# Route de Foix, 09400 Arignac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (36 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.86860, 1.60180 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09015_0115.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 487,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 852 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, tissu urbain recent avec assainissement collectif, du PLU Arignac.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- PERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 42 de la commune

- 19/08/2025 ; permis de construire 0090152500001 ; 12 Rte de Foix ; parcelles B 2493, B 2497 ; 107 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 03/12/2020 ; permis de construire 0090152000005 ; Rte de Foix ; parcelles B 2498, B 2492 ; 149 m² ; terrain 875 m² ; autorisé ; INNOVATION SPORTS SANTE
- 24/09/2019 ; permis de construire 0090151900005 ; 3bis Rte de Foix ; parcelles B 555, B 554 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé
- 11/03/2019 ; permis de construire 0090151900001 ; Rte de Foix ; parcelles B 2499, B 2491 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 876 m² ; commencé
- 14/06/2017 ; permis de construire 0090151700005 ; Rte de Foix ; parcelles B 2488, B 2480 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 116 m² ; terminé
- 08/12/2015 ; permis d'aménager 0090151500010 ; Rte de Foix ; parcelles B 346, B 345, B 344 ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arignac-09015/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 04/12/2025 ; vente ; 25 Rte de Foix ; Maison ; 50 000 € ; 230 m² bâtis, 4 835 m² de terrain
- 30/10/2025 ; vente ; Rte de Foix ; terrains a bâtir ; 40 000 € ; 1 395 m² de terrain
- 03/05/2021 ; vente ; 38 Rte de Foix ; Dépendance ; 75 000 € ; 749 m² de terrain
- 05/03/2021 ; vente ; Rte de Foix ; terrains a bâtir ; 40 000 € ; 1 395 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 30/08/2023 ; 12 Route de Foix 09400 Arignac ; maison, 118,6 m², construit en 1958 ; énergie E, climat B
- 24/09/2021 ; 4 Route de Foix 09400 Arignac ; maison, 146,1 m², construit en 2006 ; énergie D, climat D
- 20/08/2021 ; 4 Route de Foix 09400 Arignac ; maison, 146,1 m², construit en 2006 ; énergie D, climat D
- 20/08/2021 ; 4 Route de Foix 09400 Arignac ; maison, 146,1 m², construit en 2006 ; énergie D, climat D
- 20/08/2021 ; 4 Route de Foix 09400 Arignac ; maison, 146,1 m², construit en 2006 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/01/2022.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Voies voisines : Impasse l’Estrade (15 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/impasse-l-estrade-0110.md ; Rue Campa Pistoulet (52 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/rue-campa-pistoulet-0075.md ; Chemin de la Plaine (60 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/chemin-de-la-plaine-0170.md ; Impasse Ugnac (69 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/impasse-ugnac-0230.md ; Impasse de l’Arche (72 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/impasse-de-l-arche-0055.md ; Le Barry d'Abail (77 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/le-barry-d-abail-b004.md ; Chemin de la Gourgue (80 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/chemin-de-la-gourgue-0125.md ; Estrade (98 m) https://aucadastre.fr/arignac-09015/estrade-fmwfeo.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arignac-09015/route-de-foix-0115
La commune : https://aucadastre.fr/arignac-09015.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/09015_0115