# Impasse Georges Braque, 13280 Arles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.64637, 4.72607 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13004_48p7y1.

## La parcelle

- Parcelle : HL 338 (la plus proche : le point est sur la voie, à 5 m de son bord)
- Contenance : 552 m²
- Identifiant : 13004000HL0338
- Feuille : 000 HL 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 12,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 712 kWh par an, pour 1 986 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UMb, secteurs d'habitat collectif issus d'opération de grande envergure, du PLU Arles, en vigueur depuis le 21/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientations d'aménagement et de programmation - OAP SECTORIELLE

### Informations (9)

- Périmètre du droit de préemption urbain
- Zone d'assainissement individuel
- Risque sismique
- AOC Foin de Crau
- Zone de publicités : ZP3
- Zone d'assainissement collectif - RAPHELE
- IGP Riz de Camargue
- AOC Taureaux de Camargue
- Périmètre de prévention du ruissellement sur la Plaine de Crau

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 26 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Alphonse Daudet (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 142, dont SARL VALDWIN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/493712624) ; JEAN MORGANE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/405343104) ; SCI LANSARD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/448848812) ; LIEU D'ETRE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/438633984) ; STADE OLYMPIQUE ARLESIEN (SOA) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/420288003) ; SCI C.L.A.P. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/425080330)
- Voies voisines : Rue Honoré Daumier (34 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-honore-daumier-grfhyf.md ; Rue Louis David (44 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-louis-david-10k3fn.md ; Rue Raoul Dufy (71 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-raoul-dufy-0q6o3y.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arles-13004/impasse-georges-braque-48p7y1
La commune : https://aucadastre.fr/arles-13004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13004_48p7y1