# Chemin des Vignes, 69400 Arnas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (35 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.01600, 4.68802 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69013_0148.

## La parcelle

- Parcelle : AL 151 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 254 m²
- Identifiant : 69013000AL0151
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 212,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ug, zone de gestion du bâti existant, du PLUi Villefranche Beaujolais Saone, en vigueur depuis le 24/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de sursis à statuer

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Saône Moyen

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 29/08/2025 ; vente ; 204 Che des Vignes ; Maison, Dépendance ; 80 879 € ; 86 m² bâtis, 570 m² de terrain, 940 €/m²
- 13/07/2023 ; vente ; 185 Che des Vignes ; Maison ; 279 000 € ; 86 m² bâtis, 258 m² de terrain, 3 244 €/m²
- 08/08/2022 ; vente ; 177 Che des Vignes ; Maison ; 338 010 € ; 102 m² bâtis, 373 m² de terrain, 3 314 €/m²
- 02/05/2022 ; vente ; 204 Che des Vignes ; Dépendance, Maison ; 321 000 € ; 86 m² bâtis, 570 m² de terrain, 3 733 €/m²
- 08/04/2022 ; vente ; 137 Che des Vignes ; Maison ; 302 020 € ; 86 m² bâtis, 291 m² de terrain, 3 512 €/m²
- 18/02/2021 ; vente ; 231 Che des Vignes ; Maison ; 277 920 € ; 86 m² bâtis, 251 m² de terrain, 3 232 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 11/05/2026 ; 153 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 90 m², construit en 2005 ; énergie C, climat C
- 29/07/2025 ; 238 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 84,4 m², construit en 2001 ; énergie C, climat C
- 30/05/2025 ; 238 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 86,8 m², construit en 2001 ; énergie C, climat C
- 28/05/2024 ; 64 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 137,2 m², construit en 2005 ; énergie B, climat A
- 21/03/2023 ; 185 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 86 m², construit en 2005 ; énergie D, climat D
- 07/04/2022 ; 234 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 87 m², construit en 2005 ; énergie C, climat C
- 11/03/2022 ; 177 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 104 m², construit en 2001 ; énergie C, climat C
- 21/10/2021 ; 204 Chemin des Vignes 69400 Arnas ; maison, 92 m², construit en 2001 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 83, dont SCI DEPENDANCES DE LA TOURRELLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/338279052) ; GROUPEMENT FORESTIER DUMONTET (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/429533342) ; OMG GROUP (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/913578118) ; EN CORPS PLUS PETIT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/879004828) ; DOMAINE PIGNARD (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/908673965) ; AMICALE DES CLASSES EN 4 D'ARNAS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/794092932)
- Voies voisines : Route de la Grange Perret (53 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/route-de-la-grange-perret-0065.md ; Impasse des Grisemottes (65 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/impasse-des-grisemottes-ewmlzb.md ; Grange Perret (83 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/grange-perret-B019.md ; Grange Perret (83 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/grange-perret-b019.md ; Route de Saint-julien (96 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/route-de-saint-julien-0114.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arnas-69013/chemin-des-vignes-0148
La commune : https://aucadastre.fr/arnas-69013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69013_0148