# Chemin d'Isnard, 13123 Arles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.66226, 4.57178 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13004_0d4z5r.

## La parcelle

- Parcelle : LV 9
- Contenance : 7 504 m²
- Identifiant : 13004000LV0009
- Feuille : 000 LV 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 2,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 690 kWh par an, pour 1 970 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone comprend les terrains qui font l'objet d'une protection particulière en raison de la valeur et du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles, du PLU Arles, en vigueur depuis le 21/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (8)

- Zone de publicités : ZP9
- Zone d'assainissement individuel
- AOC Taureaux de Camargue
- Risque sismique
- Zone de préemption d'un espace naturel et sensible
- Aléa des gonflements des argiles
- IGP Riz de Camargue
- Aptitude des sols à l'assainissement non collectif

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Site Inscrit - Ensemble formé par la Camargue
- PPR inondation et submersion marine d’Arles

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 12/05/2023 ; 465 Chemin d'Isnard 13200 Arles ; maison, 189 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 26 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/10/1999.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Gimeaux (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont DAVAI ENRSPV11 (DAVAI ENRSPV11) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/901559153) ; SCI DU MAS CAPEAU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/387847791) ; SCI LE BENJAMIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/424991602) ; LASYMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/853865129) ; SYLABA (construction, https://auregistre.fr/entreprise/881842652) ; ARLES ATELAGE (9499Z) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/508948791)

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arles-13004/chemin-d-isnard-0d4z5r
La commune : https://aucadastre.fr/arles-13004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13004_0d4z5r