# Impasse des fleurs, 69400 Arnas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99992, 4.73188 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69013_l6tqe7.

## La parcelle

- Parcelle : AH 158
- Contenance : 108 m²
- Identifiant : 69013000AH0158
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 180,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 757 kWh par an, pour 1 585 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ug, zone de gestion du bâti existant, du PLUi Villefranche Beaujolais Saone, en vigueur depuis le 24/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Saône Moyen

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 309 de la commune

- 05/06/2024 ; permis de construire 0690132400001 ; 20 Impasse de Fleurs ; parcelle AH 155 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 09/04/2024 ; permis de construire 0690132300027 ; Impasse des Fleurs ; parcelle AH 160 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 507 m² ; commencé
- 03/04/2024 ; permis de construire 0690132300026 ; 38 Impasse des Fleurs ; parcelles AH 156, AH 161, AH 165 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 24/01/2024 ; permis de construire 0690132300024 ; 12 Impasse des Fleurs ; parcelle AH 72 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 066 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arnas-69013/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 11 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue du Champ du Garet (34 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/rue-du-champ-du-garet-0033.md ; Rue Berthelot (64 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/rue-berthelot-0020.md ; Rue Berthelot (73 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/rue-berthelot-0216.md ; Avenue de Joux (78 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/avenue-de-joux-0075.md ; Impasse du Clos Bellevue (84 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/impasse-du-clos-bellevue-0393.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arnas-69013/impasse-des-fleurs-l6tqe7
La commune : https://aucadastre.fr/arnas-69013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69013_l6tqe7