# Permis de construire d'Arinthod (Jura) : 65 autorisations

De 2013 à 2026 : 35 de logement, 27 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/06/2026 ; permis de construire 0390162600004 ; Rue du Pommerat ; parcelles ZI 189, ZI 190 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 763 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; déclaration préalable 0390162500026 ; 3 Rue de L Hopital ; parcelles G 210, G 211 ; 4 logements, 369 m² ; terrain 155 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; permis de construire 0390162500007 ; Rue de la Malacote ; parcelle ZH 471 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 924 m² ; annulé
- 21/11/2025 ; permis de construire 0390162500006 ; 9 Rue du Docteur Bichat ; parcelle ZH 530 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 22/10/2025 ; permis de construire 0390162500004 ; parcelle ZK 262 ; 1 367 m² ; terrain 7 731 m² ; autorisé ; COMBEY 2024
- 29/09/2025 ; permis de construire 0390162500003 ; 11 Rue de Franche Comte ; parcelle ZK 311 ; 212 m² ; terrain 900 m² ; commencé ; C MA BOITE
- 28/03/2025 ; permis de construire 03901624T0005 ; Place de la Poste ; parcelles G 384, G 673, G 872 ; 671 m² ; terrain 3 874 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARINTHOD
- 26/04/2024 ; permis de construire 03901624T0001 ; 5 Place de la Charite ; parcelle G 943 ; terrain 145 m² ; autorisé
- 19/02/2024 ; déclaration préalable 03901624T0001 ; 6 Rue de la Malacote ; parcelle ZH 477 ; 10 m² ; terrain 1 010 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 03901623T0005 ; 6 Chemin de Chacour ; parcelle ZK 279 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 06/07/2023 ; permis de construire 03901623T0006 ; Derriere la Chapelle ; parcelle ZH 472 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 028 m² ; commencé
- 06/07/2023 ; permis de construire 03901623T0001 ; Au Sauvieux ; parcelle ZK 115 ; 163 m² ; terrain 14 941 m² ; commencé ; COMMUNE DE VOSBLES
- 30/06/2023 ; permis de construire 03901623T0003 ; 4 Rue de la Portelle ; parcelle G 308 ; 1 logement ; terrain 166 m² ; commencé
- 12/01/2023 ; permis de construire 03901622T0008 ; 6 Place des Remparts ; parcelles G 317, G 927, G 931 ; 1 logement ; terrain 4 005 m² ; terminé
- 13/10/2022 ; permis de construire 03901622T0006 ; 3 Rue des Arcades ; parcelles G 168, G 524, G 905 ; 395 m² ; terrain 878 m² ; commencé ; CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
- 16/06/2022 ; permis de construire 03901622T0002 ; 4 Rue Neglia ; parcelle ZC 37 ; 138 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé
- 31/03/2022 ; permis de construire 03901622T0001 ; Derriere la Chapelle ; parcelle ZH 471 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 924 m² ; annulé
- 15/02/2022 ; permis de construire 03901621T0015 ; 7 Rue Fontaine du Frene ; parcelles ZH 385, ZH 387 ; 527 m² ; terrain 2 569 m² ; commencé ; ASS DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT
- 14/01/2022 ; permis de construire 03901621T0016 ; Sous la Ville - Chisseria ; parcelles ZA 109, ZA 111 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 070 m² ; annulé
- 09/12/2021 ; déclaration préalable 03901621T0029 ; A la Fontaine ; parcelle ZC 34 ; 196 m² ; terrain 80 500 m² ; autorisé
- 08/11/2021 ; permis de construire 03901621T0014 ; Territoire de Chartru ; parcelles ZA 37, ZA 38, ZA 39 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 41 390 m² ; terminé
- 18/05/2021 ; déclaration préalable 03901621T0015 ; Les Lezines ; parcelle A 720 ; 5 m² ; terrain 204 991 m² ; terminé ; FREE MOBILE
- 14/05/2021 ; permis de construire 03901621T0009 ; 15 Chemin du Bourbouillon ; parcelle ZH 499 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 983 m² ; terminé
- 20/04/2021 ; permis de construire 03901621T0006 ; Rue Jean Breuil ; parcelle ZH 494 ; 2 logements, 172 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé ; COMMUNE D ARINTHOD
- 12/04/2021 ; permis de construire 03901621T0007 ; Rue de la Malacote ; parcelle ZH 466 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 158 m² ; commencé
- 18/03/2021 ; permis de construire 03901620J0010 ; Rue de la Malacote ; parcelle ZH 476 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 988 m² ; terminé
- 18/03/2021 ; permis de construire 03901620J0011 ; Rue Malacote ; parcelle ZH 467 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 10/03/2021 ; permis de construire 03901620J0012 ; Sous la Ville ; parcelle ZA 108 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 070 m² ; autorisé
- 23/02/2021 ; permis de construire 03901621T0001 ; Chemin du Bourbouillon ; parcelles ZH 462, ZH 463 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 502 m² ; terminé
- 23/02/2021 ; permis de construire 03901621T0005 ; Chemin de la Batteuse ; parcelles ZH 215, ZH 503, ZH 504 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 18/11/2020 ; permis de construire 03901620J0007 ; Rue des Chasles ; parcelle ZC 54A ; 1 logement, 84 m² ; terrain 930 m² ; annulé
- 18/09/2020 ; permis de construire 03901620J0004 ; Lotissement de Magnin ; parcelle ZH 465 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 171 m² ; terminé
- 07/05/2020 ; permis de construire 03901620J0003 ; 1-3 Rue des Arcades ; parcelles G 905, G 524, G 168 ; 2 logements, 97 m² ; terrain 788 m² ; autorisé ; CC JURA SUD, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET REGION D'ORGELET
- 07/05/2020 ; permis de construire 03901620J0003 ; 1-3 Rue des Arcades ; parcelles G 905, G 524, G 168 ; 97 m² ; terrain 788 m² ; autorisé ; CC JURA SUD, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET REGION D'ORGELET
- 14/04/2020 ; permis de construire 03901619J0008 ; Zone Artisanale ; parcelle ZK 289 ; 47 m² ; terrain 1 441 m² ; autorisé ; EARL BEUQUE TRUITE PETITE MONTAGNE
- 05/03/2020 ; permis de construire 03901620J0002 ; 15 Rue du Marechal Pommier ; parcelle AB 235 ; 1 logement ; terrain 1 656 m² ; autorisé
- 05/03/2020 ; permis de construire 03901619J0011 ; 4 Impasse de la Vigne Chisse ; parcelle ZD 46 ; 345 m² ; terrain 9 800 m² ; terminé
- 07/02/2020 ; permis de construire 03901619J0010 ; Au Montieux ; parcelle ZK 84 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 26 720 m² ; commencé
- 20/12/2019 ; permis de construire 03901619J0009 ; Rue de la Malacote ; parcelle ZH 484 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 227 m² ; terminé
- 09/12/2019 ; déclaration préalable 03901619J0012 ; Sur la Fontaine ; parcelle ZC 34 ; 480 m² ; terminé
- 03/12/2019 ; permis de construire 03901619J0007 ; 11 Rue du Pommerat ; parcelle ZA 76 ; 407 m² ; terrain 5 774 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BRETIN
- 15/10/2019 ; permis de construire 03901619J0006 ; Ce Vy du Moulin Livet ; parcelle ZA 95-9 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 24/07/2019 ; permis de construire 03901619J0003 ; A Chacour ; parcelle ZK 303 ; 509 m² ; terrain 7 618 m² ; commencé ; SCAF FRUITIERE D ARINTHOD
- 20/07/2019 ; permis de construire 03901619J0005 ; A Chacour ; parcelle ZK 24 ; 323 m² ; terrain 2 534 m² ; terminé ; JAVA
- 17/07/2019 ; permis de démolir 03901619J0001 ; 1   3 Place des Remparts ; parcelles 0G 532, 0G 905 ; autorisé ; COMMUNE D ARINTHOD
- 06/05/2019 ; permis de construire 03901619J0004 ; Rue de Malacote ; parcelle ZH 464 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 313 m² ; terminé
- 14/02/2019 ; permis de construire 03901619J0001 ; 4 Impasse de la Vigne ; parcelles ZD 46, ZD 45 ; 240 m² ; terrain 990 m² ; terminé
- 12/09/2018 ; permis de démolir 03901618J0001 ; 20 Rue de L Hopital ; parcelle 0G 237 ; autorisé ; COMMUNE D ARINTHOD
- 06/07/2018 ; permis de construire 03901618J0001 ; Cour de la Mairie ; parcelle G 532 ; terrain 840 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 06/07/2018 ; permis de construire 03901618J0001 ; Cour de la Mairie ; parcelle G 532 ; terrain 840 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 22/04/2016 ; permis de construire 03901616J0002 ; Vc N  4 ; parcelle ZH 498P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 983 m² ; commencé
- 21/04/2016 ; permis de construire 03901616J0001 ; Neglia ; parcelle ZE 72 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 44 817 m² ; commencé
- 18/03/2016 ; déclaration préalable 03901616J0002 ; 7 Rue Jean Breuil ; parcelles ZH 328, ZH 111, ZH 87 ; 11 m² ; terrain 131 297 m² ; terminé ; SMOBY TOYS SAS
- 29/12/2015 ; permis de construire 03901615J0007 ; Imp Malacote ; parcelle ZH 481 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 19/12/2014 ; permis de construire 03901614K0005 ; En Panloux - Vogna ; parcelle ZD 14 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 825 m² ; terminé
- 28/11/2014 ; permis de construire 03901614K0002 ; Rue Jean Breuil ; parcelles ZH 411, ZH 410 ; 141 m² ; terrain 1 306 m² ; autorisé ; SCI IMMOCORDIER
- 20/11/2014 ; permis de construire 03901614K0003 ; Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 496 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 226 m² ; terminé
- 12/09/2014 ; permis de construire 03901614K0001 ; 7 Rue Jean Breuil ; parcelles ZH 424, ZH 373, ZH 366 ; 584 m² ; terrain 131 297 m² ; commencé ; SMOBY TOYS SAS
- 21/11/2013 ; permis de démolir 03901613K0001 ; 10 Rue Porte Dessus ; parcelle G 332 ; autorisé
- 05/11/2013 ; permis de construire 03901613K0005 ; 1 logement, 42 m² ; commencé
- 05/11/2013 ; permis de construire 03901613K0005 ; 42 m² ; commencé
- 15/10/2013 ; permis de construire 03901613K0004 ; 1 301 m² ; terminé ; SCAF FRUITIERE D ARINTHOD
- 20/09/2013 ; permis de construire 03901613K0003 ; 1 312 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
- 14/06/2013 ; permis de construire 03901613K0002 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 06/06/2013 ; permis de construire 03901613K0001 ; 2 Chem des Courbettes ; parcelle ZC 22 ; 84 m² ; terrain 40 012 m² ; terminé ; EARL DU MARTINET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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