# Permis de construire d'Arlay (Jura) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 27 de logement, 11 de locaux, 4 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/04/2026 ; permis de construire 0390172600002 ; 20 Rue de la Plaine ; parcelles ZR 66, ZR 67 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 003 m² ; autorisé
- 02/03/2026 ; permis de construire 0390172600001 ; Rue du Bourg Dessus ; parcelle AC 83 ; 1 logement ; terrain 80 m² ; autorisé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0390172500005 ; 1 Rue Honore Chapuis ; parcelle AB 157 ; 46 m² ; terrain 2 142 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ARLAY
- 18/11/2025 ; déclaration préalable 0390172500032 ; Aux Rivieres ; parcelle ZD 209 ; 18 m² ; terrain 66 042 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/01/2025 ; permis de construire 03901724P0009 ; Chemin de Champagne ; parcelles ZD 181, ZD 203 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 4 406 m² ; autorisé
- 30/12/2024 ; permis de construire 03901724P0010 ; 0 Rue du Bois Ruet ; parcelles ZO 152, ZO 154, ZO 156 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 141 m² ; commencé
- 17/12/2024 ; permis d'aménager 03901724P0001 ; Rue du Bois de Ruez ; parcelles ZO 135, ZO 136, ZO 137 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 52 547 m² ; terminé
- 17/12/2024 ; permis d'aménager 03901724P0001 ; Rue du Bois de Ruez ; parcelles ZO 135, ZO 136, ZO 137 ; terrain 52 547 m² ; terminé
- 13/12/2024 ; permis de construire 03901724P0008 ; 5087 Rue de L Hermitage ; parcelle ZB 156 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 15/07/2024 ; déclaration préalable 03901724P0013 ; Champ Chatelain ; parcelle AB 170 ; terrain 842 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/07/2024 ; permis de construire 03901724P0005 ; Chemin de Champagne ; parcelle ZD 246 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 182 m² ; commencé
- 23/05/2024 ; permis de démolir 03901724P0001 ; Champ Chatelain ; parcelle AB 170 ; terrain 842 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/01/2023 ; permis d'aménager 03901722P0001 ; 5087 Rue de L Hermitage ; parcelles ZB 125, ZB 129 ; terrain 21 407 m² ; autorisé
- 01/06/2022 ; permis de construire 03901721P0014 ; Rue St Vincent ; parcelle AB 86 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 413 m² ; terminé
- 30/12/2021 ; permis de construire 03901721P0011 ; Za Route d'Arlay - saint-G ; parcelles ZC 300, ZC 302 ; 645 m² ; terrain 11 220 m² ; autorisé ; SCI LE SEREIN
- 20/09/2021 ; déclaration préalable 03901721P0038 ; Aire du Jura ; parcelle AK 2 ; 11 m² ; terrain 155 344 m² ; autorisé ; TESLA FRANCE
- 02/09/2021 ; permis de construire 03901721P0010 ; 230 Che du Clusiot ; parcelle ZC 305 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 4 239 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 03901721P0007 ; Chemin de la Toupe aux Lou ; parcelle ZC 53 ; 135 m² ; terrain 7 660 m² ; autorisé
- 05/07/2021 ; permis de construire 03901721P0006 ; 5 Rue des Levees ; parcelle ZA 55 ; 1 logement ; terrain 4 320 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis d'aménager 03901721P0003 ; 11 Rue du Carouge-Chemin de C ; parcelles ZD 145, ZD 146 ; terrain 10 740 m² ; autorisé
- 22/06/2021 ; permis d'aménager 03901721P0002 ; Rue du Carouge-Chemin de C ; parcelle ZD 146 ; terrain 10 740 m² ; autorisé
- 07/06/2021 ; permis de construire 03901721P0003 ; Chemin de la Fretinee ; parcelles ZC 257, ZC 258, ZC 267 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 315 m² ; autorisé
- 25/02/2021 ; déclaration préalable 03901720P0054 ; 11 Route de Bletterans ; parcelles AB 13, AB 14 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 06/11/2020 ; permis de construire 03901720P0008 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZR 62 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 378 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03901720P0009 ; 55 Impasse du Centre ; parcelle ZA 234 ; 1 logement ; terrain 3 373 m² ; autorisé
- 22/10/2020 ; permis de construire 03901720P0012 ; Chemin de la Fretinee ; parcelles ZC 169, ZC 286 ; 4 logements, 367 m² ; terrain 3 047 m² ; terminé ; CONCESSION PRESTIGE
- 08/10/2020 ; permis de construire 03901720P0011 ; 20 Chemin des Louvieres ; parcelle A 69 ; 1 logement ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 03901720P0005 ; Aux Enseinges ; parcelle ZP 25 ; 420 m² ; terrain 8 934 m² ; autorisé
- 05/05/2020 ; permis de construire 03901719P0009 ; En Corcelles ; parcelles ZL 324, ZL 328 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 145 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de démolir 03901719P0001 ; 5 Rue du Tortelet ; parcelle ZB 116 ; terrain 513 m² ; autorisé
- 02/10/2019 ; permis de construire 03901719P0005 ; Rue des Levees ; parcelle ZA 54 ; 32 m² ; terrain 790 m² ; terminé ; COMMUNE DE ARLAY
- 16/07/2018 ; permis de construire 03901718K0004 ; 95 Che de la Muyre ; parcelle ZA 86 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 740 m² ; autorisé
- 12/12/2017 ; permis de construire 03901717K0018 ; Impasse du Clusiot ; parcelle ZC 217 ; 1 logement, 131 m² ; commencé
- 19/07/2017 ; permis de construire 03901717K0013 ; 10 Chem du Cluseau ; parcelle ZA 286 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 856 m² ; commencé
- 04/07/2017 ; permis de construire 03901717K0007 ; Sous le Bois ; parcelle ZP 109 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 08/06/2017 ; permis de construire 03901717K0005 ; Chemin de Platenay ; parcelle ZC 244 ; 495 m² ; terrain 2 110 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 03901717K0004 ; Rue de sous Bois ; parcelle ZP 114 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de construire 03901716K0010 ; Sous Bois ; parcelle ZP 59 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 8 805 m² ; commencé
- 20/12/2016 ; permis de construire 03901716K0009 ; Sous Bois ; parcelle ZP 46 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 386 m² ; commencé
- 20/06/2016 ; permis de construire 03901716K0003 ; 2 Rue Fontaine Salee ; parcelle ZP 25 ; 336 m² ; terrain 8 934 m² ; autorisé
- 18/12/2015 ; déclaration préalable 03901715K0017 ; parcelles AB 174, AB 179 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 518 m² ; autorisé
- 17/09/2015 ; permis de construire 03901715K0002 ; Impasse de Corcelles ; parcelle ZB 12 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 997 m² ; autorisé
- 16/04/2015 ; permis de construire 03901715K0001 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZR 63 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 823 m² ; autorisé
- 29/11/2013 ; permis de construire 03901713K0004 ; Aire de Service du Jura ; parcelles AI 48, AK 13, AK 2 ; 644 m² ; terrain 27 600 m² ; commencé ; ENI FRANCE SARL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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