ; parcelle ZC 43 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 26/04/2018 ; permis de construire 02102218B0001 ; Les Greves ; parcelle ZC 17 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 5 560 m² ; annulé
- 22/03/2018 ; permis de construire 0210221700006 ; Les Greves ; parcelle ZC 43 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 926 m² ; annulé
- 01/02/2018 ; permis de construire 0210221700004 ; Le Village ; parcelles H 550, H 551, H 552 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 25/01/2018 ; permis de construire 0210221700005 ; La Goussette ; parcelle ZI 157 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 0210221700001 ; Voie Romaine ; parcelle H 398 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 578 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 0210221700002 ; La Goussette ; parcelle ZI 67 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 6 210 m² ; terminé
- 14/09/2017 ; permis de démolir 0210221700001 ; Le Village ; parcelles H 566, H 568 ; terrain 904 m² ; autorisé
- 29/12/2016 ; permis de construire 02102216B0007 ; 8 Rue aux Pretres ; parcelle H 32 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 445 m² ; commencé
- 11/06/2016 ; permis de construire 02102216B0001 ; 7 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 23/02/2016 ; permis de construire 02102215B0007 ; 7 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 07/05/2015 ; permis de construire 02102215B0002 ; Lotissement du Meix Perly ; parcelle D 391 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de construire 02102214B0005 ; Rue du Bief ; parcelle D 523 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 04/09/2014 ; permis de construire 02102214B0004 ; 14 Rue D Antilly ; parcelle A 547 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 963 m² ; terminé
- 03/07/2014 ; permis de construire 02102214B0002 ; Grande Rue ; parcelles H 561, H 559 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 02/05/2014 ; permis de construire 02102214B0001 ; Chem Rural du Meix Perly ; parcelle D 391 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 17/01/2014 ; permis de construire 02102213B0007 ; Rue du Meix Perly ; parcelle D 391 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 700 m² ; annulé
- 21/11/2013 ; permis de construire 02102213B0005 ; Rue du Bief ; parcelle ZI 141 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 921 m² ; commencé
- 07/11/2013 ; permis de construire 02102213B0006 ; Rue du Meix Maillot ; parcelle H 501 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 624 m² ; commencé
- 03/06/2013 ; permis de construire 02102213B0001 ; C. R. N 49 Dit du Moulin B ; parcelle ZM 28 ; 240 m² ; terrain 7 421 m² ; commencé ; EARL DU MOULIN BRULE
- 04/01/2013 ; permis d'aménager 02102212B0001 ; Rue du Bief et du  Meix Perlex ; parcelles D 391, D 392 ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 02102212B0006 ; Rue du Bief ; parcelles ZI 148, ZI 69 ; 1 logement, 92 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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