# Place de Toscane, 13200 Arles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.66761, 4.61417 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13004_4565.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 4,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 684 kWh par an, pour 1 970 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UVb, les quartiers d'habitat collectif ou intermédiaire, du PLU Arles, en vigueur depuis le 21/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Espaces naturels et espaces verts à conserver (EV3A)
- Orientations d'aménagement et de programmation - OAP SECTORIELLE

### Informations (8)

- Périmètre du droit de préemption urbain
- Zone d'assainissement collectif - BARRIOL
- Zone d'assainissement individuel
- AOC Taureaux de Camargue
- Risque sismique
- Zone de publicités : ZP7
- IGP Riz de Camargue
- Aptitude des sols à l'assainissement non collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR inondation et submersion marine d’Arles

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 20/07/2023 ; 10 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 68 m² ; énergie C, climat C
- 03/03/2023 ; 8 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 69,5 m² ; énergie C, climat C
- 31/01/2023 ; 12 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 81,3 m² ; énergie C, climat C
- 26/08/2022 ; 10 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 81 m² ; énergie C, climat C
- 20/07/2022 ; 6 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 76,5 m² ; énergie C, climat C
- 11/01/2022 ; 12 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 79,2 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 10/11/2021 ; 12 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 65,4 m², construit en 1948 ; énergie C, climat C
- 10/11/2021 ; 12 Place de Toscane 13200 Arles ; appartement, 65,4 m², construit en 1948 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 26 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Henri Wallon (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire Paul Langevin (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Les Bartavelles (Ecole, REP+)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 432, dont ALDI MARCHE CAVAILLON (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/493318380) ; ERILIA (ERILIA) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/058811670) ; TOROEXPORT S.L. (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/421035908) ; LIGUE DE L ENSEIGNEMENT - FAIL 13 (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775558398) ; CTRE COM ACTION SOCIALE D ARLES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/261300388) ; FOYERS DELTA-SUD (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/329368740)
- Voies voisines : Rue de Pise (24 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-de-pise-3663.md ; Rue de Cascina (42 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-de-cascina-0764.md ; Rue de Vercelli (77 m) https://aucadastre.fr/arles-13004/rue-de-vercelli-4707.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arles-13004/place-de-toscane-4565
La commune : https://aucadastre.fr/arles-13004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13004_4565