# Des Ormeaux, 13200 Arles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.68288, 4.63924 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13004_zdv08d.

## La parcelle

- Parcelle : AR 1062
- Contenance : 2 387 m²
- Identifiant : 13004000AR1062
- Feuille : 000 AR 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 4,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 685 kWh par an, pour 1 971 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UVd, les quartiers d'habitat du centre urbain, du PLU Arles, en vigueur depuis le 21/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (8)

- Zone d'assainissement collectif - AGGLOMERATION
- Périmètre du droit de préemption urbain
- Zone tampon de 500 mètres autour des monuments historiques
- Zone d'assainissement individuel
- AOC Taureaux de Camargue
- Risque sismique
- Zone de publicités : ZP7
- IGP Riz de Camargue

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR inondation et submersion marine d’Arles

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 15/10/2024 ; 16 Des Ormeaux 13200 Arles ; maison, 89,3 m² ; énergie F, climat F
- 16/03/2022 ; 2 Des Ormeaux 13200 Arles ; maison, 82,2 m², construit en 1948 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 26 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Vincent Van Gogh (Collège, REP, ULIS, internat) ; Ecole élémentaire Marie Mauron (Ecole, REP) ; Ecole élémentaire Montplaisir (Ecole) ; Ecole maternelle Pauline Kergomard (Ecole, REP)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 128, dont CT INVEST (CT INVEST) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/944333434) ; HAND BALL CLUB ARLESIEN (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/433102787) ; PRIMOPLAC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/903582633) ; SCI ALPI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/879131555) ; ENTREPRISE GAUZARGUES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/931430896) ; LA TOUR NOIRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/492621198)
- Voies voisines : Rue Francis Benson (25 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-francis-benson-1610.md ; Rue Georges Mandel (46 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-georges-mandel-1890.md ; Chemin Noir (61 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/chemin-noir-3270.md ; Rue Henri Barbusse (62 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-henri-barbusse-2060.md ; Place Félix Eboué (64 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/place-felix-eboue-1470.md ; Rue Chateaubriand (74 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-chateaubriand-0820.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arles-13004/des-ormeaux-zdv08d
La commune : https://aucadastre.fr/arles-13004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13004_zdv08d